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Conseil Municipal - Délib 2026.25 Désignation des membres des commissions municipales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chatuzange-le-Goubet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Délib 2026.25 Désignation des membres des commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Famille,
Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
14/04/2026
L
9
ES
Publié
le
14/04/2026
S
ID
: 026-212600886-20260413-DELIB2026_25-DE
DEPARTEMENT
DE
LA
DROME
COMMUNE
DE
CHATUZANGE
LE
GOUBET
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2026.25
Séance
du
13
avril
2026
Présidence
de
Madame
Elise
CLÉMENT
Maire
de
Chatuzange
le
Goubet
Le
13
avril
2026
à
19h00,
mesdames
et
messieurs
les
membres
du
conseil
municipal,
dûment
convoqués
le
7
avril
2026
en
séance
publique
par
Madame
le
Maire,
se
sont
réunis
en
salle
du
conseil
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Elise
CLÉMENT,
Maire
de
Chatuzange
le
Goubet.
La
séance
débute
à
19h00.
Etaient
présents
:
Elise
CLÉMENT,
Bruno
PEUDEVIN,
Natacha
TRUCHET-COMTE,
Gilles
GARNIER,
Coralie
DAMAISIN-
JAMONET,
Fabrice
GAY,
Stevie
BONNARD,
Jean-Marc
ANDRE,
Marina
THON,
Christian
GAUTHIER,
Pascal
BERRANGER,
Jean-Michel
SARZIER,
Ghislaine
ABISSET,
Christelle
DATOLA,
Nathalie
ZAMMIT,
Christophe
BEDOUAIN,
Bertrand
BECORPI,
David
LEJON,
Audrey
DUPONT,
Eric
SAULLE,
Bruno
LAFFONT,
Nadège
ROUX,
Coralie
MANDON.
Ont
donné
pouvoir
: Florence
DEGOUGE
à
Marina
THON,
Vincent
PRADON
à
David
LEJON,
Séverine
BILLON
à
Nadège
ROUX,
Marie-Charlotte
BOURNE
à
Natacha
TRUCHET-COMTE,
Jérôme
CAMACHO
à
Bertrand
BECORPI,
Lola
CHANCEAU
à
Bruno
PEUDEVIN.
Conseillers
municipaux
présents
: 23
Coralie
MANDON
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
Objet
: Désignation
des
membres
des
commissions
municipales
Rapporteur
: Elise
CLÉMENT
L'article
L.
2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
permet
au
Conseil
Municipal
de
constituer
des
commissions
communales
composées
exclusivement
de
conseillers
municipaux.
Il
est
donc
proposé
de
créer
des
commissions
thématiques
dont
les
missions
seront
les
suivantes
:
=
Faire
le
point
sur
l'évolution
des
dossiers
communaux
et
assurer
leur
suivi
;
-
Préparer
les
dossiers
qui
seront
soumis
au
conseil
municipal
en
émettant
un
avis
sur
chacun
d'entre
eux,
avis
dont
il sera
fait
état
lors
de
l'exposé
en
séance.
La
composition
des
différentes
commissions
doit
respecter
la
représentation
proportionnelle.
Vu
le
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
adopté
par
délibération
en
date
du
13
avril
2026,
Madame
le
Maire
propose
de
voter
la
création
des
commissions
ci-dessous
:
+
Commission
«
Finances
et Administration
Générale
»
+
Commission
«
Affaires
Scolaires,
Petite
Enfance
et
Jeunesse
»
+
Commission
«
Urbanisme
et Travaux
»
+
Commission
«
Social,
Solidarité,
Personnes
âgées,
Logement,
Santé
et
Handicap
»
e
Commission
«
Vie
Associative,
Sport,
Animations,
Qualité
de
vie
et
Evènementiel
»
e
Commission
«
Environnement,
Développement
Durable,
Agriculture
et
Transitions
énergétique
et
numérique
»
Commission
«
Economie,
Artisanat,
Commerce
et
Services
»
Commission
«
Culture
et
Patrimoine
»
Commission
«
Sécurité
»
Commission
«
Communication
»
Madame
le
Maire
propose
ensuite
de
désigner
les
membres
de
chaque
commission
à
main
levée.
Le
conseil
municipal
accepte.
Il
est
précisé
que
Madame
le
Maire
est
de
droit
président
de
chaque
commission.
