Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20140328
Conseil Municipal - cm du 16 septembre 2011
Procès Verbal - 20260320 PV
Convocation - 20200529
Compte-Rendu - 20190509
Compte-Rendu - 20160129
Convocation - 20200525
Procès Verbal - 20260320 PV
Convocation - 20140328
Compte-Rendu - 20200710
Compte-Rendu - 20140328
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Corbeny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20140328)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’AISNE
COMMUNE DE CORBENY
(28 mars 2014)
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VINGT HUIT MARS DEUX MILLE QUATORZE
Sous la Présidence de Monsieur Philippe DEBOUDT, Maire,
Etaient présents : DEBOUDT Philippe, HERBULOT Odile, GRANDJEAN Patrice, SAILLARD Éric, OLIVIER Marc, BERSANO Francis, BARBANCON Aurélie, VANDOIS Dany, DELOIZY Gilles, BILLARD Isabelle, MAHDJOUB Jason, DUPONT Katia, TURCHET Marc, RAYBAUD Michael, SENEPART Thierry.
Etaient absents représentés : Néant
Absents excusés : Néant.
Convocation : 24 mars 2014
I - APPEL DES CONSEILLERS : Le quorum étant atteint Monsieur le Maire sortant ouvre la séance.
II - ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE :
A l’unanimité, Mme BARBANCON Aurélie est élue secrétaire de séance.
III 16 2014 ELECTION DU MAIRE :
Pour l’élection du Maire, le doyen d’âge est nommé Président de séance.
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7 ; Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
– M. DEBOUDT : 14 voix
M.DEBOUDT, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.
IV 17 2014 DELIBERATION NOMBRE DE POSTE D’ADJOINTS :
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-2 ;
1 Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide la création de 4 postes d'adjoints, à l’unanimité des membres présents.
V 18 2014 ELECTION DES ADJOINTS :
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L2122-7-1, Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d'adjoints au maire à…,
M. le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
- Election du Premier adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls :0
-suffrages exprimés :15
- majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. BERSANO : 8 voix
- Mme HERBULOT :7 voix
M. BERSANO ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier adjoint au maire.
- Election du Second adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 0
-suffrages exprimés : 15
- majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Mme HERBULOT : 7 voix
- M. SAILLARD :8 voix
M. SAILLARD ayant obtenu la majorité absolue est proclamé deuxième adjoint au maire.
- Election du troisième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 0
-suffrages exprimés : 15
2 - majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M.GRANDJEAN : 8 voix
- Mme HERBULOT : 7 voix
M. GRANDJEAN ayant obtenu la majorité absolue est proclamé troisième adjoint au maire.
- Election du quatrième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 1
-suffrages exprimés : 14
- majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. VANDOIS : 14 voix
M. VANDOIS ayant obtenu la majorité absolue est proclamé quatrième adjoint au maire.
Les intéressés ont déclaré accepter d'exercer ces fonctions.
VI QUESTIONS DIVERSES :
- Néant
DELIBERATIONS :
16 2014 ELECTION DU MAIRE
17 2014 DELIBERATION NOMBRE DE POSTE D’ADJOINTS
18 2014 ELECTION DES ADJOINTS
La séance est levée à 21H42
DEBOUDT Philippe,
BERSANO Francis,
GRANDJEAN Patrice,
SAILLARD Éric,
VANDOIS Dany,
OLIVIER Marc,
DUPONT Katia,
BILLIART Isabelle,
DELOIZY Gilles,
MAHDJOUB Jason,
3 RAYBAUD Michaël,
TURCHET Marc,
BARBANCON Aurélie,
HERBULOT Odile,
SENEPART Thierry,
Vu par Nous, Philippe DEBOUDT, Maire de la Commune de CORBENY, pour être affiché le 31/03/2014 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l’article 56 de la Loi du 5 août 1884.
4