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unknown - Procès verbal+CM12032026?t=1785155158
unknown - Procès verbal+CM30032026?t=1785155158
Procès Verbal - Procès verbal+CM30032026?t=1777020155
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Procès Verbal - Procès verbal+
Document publié le Samedi 13 juin 2026 par la commune de Journans.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal+)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Bois et produits du bois, Éducation,
oO
D
\
A
Journans,
le 19/03/2026
LP JOURNANS SE
Mae
PROCÈS-VERBAL
République
Française
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MARS
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le douze
du
mois
de
mars,
à vingt
heures
et
30
minutes,
le conseil
municipal
de
la
commune
de
JOURNANS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
TONNELLIER,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:10
Nombre
de
présents
:9
Nombre
d'excusés
:1
Qui
ont
pris
part
aux
délibérations
:10
Étaient
présents
: Mesdames
Laurence
GARNIER
- Magali
DEBERTOLIS
- Dominique
MORTIER
et
Nadine
LACOURTABLAISE, Messieurs
André
TONNELLIER
-
Georges
PUVILLAN
-—
Yves
PERRON
—
Patrice
GROSBOIS
et
Jacques
VERMEULIN. Était
excusé
: Monsieur
Christian
GERAY
qui
a donné
pouvoir
à
Monsieur
Georges
PUVILLAN.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Laurence
GARNIER
PROCÈS-VERBAL
DE
LA SÉANCE
PRÉCÉDENTE
: adopté
à l'unanimité
L'ordre
du
jour
est
abordé.
COMPTE-RENDU
DES
RÉUNIONS
:
%
ECOLE
: Lors
du
conseil
d'école
qui
s’est
tenu
le 3 mars
2026,
plusieurs
points
ont
été
abordés.
Tout
d’abord,
un
bilan
des
projets
menés
précédemment
a
été
présenté,
ainsi
qu’un
point
sur
les
projets
à
venir.
À
cette
occasion,
il a été
précisé
que
deux
de
ces
projets
bénéficient
d’un
financement
par
le sou
des
écoles. Les
projets
proposés
par
le
conseil
de
délégués
ont
égatement
été
rappelés,
permettant
de
mettre
en
valeur
l'implication
des
élèves
dans
la vie
de
l’école.
Un
temps
a
été
consacré
à
la
présentation
du
«
kit
empathie
»
aux
membres
du
conseil.
Le
bilan
établi
montre
que
les
effets
sont
perceptibies
pendant
les
séances
d’utilisation.
Toutefois,
il
apparaît
que
les
élèves
réinvestissent
peu
ces
apprentissages
dans
leur
quotidien.
I
a
donc
été
suggéré
de
réaliser
une
évaluation
sur
un
temps
plus
long
afin
de
mieux
mesurer
les
bénéfices
réels
de
cet
outil.
Concernant
la
sécurité,
il a
été
rappelé
que
trois
exercices
sont
prévus
au
cours
de
l’année
scolaire
: un
exercice
incendie
en
période
1,
un
exercice
lié
à
une
intrusion
en
période
2,
et
un
exercice
portant
sur
les
risques
majeurs
en
période
3.
Les
prévisions
d'effectifs
pour
la rentrée
scolaire
2026/2027
ont
ensuite
été
évoquées,
avec
un
total
estimé
à
37
ou
38
élèves.
Une
répartition
est
envisagée
de
la
manière
suivante
: une
classe
regroupant
les
élèves
de
maternelle
et
de
CE2,
et
une
seconde
classe
comprenant
les
niveaux
CP,
CE1,
CM1
et
CM2.
il a également
été
annoncé
qu’une
évaluation
d'école
est
prévue
pour
l’année
prochaine.
La
question
du
nom
de
l’école
a
fait
l'objet
d'échanges.
Le
conseil
municipal
n’est
pas
réticent
au
projet.
Cependant,
les
élus
souhaitent
que
cette
démarche
soit
menée
en
concertation
avec
l’ensemble
de
la
communauté
éducative,
notamment
les
parents
d'élèves,
ainsi
qu'avec
les
habitants
de
la
commune.
Ce
projet
est
donc
envisagé
comme
un
projet
communal.
Dans
un
premier
temps,
il est
demandé
de
proposer
plusieurs
noms,
en
veillant
à
respecter
les
règles
et
recommandations
de
l’académie.
Ces
propositions
seront
ensuite
étudiées
par
le conseil
municipal
avant
d’être
soumises
aux
habitants.
Enfin,
diverses
questions
et
remarques
ont
été
abordées.
Da Le
prochain
conseil
d'école
est
fixé
au
16 juin
à
18h00.
+
CAMPING
: La
commission
« camping
» s'est
réunie
le 9
mars
dernier
afin
de
réaliser
une
visite
complète
du
site
en
préparation
de
son
ouverture
prévue
le
1er
mai.
