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Procès Verbal - PV du CM du 31 05 24
Procès Verbal - PV 21 05 24
Conseil Municipal - CONV.CM DU 31 05 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Calvinet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONV.CM DU 31 05 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement,
Commune
de
Puycapel
Département
du
Cantal
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
Mourjou
Calvinet
Puycapel,
le
27
mai
2024
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
31
MAI
2024
À
20H30
En
mairie
de
Calvinet,
salle
du
Conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
1- 7: 8- 9-
SYNDICAT
MIXTE
AGEDI
-Convention
de
mise
à
disposition
des
services
informatiques
et
numériques.
Syndicat
d’électrification
du
Cantal
-Déplacement
EP
à
Calvinet
-AD205.
Foire
de
la
Châtaïgne
-Tarifs
des
droits
de
place.
Définition
des
Zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables.
Aménagement
du
secteur
communal
du
Colombier
et
de
ses
abords
—
Avenant
n°1
au
lot
n°2
: maçonnerie.
Aménagement
du
secteur
communal
du
Colombier
et
de
ses
abords
—
Mission
CSPS
-
Ratification
du
choix
de
l’entreprise.
Aire
Terrestre
Educative
(ATE)
-Validation
du
devis.
Raccordements
au
réseau
Eau
et Assainissement
-Validation
des
devis.
Achat
de
matériel
communal
-validation
du
devis
pour
l'achat
d’un
tracteur.
10-
Offres
d'achat
des
terres
du
Vernassal
—
Modification
du
prix
de
vente.
11-
Questions
diverses
Le
Maire
François
DANEMANS