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Déliberation - liste delib CM 15 mars 2023
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Vars.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM 15 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Jeunesse,
MAIRIE
de
VARS
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
n°2
du
Mercredi
15
mars
2023
à 18h30
n°
de
:
GR £unE
-
délibération
Objet
de
la
délibération
Approbation
Approbations
des
comptes
administratifs
2022
-
3
PT
20230301_1
budget
communal
approuvée
à l'unanimité
Approbations
des
comptes
administratifs
2022
-
re
mor
20230301_2
budget
CCAS
approuvée
à l'unanimité
20230301_3
Approbations
des
comptes
administratifs
2022
-— approuvée
à
l'unanimité
budget
transport
scolaire
20230301
_4 Approbations
des
comptes
administratifs
2022
- approuvée
à
l'unanimité
budget
bar-restaurant
20230301
5
Approbations
des
comptes
administratifs
2022
- approuvée
à
l'unanimité
budget
Hameau
Rossignol
20230302_1
| Affectation
de
résultat
2022
- budget
communal
approuvée
à l'unanimité
20230302_2
| Affectation
de
résultat
2022
- budget
CCAS
approuvée
à l'unanimité
20230302_3
Affectation
de
résultat
2022
- budget
transport
approuvée
à
l'unanimité
scolaire
20230302_4|
Affectation
de
résultat
2022
- Hameau
bar-restaurant
| approuvée
à l’unanimité
20230302
5
Affectation
de
résultat
2022
- budget
Hameau
approuvée
à
l'unanimité
Rossignol Autorisation
de
signature
de
la convention
« Petites
Villes
de
Demain
» relative
au
versement
de
fonds
de
Ba eZ
RE REZ
20230303
La ben
F2
;
. | approuvée
à l'unanimité
concours
pour
la réalisation
d'études
de
l'appareil
commercial
20230304
| Attribution
de
subvention
aux
associations
pour
2023
|
approuvée
à l'unanimité
20230305
| Orientations
budgétaires
2023
approuvée
à l'unanimité
Urbanisme
:
modalités
de
financement
du
service
20230306
| mutualisé
d'instruction
et
d’Autorisation
du
Droit
des
| approuvée
à l'unanimité
Sols
de
la CDC
Cœur
de
Charente
Autorisation
de
souscription
à l'option
« Parcours
20230308
| Cyber
Sécurité
et
RSSI
mutualisé
» de
l'Agence
| approuvée
à
l'unanimité
Technique Départementale de la Charente}
Mairie
de
VARS
- 33
Rue
Principale-
16330
VARS
Tél
: 05
45
39
73
04
- Courriel
: mairie@vars16.fr
A Vars,
le
16/03/2023
e Maire,
Jean-Marc
e LUSTRAC