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Déliberation - liste delib CM 21 sept 2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Vars.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM 21 sept 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
YA
Frs
MAIRIE
de VARS
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
n°5
du
21
septembre
2023
à 18h30
n°
de
délibération
Objet
de
la
délibération
Approbation
20230901
|
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
GRDF
approuvée
à la
majorité
20230902
|
Proposition
de
recrutement
de
contrat
aidé
approuvée
à l'unanimité
20230903
|
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
principal
2"
classe
|
approuvée
à l'unanimité
20230904
Projet
d installation
d'une
usine
d'enrobage
à chaud
ou
approuvée
àfimantnité
bitumes
routiers
sur
la commune
de
Marsac
20230905
|
Décision
modificative
n°1
- budget
Bar
Restaurant
approuvée
à la
majorité
20230906
|
Décision
modificative
n°2
- budget
Communal
approuvée
à l'unanimité
Autorisation
de
signature
de
la convention
de
service
Ge
an
no
SOA
soutiens
à la
gestion
des
RH
"CDGRH+"
ABPROUVEE
SFERARIAINTÉ
20230908
|
Cession
d'un
bien
immobilier
- parcelle
B 1493
approuvée
à l'unanimité
20230909
|
Montant
de
l'adhésion
aux
divers
organismes
pour
2023
approuvée
à l'unanimité
A Vars,
le 21/09/2023
Le
Maire,
Jean-Marc
De
LUSTRAC
Mairie
de
VARS
- 33
Rue
Principale-
16330
VARS
Tél
: 05
45
39
73
O4
- Courriel
: mairie@vars16.fr