Cette
inspection
a
permis
d'identifier
plusieurs
points
nécessitant
des
améliorations
ou
des
interventions
:
Certains
emplacements
doivent
être
optimisés
afin
d’amélicrer
le confort
et
l'accueil
des
usagers
;
Des
travaux
d’élagage
sont
à
prévoir
sur
plusieurs
arbres
et
lierre
sur
cèdre
pour
des
raisons
à
la
fois
esthétiques
et
de
sécurité
;
Le
sol
de
{a
zone
d'accueil
nécessite
une
réfection
complète,
incluant
également
l'escalier
d'accès
dont
l’état
est
actuellement
dégradé
;
Vérification
des
bancs
en
pierre
(stabilité...)
;
L'installation
d’une
barrière
à
proximité
des
sanitaires
est
recommandée
afin
de
renforcer
la
sécurité
tout
en
améliorant
l'aspect
visuel
du
site
;
La
descente
du
chéneau
à
l’accueil
est
à
revoir;
Les
supports
d’affichage
à
l’accueil
doivent
être
actualisés
pour
garantir
une
information
claire
et
à
jour
pour
les
visiteurs
;
Une
vérification
générale
ainsi
qu’une
mise
à jour
des
informations
diffusées
sur
les
différents
sites
{supports
numériques
ou
autres}
doivent
être
effectuées.
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
:
Le
résultat
de
clôture
du
budget
2025
se
présente
comme
suit :
- _
excèdent
de
fonctionnement
de
120
092.26
€
-__
déficit
d'investissement
de
117
443.33
€
-
Reste
à réaliser:
>
81
021.00
€
en
dépenses
d'investissement,
>
160
008.00
€ en
recettes
d'investissement.
Soit
un
besoin
de
financement
de
38
456.33
€
Le
Maire
propose
d’affecter
le
résultat
de
fonctionnement
de
la manière
suivante
:
}
Au
compte
1068
:
38
456.33
€
>
Au
compte
002:
81635,93€
>
Au
compte
001:
117
443.33
€
FONCTIONNEMENT Dépenses
-294
000.34
€
Recettes
365
329.76
€
Excédent
Antérieur
48
762.84
€
Excédent
2025
120
092.26
€
INVESTISSEMENT Dépenses
-484
838.53
€
Recettes
+
Affectation
Résultat
284
499.91
€
Excédent
antérieur
82
895.29
€
-117
443.33
€
Crédits
reportés
Dépenses
-81
021.00
€
Recettes
160
008.00
€
78
987.00
€
Besoin
de
financement
-38
456.33
€
Investissement
38
922.33
€
Affectation
du
résultat
: 120
558.26
€
Fonctionnement
81
638.04
€
“ | Détails
crédits
reportés
Ecole
- cpte
231
opé
19
Achat
terrain
(Verotte)
cpte
2111
Département
- cpte
1323
opé
19
GBA
- cpte
13251
opé
15
GBA
- cpte
13251
opé
19
DETR
- cpte
13461
opé
19
Total
dépenses
Total
recettes
-81
021.00
€
160
008.00
€
-80
791.00
€
-230.00
€
28
670.00
€
42
004.00
€
12
344.00
€
76
990.00
€
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
valide
la
proposition
du
Maire
pour
l'affectation
du
Résultat.
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
{CFU)}
:
Le
compte
financier
unique
constitue
le
document
budgétaire
qui
se
substitue
à
la
fois
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion.
Ci-dessous,
les
résultats
du
CFU
de
l’année
2025
de
la commune
qui
se
résume
de
la façon
suivante
: 1- INFORMATIONS
GÉNÉRALES
ET SYNTHÉTIQUES
Résultats
d'exécution
du
budget
principal
et des
budgets
des
services
non
personnalisés
Résultat
à la clôture
Part
affecté
à
de
l'exercice
,
Résultat
de
Résultat
de
clôture
Le
l'investissement
:
,
:
,
à
précédent
:
|
l'exercice
N
de
l’exercice
N
7
exercice
N
exercice
N-1
1
Budget
principal
investissement
82
895.29
- 200
338.62
-117
443.33
Fonctionnement
146
177.55
97
414.71
71
329.42
120
092.26
TOTAL I
229
072.84
97
414.71
-129
009.20
2
648.93
1
Budgets
des
services
à caractère
administratif TOTAL
II
I
- Budgets
des
services
à caractère
industriel
et
commerciai TOTAL
I
TOTAL I
+
II + 1H
229
072.84
97
414.71
-129
009.20
2
648.93
[2 LEXIQUE
:
-
-117
443.33
€
correspond
au
résultat
d'investissement
de
l’année
2025.