Entendu
l'exposé
de
Madame
le
rapporteur,
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
N°
accusé
de
réception
Préfecture
: 026-212600886-20260413-DELIB2026_
Conseil
municipal
du
13
avril
2026Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
14/04/2026
9
é
Publié
le
14/04/2026
S
L
ID
: 026-212600886-20260413-DELIB2026_25-DE
N°2026.25 (page
2/3)
Séance
du
13
EM
avril
2026
+
DÉSIGNE
les
membres
suivants
:
Commissions
Président
Membres
Natacha
TRUCHET-COMTE
Gilles
GARNIER
Nathalie
ZAMMIT
:
"
:
gr
:
Christophe
BEDOUAIN
Finances
et
Administration
Générale
Le
Maire
Bertrand
BECORPI
Eric
SAULLE
David
LEJON
Coralie
MANDON
Elise
CLÉMENT
Marina
THON
Florence
DEGOUGE
Christelle
DATOLA
Bertrand
BECORPI
Eric
SAULLE
David
LEJON
Nadège
ROUX
Marie-Charlotte
BOURNE
Coralie
MANDON
Bruno
PEUDEVIN
Gilles
GARNIER
Fabrice
GAY
Stevie
BONNARD
Pascal
BERRANGER
Christophe
BEDOUAIN
Bertrand
BECORPI
David
LEJON
Vincent
PRADON
Eric
SAULLE
Jérôme
CAMACHO
Marina
THON
Florence
DEGOUGE
Ghislaine
ABISSET
Social,
Solidarité,
Personnes
âgées,
Le
Maire
Stevie
BONNARD
Logement,
Santé
et
Handicap
Jean-Michel
SARZIER
Christelle
DATOLA
Audrey
DUPONT
Gilles
GARNIER
Marina
THON
Eric
SAULLE
Coralie
DAMAISIN-JAMONET
Stevie
BONNARD
Vie
Associative,
Sport,
Animations
Le
Maire
ÉNSNeSEsE)
be
!
4
ed
Christelle
DATOLA
Qualité
de
vie
et
Evènementiel
Bertrand
BECORPI
David
LEJON
Séverine
BILLON
Jérôme
CAMACHO
Lola
CHANCEAU
Bertrand
BECORPI
Gilles
GARNIER
Jean-Marc
ANDRÉ
De Res
Le Mare
Pc BERRANGER
Durable,
.Agrieulture ee
Tr
Jean-Michel SARZIER
énergétique
et
numérique
Christophe
BEDOUAIN
David
LEJON
Jérôme
CAMACHO
Affaires
Scolaires,
Petite
Enfance
et
Le
Maire
Jeunesse
Urbanisme
et
Travaux
Le
Maire
N°
accusé
de
réception
Préfecture
: 026-212600886-20260413-DELIB2026_
Conseil
municipal
du
13
avril
2026Envoyé
en
préfecture
le
14/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
14/04/2026
Publié
le
14/04/2026
S
LGr
ID
: 026-212600886-20260413-DELIB2026_25-DE
(page
3/3)
Séance
du
13
avril
2026
Economie,
Artisanat,
Commerce
et
Services
Le
Maire
Coralie
DAMAISIN-JAMONET
Natacha
TRUCHET-COMTE Fabrice
GAY
Stevie
BONNARD
Marina
THON
Nathalie
ZAMMIT
Bertrand
BECORPI
Eric
SAULLE
Séverine
BILLON
Culture
et
Patrimoine
Le
Maire
Jean-Marc
ANDRE
Marina
THON
Jean-Michel
SARZIER
David
LEJON
Audrey
DUPONT
Sécurité
Le
Maire
Fabrice
GAY
Bruno
PEUDEVIN
Gilles
GARNIER
Coralie
DAMAISIN-JAMONET
Stevie
BONNARD
Jean-Marc
ANDRÉ
Bertrand
BECORPI
Eric
SAULLE
Jérôme
CAMACHO
Communication
Le
Maire
Coralie
DAMAISIN-JAMONET Gilles
GARNIER
Jean-Marc
ANDRÉ
Nathalie
ZAMMIT
Eric
SAULLE
Coralie
MANDON
Lola
CHANCEAU
Ainsi
fait et
délibéré,
Les
jours,
mois
et
an
susdits.
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de,
La
transmission
en
Préfecture
le
:
La
publication
le
:
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
N°
accusé
de
réception
Préfecture
: 026-212600886-20260413-DELIB2026_
Conseil
municipal
du
13
avril
2026