Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 0494B27E BB24 42BA AB66 C8D9E11E6E12 2024 02 08 du
Déliberation - 2D4A29F9 F273 4CA5 9D89 2D0D1EA6F58D 2024 02 09 du
Déliberation - 1681397807 2023.03.08 du 05 04 2023 BP 2023 COMMUN
Déliberation - 83EFADD1 F6BF 4E06 913B E5CBB97E9402 2024 02 04 du
Déliberation - EFBB8A50 2994 4ECE 83B8 21D81921565A 2024 02 12 du
Déliberation - 02B4C620 07A1 48A1 9DA0 26BEC545064D 2025 02 17 du
Déliberation - 1681397784 2023.03.09 du 05 04 2023 BP 2023 assain
Déliberation - 2ADA1CCD D80D 48D0 9A3D 25ACE8E2E2CC 2024 02 05 du
Déliberation - 6EA5FBD6 99D3 432E A52A 7E34DBD08857 2025 02 18 du
Déliberation - E76EE9E4 01D7 4E37 9E0B F21F54A3F54C 2024 02 06 du
Déliberation - 02 07 du 11 04 2024 BP 2024 COMMUNE
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Chapelle-d'Aurec.
Lien du pdf (Déliberation - 02 07 du 11 04 2024 BP 2024 COMMUNE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Département : Haute-Loire.
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA CHAPELLE D’AUREC
n°2024.02.07
Séance du 11 Avril 2024
EXTRAIT DU REGITRE DES DELIBERATIONS
Nombre de - afférents au Conseil : 15 Date de la
membres Municipal convocation :
- en exercice : 15 31 mars 2023
- présents : 13
- EXCUSÉS 2
L’an deux mil vingt quatre le onze avril à 20 h 00, le Conseil Municipal de la Commune de
LA CHAPELLE D’AUREC, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la
salle du conseil municipal, sous la présidence de Caroline DI VINCENZO, Maire.
Présents : Caroline DI VINCENZO, Maire, Éric PETIT, Véronique JANUEL, Yves DARLES, Adjoints.
Jocelyne MONTET, Françoise GUERRIERI, Didier LHOSTE, Yvette CHOL, Christian FAUVET, Éric GROS,
David RODRIGUES, Marie-Laure FAYARD, Boris RIGAUDON, Conseillers.
Excusées : Stéphanie BLANCHARD, Coralie RAVEL
Eric Gros a été nommé secrétaire de séance.
Obiet de la délibération :
APPROBATION du BUDGET PRIMITIF 2024
BUDGET PRINCIPAL —- COMMUNE n° 05800
Invité à se prononcer sur le budget primitif 2024 de la Commune (budget principal) présenté
par Madame le Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
& Approuve le budget primitif 2024 de la Commune (budget principal)
- voté au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement
- voté au niveau du chapitre pour la section d'investissement
et arrêté comme suit :
Dépenses Recettes
Section de fonctionnement | 967 000 € 967 000 €
Section d'investissement 778 000 € 778 000 € mm mm mm mm mm mm mm mm mm mm = À
dont restes à réaliser 2023 113 096 € 0€
Total... 1 745 000€ |1 745 000 €
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an ci-dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait conforme au registre.
Acte rendu exécutoire après dépôt en Sous-Préfecture
Le 12 avril 2024 et publication le 12 avril 2024
AR Prefecture
043-214300584-20240411-BUDGETCOM2024-BF
Reçu le 12/04/2024