Le
montant
se
décompose
de
la
manière
suivante:
résultat
d'investissement
de
l’année
2024
(82
895.29)
+
résultat
d'investissement
de
année
2025
(-200
338.62}.
-
120
092.26
€ correspond
au
résultat
de
fonctionnement
de
l’année
2025.
Le
montant
se
décompose
de
la
manière
suivante
: dépenses
de
fonctionnement
2025
(-294
000.34
€} +
recettes
de
fonctionnement
2025
(365
329.76
€}
+ excèdent
de
l’année
2024
(48
762.84
€).
-
_-200
338.62
€
correspond
au
résultat
d'investissement
de
l’année
2025.
Le
montant
se
décompose
de
la
manière
suivante:
dépenses
d’investissements
2025
(-484
838.53
€)
+
recettes
d’investissements
2025
(284
499.91
€).
-
71
329.42
€
correspond
au
résultat
de
fonctionnement
de
l’année
2025.
Le
montant
se
décompose
de
la
manière
suivante
: dépenses
de
fonctionnement
2025
(-294
000.34
€)
+
recettes
de
fonctionnement
2025
(365
329.79
€).
-
97414.71
€
correspond
au
besoin
de
financement
d’investissement
de
l’année
2024.
Le
montant
se
décompose
de
la
manière
suivante
: 82
895.29
{excédent
d'investissement
2024)
+
crédits
reportés
2024
{-180
310.00
€).
-
82
895.29
€ correspond
au
résultat
d'investissement
de
l’année
2024.
-
146
177,55
€ correspond
au
résultat
de
fonctionnement
de
l’année
2024.
Monsieur
André
TONNELLIER,
maire,
ne
prend
pas
part
du
vote.
l! est
donc
sorti
de
la salle
de
conseil.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-__
Adopte
le compte
financier
unique
établi
par
le
Receveur
Municipal
dont
les
résultats
sont
conformes
à
ceux
de
la
commune
;
-
Constate
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l’exercice
et
aux
fonds
de
renouvellement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
-__
Reconnait
la
sincérité
des
restes
à
réaliser
;
- _
Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus. VOTE
DU
BUDGET
COMMUNAL
PRIMITIF
—
2026
Le
maire
présente
le programme
des
études
et
travaux
inscrits
au
budget
2026.
Déjà
engagés
PLU
— modification
: 1 977.76
€ - compte
202
Honoraires
commissaire
enquêteur
pour
l'enquête
publique.
Facture
de
dépense
faisant
partie
des
dépenses
d'investissement
mandatée
dans
la
limite
de
25%
avant
l'adoption
du
prochain
budget
principal
(délibération
0126-03
en
date
du
15.01.2026).
NOVAE
INFORMATIQUE
: 2
150.01
€
- compte
2183
Facture
relative
à
l’achat
de
trois
PC
portables
pour
l’école.
Elle
fait
partie
des
dépenses
d'investissement
mandatée
dans
la
limite
de
25%
avant
l'adoption
du
prochain
budget
principal
(délibération
0126-03
en
date
du
15.01.2026).
ENTREPRISE
SANIDÉAL
: 913.00
€
- compte
2138
Facture
relative
à la dépose
et
repose
d’une
unité
dans
la véranda
du
restaurant
« à
la source
».
Elle
fait
partie
des
dépenses
d'investissement
mandatée
dans
la limite
de
25%
avant
l’adoption
du
prochain
budget
principal
{délibération
0126-03
en
date
du
15.01.2026).
Achat
terrain
Vérotte
: 230.00
€
Facture
relative
au
frais
de
notaire
Mathieu
PONS
restant
à
la charge
de
la
commune
—
rétrocession
parcelles
du
lotissement
«
La Vérotte
».
Inscrit
en
reste
à
réaliser
de
décembre
2025
École
Ad’ap
+ changement
de
chauffage
: 80
791.00
€
Inscrit
en
reste
à
réaliser
de
décembre
2025
Subventions : Département
: 28
670.00
€ - inscrit
en
reste
à
réaliser
en
décembre
2025
1299.48
€ - subvention
supplémentaire
accordée
(visiophone)
DETR
: 76
990.00
€ - inscrit
en
reste
à réaliser
en
décembre
2025
GBA
fonds
de
concours
: 12
344.00
€ - inscrit
en
reste
à réaliser
en
décembre
2025
Soit
un
total
minimum
de
119
303.48
€
SOGEDO
-
poteau
incendie
: 6
598.00
€ - compte
2156
En
2019,
la
commune
a
demandé
une
étude
pour
l’entretien
des
poteaux
d’incendie.
Un
nouveau
rapport
a
été
réalisé
fin
2024
par
SOGEDO.
Celui-ci,
nous
indique
que
malgré
le
renforcement
des
réseaux
certains
points
d’incendie
devront
être
recontrôlés.
