Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 73 d1368783120664 156
Déliberation - 73 d1543994707132
Déliberation - 73 d1581352448264
Déliberation - 73 d1552913211115
Déliberation - 73 d1454922495944
Déliberation - 73 d1364380608765 84
Déliberation - 73 d1746540520624
Déliberation - 73 d1738166330706
Déliberation - 73 d1675246273611
Conseil Municipal - 73 d1696430490718
Déliberation - 73 d1368783120664 156
Document publié le Mardi 7 mai 2013 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 73 d1368783120664 156)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 7 mai 2013
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 23/04/2013
Affichage du Compte-Rendu
Sommaire :
le 06/05/2013
SEANCE DU 29 AVRIL 2013
Délibération n° D-2013-156
Convention entre la Ville de Niort
et le Collège Jean Zay
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Delphine PAGE, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Madame Maryvonne ARDOUIN, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Michel GENDREAU
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Claude SUREAU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 avril 2013
Délibération n° D-2013-156
Direction des Relations extérieures Convention entre la Ville de Niort et le Collège Jean Zay
Monsieur Alain PIVETEAU, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Pour soutenir un échange culturel à l’attention des élèves du Collège Jean Zay dans le cadre du jumelage avec le Lycée El Pilés de Gijon (Espagne) où :
- 31 élèves du Collège El Pilés ont séjourné à Niort du 16 au 23 mars ; - 32 élèves dont 23 Niortais séjourneront à Gijon du 30 avril au 7 mai et seront hébergés dans les familles ;
Il vous est proposé de passer une convention attributive de subvention d’un montant de 930,50 € avec le Collège Jean Zay correspondant à 30,50 € par élève niortais pour un échange scolaire avec une ville jumelée et 229,00 € pour l’accueil des correspondants d’une ville jumelée.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la convention avec le Collège Jean Zay portant attribution d’une subvention de 930,50 € ;
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à la signer et à verser la subvention afférente.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Alain PIVETEAU