Compte-Rendu - 20200710

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Compte-Rendu - 20200710 Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Corbeny. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20200710)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, 1

REPUBLIQUE FRANÇAISE

DEPARTEMENT DE L’AISNE

COMMUNE DE CORBENY

(10 JUILLET 2020)

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT

Sous la Présidence de Monsieur VANDOIS Dany, Maire.

Etaient présents : LE TERTRE Claude, DELOIZY Patrice, FIDANZA Stéphanie, DESIMEUR Véronique, KOLKES Julien, OGET Cyril, CURTIL Mickaël, SUBRA Thomas, HOUPEAU Bernard, LARS Xavier, GRANDJEAN Patrice, SAILLARD Éric, VANDOIS Dany.

Etaient absents représentés : DE CARVALHO Charles représenté par VANDOIS Dany Etaient absents :

Convocation : 6 juillet 2020

I - APPEL DES CONSEILLERS : Le quorum étant atteint Monsieur le Maire ouvre la séance.

II - ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE :

A l’unanimité, Monsieur GRANDJEAN Patrice est élu secrétaire de séance.

III 29 2020 DESIGNATION DES DELEGUES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET DE LEURS SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES :

Vu le décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,

Vu la circulaire préfectorale NOR/INTA/2015957J du 30 juin 2020,

a) Composition du bureau électoral

M. le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de HOUPEAU Bernard, GRALLA Régis, KOLKES Julien SUBRA Thomas. La présidence du bureau est assurée par ses soins.

M. le président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués et des suppléants en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.

b) Élection des délégués

Les candidatures enregistrées :

DELOIZY Patrice

GRALLA Régis

OGET Cyril

Après dépouillement, les résultats sont les suivants : délégués

- nombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 15

- majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- M. DELOIZY Patrice : 15 voix

- M. GRALLA Régis : 15 voix

- M OGET Cyril : 15 Voix

Messieurs DELOIZY Patrice, GRALLA Régis et OGET Cyril ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués pour les élections sénatoriales.

c) Élection des suppléants

Les candidatures enregistrées :2

GRANDJEAN Patrice

VANDOIS Dany

FIDANZA Stéphanie

Après dépouillement, les résultats sont les suivants : suppléants

- nombre de bulletins : 15

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 15

- majorité absolue : 8

Ont obtenu :

- M. GRANDJEAN Patrice : 15 voix

- M. VANDOIS Dany : 15 voix

- Mme FIDANZA Stéphanie : 15 Voix

Messieurs GRANDJEAN Patrice, VANDOIS Dany et Madame FIDANZA Stéphanie ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de suppléants pour les élections sénatoriales.

IV 30 2020 : ABANDON DE PARCELLE :

M le Maire informe le Conseil municipal que suite à la vente des parcelles de Mme PROST, celle-ci souhaite céder à la commune la parcelle non occupée dans le cadre d’une régularisation. La parcelle concernée par la procédure :

- A 1213 : propriétaire : Madame PROST

La propriétaire est d’accord pour céder à la commune à titre gracieux cette parcelle. Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité :

- D’acquérir la parcelle A 1213.

- D’autoriser Monsieur le Maire à négocier et signer tous documents afférents à cette affaire.

V QUESTIONS DIVERSES :

M SAILLARD s’est renseigné sur les prix d’un city stade, les prix proposés sont entre 19 105 € HT et 23 832 €

HT . Il demande au conseil s’y on saisit l’opportunité sachant que la livraison et l’installation se ferait en septembre 2020 ?

M le Maire précise que les délais sont trop courts pour prendre une décision.

DELIBERATIONS :

29 2020 : DESIGNATION DES DELEGUES DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET DE LEURS SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES

30 2020 : ABANDON DE PARCELLE

La séance est levée à 21h403

DESIMEUR Véronique DE CARVALHO Charles

GRANDJEAN Patrice LE TERTRE Claude

KOLKES Julien OGET Cyril

CURTIL Mickaël DELOIZY Patrice

VANDOIS Dany FIDANZA Stéphanie

SUBRA Thomas HOUPEAU Bernard

LARS Xavier GRALLA Régis

SAILLARD Eric

Vu par Nous, VANDOIS Dany, Maire de la Commune de CORBENY, pour être affiché le 16 juillet 2020 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l’article 56 de la Loi du 5 août 1884.