SOGEDO
a
transmis
son
devis
qui
s'élève
à
6 598.00
€
TTC.
Cette
dépense
avait
déjà
été
inscrite
au
budget
2025
mais
non
réalisée.
Le
montant
est
donc
à reporter
sur
le budget
2026.
Nouveaux
programmes
ONF :
2 000
€ (estimation)
— compte
2117
Budget
annuel
pour
la
gestion
forestière
avec
l'Office
National
des
Forêts
suite
information
transmise
par
Monsieur
MALIN.
Voirie
: Travaux
et
réseaux
d'eaux
pluviales
: 22
211,41
€ - compte
2151
Suite
à
Finondation
du
7
juin
dernier,
des
dégâts
importants
ont
été
constatés
dans
plusieurs
rues
de
la
commune.
Pour
assurer
la
sécurité
et
la
bonne
circulation
de
nos
administrés,
des
travaux
de
voirie
doivent
être
réalisés
ainsi
que
la
réfection
des
réseaux.
Une
somme
est
allouée
pour
le
budget
2026.
A
cela
s'ajoute
la
somme
de
34
358
€
relative
au
fonds
de
concours
accordé
par
Grand
Bourg
Agglomération
{=20%
du
montant
du
devis).
>
34
358.00
€ + 22
211.41
€ = 56
569.41
€
Pour
rappel,
deux
entreprises
ont
été
consultées.
L'entreprise
ROUX
TP
a
transmis
un
devis
estimatif
a
246
012.00
€ TTC
et
l’entreprise
COLAS
pour
un
montant
de
travaux
total
de
235
608.00
€ T.T.C
hors
réseaux
171
790.00
€.
[5 A
ce
jour,
la
municipalité
n’a
toujours
pas
eu
de
retour
concernant
son
dossier
« dotation
solidarité
»
auprès
de
la
Préfecture.
Pour
le recours
gracieux,
la
municipalité
a
reçu
le
17
février
2026
un
courrier
de
Roland
LESCURE
{ministre
de
l’économie
et
des
finances}
indiquant
la
bonne
prise
en
compte
de
notre
demande.
Cependant,
la
décision
interministérielle
a
été
prise
sur
avis
de
la
commission
interministérielle
en
charge
de
l’étude
des
demandes
de
reconnaissance
de
l’état
catastrophe
naturelle.
Celle-ci
rend
un
avis
qui
informe
la
décision
conjointes
des
ministres
signataires.
Afin
d'assurer
un
traitement
approfondi
et
harmonisé
des
recours
contre
ces
décisions,
il est
convenu
qu'ils
soient
instruits
par
le
ministère
de
l’intérieur.
Celui-ci
a
été
également
informé
de
notre
recours
gracieux
et adressera
donc
une
réponse
sur
le fond.
Le
maire
présent
le
budget
primitif
de
l'année
2026
de
la commune
qui
se
résume
de
la façon
suivante
:
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Elle
s'équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
à
la
somme
de
394
385.93
€
avec
un
virement
en
section
d'investissement
d’un
montant
de
56
216.93
€ {compte
023).
La
section
de
fonctionnement
se
décomposera
comme
suit :
DÉPENSES RECETTES
NATURE
MONTANT
. MONTANT
PRÉVISIONNEE
2025
|
PRÉVISIONNEL
2026
Charges
à
caractère
générale
111
939.00
€
115
466.00
€
Charges
de
personnel
195
300.00
€
196
400.00
€
Atténuation
de
produits
0.00
€
0.00
€
Autres
charges
de
gestion
courante
Charges
financières
22
255.00
€
3 000.00
€
21
203.00
€
100.00 €
Dotations
aux
provisions
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
0.00
€
466.00
€
| 000€ 0.00
€
Le virement
à la section
d'investissement
- Compte
023
Atténuation
de charges
5938984 €
000.
56216.93€
000€
Recettes
des
services
46
080.00
€
51
100.00
€
Impôts
et
taxes
75
800.00
€
55
600.00
€
Fiscalité
locale
156
215.00
€
156
300.00
€
Dotations,
subventions
et
31
992.00
€
28
750.00 €
participations Autres
produits
de
gestion
courante
21
000.00
€
Produits
financiers
18
500.00
€
Produit
ti
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
0.00
€
0.00
€
Résultat
reporté
(excédent
de
fonctionnement
antérieur)
R 002
4876284 €
81635.93€
ke LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
A)
LES
DÉPENSES
:
Elle
s’équilibre
en
dépenses
et
recettes
à la somme
de
264
047.74
€,
Les
principaies
dépenses
prévues
au
budget
primitif
se
résument
ainsi
:
B}
LES
RECETTES :
Les
recettes
prévisionnelles
inscrites
au
budget
primitif
sont
constituées
comme
suit :
RESTES
À
À
TOTAL
PROJET
BP.
