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Ordre du Jour - ordre du jour 01.07.2024 1
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Dingy-Saint-Clair.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 01.07.2024 1)
Thèmes du document : Budget, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
MAIRIE – 55 place de l’église 74230 DINGY-ST-CLAIR – sg@dingystclair.fr – 04 50 02 17 57
Dingy-Saint-Clair, le 27.06.2024
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance officielle
Le lundi 1er juillet 2024 à 19h00 en mairie
avec l’ordre du jour ci-après :
- Informations.
- Approbation du Procès-verbal du conseil municipal précédent.
FINANCES
1. Avenant à la convention d’objectifs ACEPP 73-74
2. Budget participatif : projets 2024
3. Convention de mise à disposition d’installations sportives avec la Ligue AURA de Football et le district de Haute-Savoie Pays de Gex
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
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URBANISME – FONCIER COMMUNAL
5. Régularisation foncière voie communale « Chemin des Mélis »
INTERCOMMUNALITE
6. Rapport 2023 sur la Qualité du Service de l’assainissement autonome : Syndicat Intercommunal Alex-la Balme de Thuy-Dingy St Clair (SIABD)
7. Rapport d’activité Communauté de communes des Vallées de Thônes (CCVT) 2023
Rapport sur les décisions du maire
Le Maire
Laurence AUDETTE