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Convocation - Convocation CM 15 mars 2023
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Vars.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 15 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Jeunesse,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
MAIRIE
de
VARS
CONVOCATION
CM
n°2
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
à la
Salle
du
conseil
:
Le
MERCREDI
15
MARS
2023
à 18h30
Ordre
du
Jour:
1. Approbation
des
comptes
administratifs
2022
1.1
Budget
communal
1.2
Budget
CCAS
1.3
Budget
Transport
scolaire
1.4
Budget
Bar-Restaurant
1.5
Budget
Hameau
Rossignol
2. Affection
de
résultat
2022
2.1
Budget
communal
2.2
Budget
CCAS
2.3
Budget
Transport
scolaire
2.4
Budget
Bar-Restaurant
2.5
Budget
Hameau
Rossignol
3. Autorisation
de
signature
de
la convention
« Petites
Villes
de
Demain
» relative
au
versement
de
fonds
de
concours
pour
la réalisation
d’études
de
l’appareil
commercial
4. Attribution
de
subvention
aux
associations
pour
2023
5. Orientations
budgétaires
2023
6.
Urbanisme
: modalités
de
financement
du
service
mutualisé
d’instruction
et d’Autorisation
du
Droits
des
Sols
de
la CDC
Cœur
de
Charente
7. Autorisation
de
versement
d’une
prime
au
personnel
contractuel
8. Autorisation
de
souscription
à l’option
« Parcours
Cyber
Sécurité
et RSSI
mutualisé
» de
l’Agence
Technique
Départementale
de
la Charente
9. Questions
et informations
diverses
À Vars,
le
8
mars
2023
Le
Maire,
Jean-Mhârc
de
LUSTRAC
Mairie
de
VARS
- 33
Rue
Principale-
16330
Tél
: 05
45
39
73
04
- Courriel
: mairie@vars16.fr