é
RÉALISER
NOUVEAUX
DÉTAIL
DES
OPÉRATIONS
OÙ
PROJETS
CRÉDITS
DE
CRÉDITS
do
ai
REPORT
:
001-—Solde
d'exécution
d'investissement
11744333€
11744333 €
DÉPENSES
FINANCIÈRES
1641
—
Remboursement
des
emprunts
—
part
en
29
500.00
€
29
500.00
€
capital DÉPENSES
D'ÉQUIPEMENT
—
COMPTES
EN
20
ET
21
202
— Révision
PLU
1978.00
€
1978.00
€
2111
- Acquisitions
de
terrains
230.00
€
0.00
€
230.00
€
2117
— Travaux
+ ONF
2 000.00
€
2 000.00
€
2138
—
Dépose/repose
unité
restaurant
913.00
€
9143.00
€
2151
- Voirie
: travaux
et
réseaux
d'eaux
pluviales
22
441.41€
22
441.41
€
2156
—
SOGEDO
poteaux
incendie
6
600.00
€
6 600.00
€
2183
— Achat
3 PC
portables
école
2 151.00€
2151.00€
DÉPENSES
DE
TRAVAUX
DE
BATIMENTS
—
COMPTE
EN
21
ET
23
RECETTES
RESTES
A
PRÉVISIONNELLES
TOTAL
PROJET
2
2
RÉALISER
POUR
LE
BUDGET
BP
2026
DÉTAIL
DES
OPÉRATIONS
OÙ
PROJETS
CRÉDITS
DE
2026
(RAR
+ Nouveaux
REPORT
EN
SECTION
crédits)
D'INVESTISSEMENT
021
7 Virement
de
la Section
de
5621602 €
5621603€
fonctionnement 10222
—
FCTVA
6
065.00
€
6
065.00
€
10226
— TAXE
D'AMENAGEMENT
2
000.00
€
2
000.00
€
1068
Affectation
du
résultat
2025
38456.33€
38 456.33
€
Subventions
:
131
— Préfecture
Ecole
Ad’ap
+ chauffage
—- opé.19
1299.48
€
1299.48
€
1323
Département
Ecole
Ad’ap
+ chauffage
- opé.
19
28
670.00
€
28
670.00
€
13251
— Fonds
de
concours
GBA
Aménagement arrêt de car + liaison
42 004.00 €
2 346.00 €
44 350.00 €
piétonne
— opé.
15
Ecole
Ad’ap
+ chauffage
— opé.
19
12
344.00
€
-
234400€
10 000.00
€
13461
-DETR
Ecole
Ad’ap
+ chauffage
— opé.
19
76
990.00
€
76
990.00
€ Le
budget
primitif
2026
a
été
préparé
par
la
commission
« finances
».
Cette
dernière
l’a
équilibré
en
dépenses
et
recettes
de
fonctionnement
et
d'investissement.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
adopte
le
budget
primitif
2026
tel
présenté
ci-
dessus. GRAND
BOURG
AGGLOMÉRATION
CONSTATATION
DE
LA
RÉPARTITION
DU
FONDS
DE
SOLIDARITE
Ilest
rappelé
qu'en
application
des
dispositions
du
V de
l’article
41609
nonies
C du
Code
Général
des
impôts
{CGI},
la communauté
verse
à chaque
commune
membre
une
attribution
de
compensation.
Celle-ci
ne
peut
être
indexée.
Les
Attributions
de
compensation
(AC)
permettent
de
maintenir
les
équilibres
budgétaires
des
communes
membres
et
de
leur
EPCI
{établissement
public
de
coopération
intercommunale)
lorsqu'il
y
a
transfert
de
compétences
et
de
charges
dans
le
cadre
de
la
fiscalité
professionnelle
unique.
C'est
une
dépense
obligatoire
de
l’EPCI.
Les
montants
versés
au
titre
du
Fonds
de
solidarité
sont
actualisés,
chaque
année,
sur
la
base
du
protocole
proposé
par
la
CLECT
du
24
septembre
2019.
Pour
rappel,
ce
fonds
est
calculé
sur
les
données
des
fiches
DGF
des
communes,
sa
répartition
évoiue
donc
d’année
en
année.
Trois
indicateurs
sont
pris en
compte
:
- Poids
des
impôts
ménages/revenu
fiscal
de
la collectivité
(1/3
du
fonds)
- indicateur
de
ressources
élargi/habitant
{1/3
du
fonds}
- Revenu/habitant
(1/3
du
fonds)
De
plus,
un
ajustement
des
modalités
de
calcul
du
fonds
est
intervenu
en
2021.
Ajustement
Année
à moins
de
1 000
habitants
100%
de
la dotation
Première
année
à
plus
de
1 000
habitants
100%
de
la dotation
Deuxième
année
à plus
de
1 000
habitants
50%
de
la dotation
Troisième
année
à plus
de
1 000
habitants
CE
Le
fonds
de
solidarité
destiné
aux
communes
de
moins
de
mille
habitants
s'élève
en
2026
à
200
000
€.
La
délibération
du
Conseil
communautaire
du
16
février
2026
a
acté
le
montant
par
commune
selon
les
modalités
de
caicul
détaillées
ci-dessus.
Cette
actualisation
modifie
le
montant
des
AC
en
fonctionnement
et
suppose
une
révision
libre
de
cette
attribution,
les
communes
concernées
devant
valider
chaque
année
le
montant
qui
leur
est
alloué
par
une
délibération
concordante
de
leur
conseil
municipal,
Par
cet
acte,
les
communes
éligibles
acceptent
le
versement
de
ce
fonds
au
travers
de
leur
attribution
de
compensation.
Une
fois
toutes
les
délibérations
des
Communes
intéressées
collectées,
le
Conseil
communautaire
de
décembre
pourra
fixer
le montant
des
attributions
de
compensation
définitives
2026,
Il est
donc
nécessaire
pour
chaque
commune
de
délibérer.
Montant
Journans
: Attribution
compensatrice
41
973.83
€ + fonds
de
solidarité
3 398.69
€ = 45
372.52
€
Le
Conseit
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide
que
la
commune
de
JOURNANS
se
prononce
favorablement
sur
le
montant
du
fonds
de
solidarité
d’un
montant
de
3 398.69
€
et
sur
la
révision
libre
du
montant
de
l'attribution
de
compensation
délibéré
par
le
Conseil
de
communauté
de
ta
Communauté
d'agglomération
du
bassin
de
Bourg-en-Bresse
du
16
février
2026.
Remarque
soulevée
par
Patrice
GROSBOIS
concernant
la
taxe
de
séjour
(camping
et
gîte)
qui
devrait
être
retournée
à la commune.
Justine
se
renseigne
auprès
du
service
concerné
de
GBA
et
transmettra
la réponse
dès
que
possible.
",) CAMPING LOGICIEL
DE
RÉSERVATION
:
Suite
à
une
problématique
d'ordre
administratif
rencontrée
lors
de
la
saison
2025,
le
conseil
municipal
a
envisagé
la
mise
en
place
d’un
logiciel
dédié
à
la gestion
et au
suivi
des
réservations.
Cette
solution
permettrait
notamment
un
gain
de
temps,
une
réduction
des
erreurs
ainsi
que
la
suppression
des
calepins
complétés
manuellement.
Après
étude
du
sujet,
la
commission
«
Camping
» a
assisté
à
une
présentation
en
visioconférence
le vendredi
20
février
dernier.
À
l'issue
de
cette
présentation,
le
prestataire
SYDEV
INFORMATIQUE
a
transmis
un
devis
d’un
montant
de
948
€
TTC
correspondant
à
la
mise
en
place
et
à
la
configuration
de
la
plateforme
(coût
unique).
À ce
montant
s'ajoutent
deux
abonnements
mensuels
de
82,80
€ TTC
et
14,40
€ TTC.
Le
diaporama
a
été
présenté
par
Monsieur
Christian
GERAY
lors
de
fa
séance
du
conseil
municipal
du
26
février
2026.
Afin
de
finaliser
le
projet
et
de
programmer
la
mise
en
place
du
logiciel,
il
appartient
désormais
au
conseil
municipal
de
délibérer
sur
cette
proposition.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
valide
le
devis
de
SYDEV
INFORMATIQUE.
TERMINAL
DE
PAIEMENT
:
Suite
au
dernier
conseil
municipal
en
date
du
26
février
2026,
il a
été
évoqué
de
se
renseigner
concernant
la
possibilité
d'investir
dans
un
TPE
ou
alors
de
baisser
la durée
du
contrat.
Après
notre
demande,
le
prestataire
«
MEALENIUM
» propose
:
-
Un
contrat
sur
63
mois
(5
ans
et
demi :
idem
au
précédent
contrat)
pour
un
montant
mensuel
de
37.20
€ TTC
-
Un
contrat
sur 48
mois
{4 ans)
pour
un
montant
mensuel
de
40.80
€ TTC
-
Un
contrat
sur
36
mois
(3
ans)
pour
un
montant
mensuel
de
44.40
€ TTC
-
Un
contrat
sur
24
mois
{2
ans)
pour
un
montant
mensuel
de
51.60
€ TTC
Ce
dernier,
propose
également
un
devis
en
achat
pour
un
montant
de
516.00
€
TIC
avec
un
coût
supplémentaire
annuelle
pour
la
passerelle
monétique
de
302.40
€
TTC.
Soit
un
investissement,
la
première
année,
de
818.40
€
TTC.
La
passerelle
monétique
est
obligatoire
car
elle
permet
de
transmettre
les
informations
de
la
transaction
du
TPE
à
la
banque
de
manière
sécurisée.
Sans
celle-ci,
le
TPE
ne
peut
être
utilisé. Un
devis
a
également
été
demandé
auprès
d'un
autre
prestataire
pour
une
comparaison.
L'entreprise
SEXTANT
qui
propose :
-
Location
mensuelle,
sans
engagement,
avec
passerelle
(IP
=
wifi)
incluse
pour
un
montant
de
23.88
€ TIC,
-_
Location
mensuelle,
sans
engagement,
avec
passerelle
(GPRS
= carte
SIM)
incluse
pour
un
montant
de
33.48
€ TTC,
-
Pour
la visu
des
paiements,
un
paiement
unique
de
18
€ TIC.
-
Possibilité
d’achat
pour
un
montant
de
442.80
€
TTC
avec
l'option
contrat
monétique
mensuel
à
4.80
€ TTC.
La
passerelle
IP est
à 7.20
€ TTC
par
mois
et
la passerelle
GPRS
à 13.20
€ TTC
par
mois.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
opte
pour
le
fournisseur
SEXTANT
et
valide
la
proposition
à 33.48
€ TTC
+ visu
des
paiements
à
18
€ TIC
en
une
seule
fois.
DROIT
DE
PRÉEMPTION
URBAIN
Présentation
d’une
demande
d'acquisition
d’un
bien
soumis
à
l’un
des
droits
de
préemption
prévus
par
le
Code
de
l’urbanisme.
Parcelle
B
1067
d’une
contenance
de
240
m?
située
au
61,
rue
de
l'Eglise.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
ne
souhaite
pas
préempter. DEMANDES
:
Le
point
est
fait
sur
les
demandes
enregistrées
depuis
la précédente
séance
:
PC
001
197
24
BOGO3MO1
: PUVILLAND
Corentin
— 68,
rue
de
la
Balme
—
Plusieurs
modifications
sur
le PC
en
cours
:
- _
Emplacement
conduit
extérieur
poêle
à
bois,
décalé
dans
le
coin
sud/est,
- _
Velux
nord/est
réaxé
au-dessus
de
la
fenêtre,
-
Changement
de
dimensions
de
la baie
vitrée
façade
sud,
- __
Changement
de
dimensions
d’une
fenêtre
façade
sud,
-__
Ensemble
des
portes
et
fenêtres
vitrées
de
la
façade
est
sont
de
couleur
bois
à
l’extérieur
et
en
1
seul
vantail,
-
Façade
ouest
: suppression
d'une
persienne
et ajour
d’un
VR,
volet
battant
existant
laissé
en
bois
et
pas
d’ajout
de
volet
battant
à l’ouverture
créée,
- _
Modification
aspect
extérieur
de
ta
façade
: surélévation
avec
enduit
ton
pierre
talonné
à
ta
chaux,
partie
préexistante
de
la maison
décrépie
et
laissée
avec
pierres
apparentes
et joint
Ton
pierre
dossier
déposé
le
26.02.2026
et
accepté
le
13.03.2026.
QUESTIONS
DIVERSES
ET/OU
POINTS
ÉVOQUÉS
LORS
DE
LA
SÉANCE
©
BIBLIOTHÈQUE :
Suite
au
dernier
conseil
municipal
en
date
du
26
février
2026,
les
délégués
de
la
bibliothèque
devaient
se
rapprocher
des
bénévoles
concernant
leur
demande
d'installation
d’un
panneau
d'affichage
à
l'entrée
de
la
bibliothèque
(dimension
souhaitée,
format
Paysage/portrait..). Justine
s’est
rapprochée
des
bénévoles
concernés,
la
proposition
d'une
vitrine
de
format
A4
semble
suffisante.
Le
format
paysage
ou
portrait
n’a
pas
d'importance
pour
eux. Dominique
a
également
vu
sur
placé
avec
Madame
Françoise
DANIEL.
Tableau
d'affichage
verrouillable,
magnétique
avec
cadre
en
aluminium
49
x 36
cm
(2
x A4)
au
prix
de
55.79
€ TTC
sur
AMAZON.
La
proposition
a été
validée,
à
l'unanimité,
par
le
conseil
municipal.
o
ONF:
Suite
à
la
dernière
réunion
avec
Monsieur
MALIN,
trois
acheteurs
potentiels
ont
été
consultés
dans
le
cadre
de
la
coupe
des
bois
de
la
parcelle
11.
Après
analyse
des
propositions
reçues,
loffre
la
mieux-disante
est
celle
présentée
par
Monsieur
SAVIGNY
Benoît,
pour
un
montant
de
1
880
€,
soit
20
€/m.
L'offre
validée
lui a été
retournée
le 5 mars
2026.
o
MURET
CIMETIÈRE:
Suite
à
la
demande
de
travaux
faite
par
la
commune,
le
pôle
ADS
de
Bourg-en-Bresse
a
transmis
son
avis.
«
La
construction
prévue
à
la
Montée
de
Saint-Vaiérien
étant
la
construction
d’un
mur
de
soutènement,
le
projet
n’est
soumis
à
aucune
formalité,
conformément
au
code
de
l'urbanisme
». Aucune
demande
de
travaux
n’est
donc
nécessaire.
o
AMÉNAGEMENT
COMPLÉMENTAIRE
RD
52
: Le
Département
de
l’Ain
prévoit
des
travaux
de
voirie
sur
la
route
départementale
n°52
entre
Revonnas
et Tossiat
prochainement.
Monsieur
le
Maire
a
profité
de
ce
projet
pour
demander
si
dans
la
continuité
des
aménagements
réalisés
sur
cette
même
voie
au
sein
de
la
commune,
il
était
possible
de
continuer
la
voirie
et
l'aménagement
de
la
«
patte
d’oie
»
{entrée
de
Journans
et
Croix
Cassée)
comme
évoqué
lors
des
différentes
réunions.
!|
avait
en
effet
été
constaté
un
désordre
en
matière
d'aménagement
et de
sécurité
sur
cette
zone
d'accès.
Monsieur
GAILLARD,
responsable
d'agence,
a
bien
pris
connaissance
de
la
demande.
Après
étude
du
secteur,
semble
que
«
la
patte
d’oie
» sur
la
Rd52h
nécessiterait
un
traitement
de
la
couche
de
roulement
en
enrobés
afin
d’assurer
une
reprise
qualitative
et
pérenne
du
tronçon.
Or
les
travaux
programmés
sur
la
RD52
cette
année
2026
consistent
en
une
réfection
de
fa couche
de
roulement
par
un
Enduit
superficiel.
Aussi,
n’est
pas
possible
de
coordonner
ensemble
de
ces
travaux
qui
nécessitent
des
ateliers
d'application
différents
en
2026.
Néanmoins,
après
la
réalisation
des
enduits
en
2026
sur
la
RD52,
le
Département
de
l'Ain
programmera
dans
les
plus
brefs
délais
(si
possible
en
2027)
la
reprise
de
la
patte
d’oie
en
enrobés
sur
la
RD
52h,
©
TERRAIN
BORDS
DE
LA
REYSSOUZE :
Deux
parcelles
«
prairies
» font
l’objet
d’une
vente
entre
particuliers.
Le
conseil
municipal
a
échangé
sur
le
sujet
pour
un
éventuel
achat
mais
la
commune
ne
peut
préempter
sur
du
terrain
agricole. ©
PIÈGES
À
FRELONS: Comme
évoqué
lors
du
précédent
conseil
municipal,
et suite
à l'accord
des
élus
pour
bénéficier
de
quatre
pièges
à
frelons
proposés
par
GBA,
André
Tonnellier
s’est
rendu
sur
site
le
42
mars
afin
de
les
réceptionner.
Suite
à
une
interrogation
des
élus
concernant
la
composition
et
la
fourniture
de
l’appât
à
utiliser
dans
ces
pièges,
Justine
a
pris
contact
avec
GBA
afin
d'obtenir
des
précisions.
Monsieur
Devillard,
directeur
de
la
préservation
et
de
la gestion
des
ressources,
nous
a apporté
la
réponse
suivante :
l’appât
doit
être
préparé
par
les
communes.
il se
compose
d’un
tiers
de
sirop
(fruits
rouges),
d’un
tiers
de
vin
(blanc
ou
rouge)
et
d’un
tiers
de
bière.
Cet
appât
doit
être
renouvelé
chaque
semaine
pendant
la période
de
piégeage.
©
EUROVIA
:
L'entreprise
a
terminé
son
intervention
concernant
l'aménagement
de
la
RD52h.
Les
réserves
et
travaux
complémentaires
ont
été
reprise.
Reste
uniquement
le grenaillage
au
niveau
du
STOP
pour
qu'ensuite
le marquage
au
sof
soit
réalisé
par
les
agents
communaux.
Concernant
la taille
de
l'abri
de
bus,
une
énième
relance
a été
faite
auprès
de
la
Région
pour
le
remplacement.
Le
dossier
suit
son
cours.
Le
maire
lève
la séance
à 21h45.
Le
maire,
La
secrétaire,
André
TONNELLIER
Laurence
GARNIER
Date
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