Conseil Municipal - Bulletin+n°

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Conseil Municipal - Bulletin+n° Document publié le Vendredi 12 février 2016 par la commune d'Anjeux. Lien du pdf (Conseil Municipal - Bulletin+n°)Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, \enté de

", sur des circuits de

Page 1

Présents : AUGUSTO Manuel – BALLAY Christelle – BARTHELEMY Pascal – CHOLLEY Georges – COLLAS Louis – JATTEAU Fabrice – MONNEY Joël – PERRIN Yvette – PETITGENET Sylvain – VOIRIN Martine Absente excusée : ARMAND Isabelle

Mme Martine VOIRIN a été nommée secrétaire de séance

Assurance du véhicule des pompiers

L’assurance du véhicule du Centre de Premier secours d’Anjeux est payée par l’Amicale des pompiers. Etant donné que le véhicule est également utilisé par la commune Sylvain PETITGENET propose pour 2016, comme cela a été réalisé l’an passé, de subventionner l’Amicale du montant de cette assurance. Accepté à l’unanimité.

Association d’Insertion Intercommunale de Saulx (AIIS)

Pour bénéficier des services de l’AIIS une convention doit être signée avec l’association. Une adhésion, d’un montant de 200 à 250 € est sollicitée. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de signer la convention et d’adhérer à l’association en 2016 pour un montant de 200€.

Le club des jeunes de Saint-Loup sur Semouse

Le club des jeunes intervient dans les communes du secteur pour animer des soirées ou des après-midis essentiellement tournés vers les aînés et également régulièrement à la Maspa de Saint-Loup sur Semouse. Ce groupe de jeunes sollicite une subvention de 100 € pour soutenir leurs actions d’animations à travers les différentes communes. Pour : 9 voix, abstention : 1.

Indemnités du maire

Monsieur le maire, Sylvain PETITGENET, fait part de la loi qui oblige les maires des communes de moins de 1000 habitants à percevoir l’intégralité de l’indemnité correspondant à la strate des communes où ils sont élus. En ne percevant actuellement que 50% de cette indemnité Sylvain PETITGENET est actuellement hors la loi. Souhaitant maintenir ce choix budgétaire il refuse toute modification du montant de son indemnité. Le trésorier n’aura alors d’autre choix que d’en référer à son supérieur, Madame la Préfète, donnant ainsi l’occasion de se prononcer sur cette ingérence du législateur dans la gestion des petites communes.

Association sportive de Hautevelle

L’association sportive de Hautevelle organise le 29 mai une randonnée pédestre, VTT, sur des circuits de 11, 23 et 18 km. Le Conseil Municipal autorise l’association à passer sur son territoire.

Documents SICTOM

La nouvelle grille tarifaire du SICTOM contenue dans le bulletin du « triporteur » a été distribuée dans toutes les boites aux lettres. Pour ceux qui auraient égaré ces tarifs ainsi que le calendrier des collectes ces documents sont toujours disponibles en mairie.

Madame, Monsieur,

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du vendredi 12 février 2016, agrémenté de quelques informations pour un bilan de l’année 2015 écoulée.

Bonne lecture à tous.

Le Conseil Municipal

03 84 94 16 63 Permanence du secrétariat : mercredi et vendredi de 16h30 à 18h30

mairie-anjeux@orange.fr Permanence des élus : samedi de 11h00 à 12h00

Anjeux Bulletin d’information municipal n° 15Page 2

Participation de La Pisseure pour l’église et le cimetière

En accord avec la commune de La Pisseure nous avons formalisé par une convention la pratique de participation aux frais concernant l’église et le cimetière à hauteur de 1/6 ème pour la Pisseure. Sur cette base, l’ensemble des travaux réalisés, parking du cimetière, gardiennage de l’église, entretien des cloches et du cimetière… ont été chiffrés pour un total de 5769 € HT, soit une participation de la commune de La Pisseure de 1680 €.

Toiture de l’église

Les dernières pluies ont révélé trois importantes fuites dans la toiture de l’église, occasionnant des dégradations dans les maçonneries. Pascal BARTHELEMY est intervenu localement mais l’état de la toiture au niveau de la noue entre la toiture de la nef et le clocher nécessite l’intervention d’une entreprise qui pourra remettre en état les chéneaux et mettre hors d’eau l’édifice. Plusieurs entreprises ont été contactées, l’entreprise CHIPEAUX de Melisey sera chargée d’intervenir sur les travaux à réaliser d’urgence. L’affaissement régulier de la toiture couvrant la nef est le signe d’un pourrissement généralisé des lattes qui supportent les tuiles. Peu à peu, certaines d’entres elles glissent, créant autant de fuites. Il devient urgent d’anticiper dans de bonnes conditions la rénovation de cette toiture pour laquelle les réparations ponctuelles ne sont que des solutions provisoires, sans fin et dont l’accumulation n’en sera que particulièrement onéreuse.

Fondation du Patrimoine et travaux pour l’église

Martine VOIRIN s’est renseignée pour mettre en place un dossier de financement avec l’aide de la Fondation du Patrimoine. Les travaux touchant au patrimoine sont subventionnés pour une part importante. Néanmoins, au vu des sommes engagées, la part restant à la charge du maître d’ouvrage, la commune, est, à l’échelle de notre budget, encore très conséquente. L’objectif de la mise en place d’une souscription est donc de réduire au maximum cet autofinancement. L’intervention de la Fondation du Patrimoine permet d’organiser la collecte, de donner les outils de communication, de proposer aux donateurs, particuliers ou entreprises, des réductions d’impôts. Pour mettre en place cette vaste campagne de communication et de récolte de fonds la Fondation du Patrimoine s’appuie sur le porteur de projet qui doit créer une dynamique locale. A ce titre, la meilleure façon d’organiser ce financement participatif est de créer une association dédiée à cet objectif. Le mode associatif permet d’ouvrir l’implication de bénévoles au-delà des limites communales et apparait pour l’ensemble du Conseil Municipal comme la meilleure formule pour organiser la sauvegarde de cet édifice. Entre le montage du dossier de subventions et l’organisation de la collecte de fonds quatre années seront nécessaires. L’objectif est de permettre aux membres du prochain conseil municipal la rénovation du clocher dans des conditions financières sereines pour la commune, et par conséquent, pour les habitants. Raymond CLAUDEL, maire de La Pisseure est tenu au courant de la situation de l’église et des démarches à engager.

Le clocher est investi par des dizaines de corbeaux. Cette occupation se caractérise par des déjections acides nombreuses et un apport phénoménal de branches et brindilles qui altèrent les planchers et constituent un combustible potentiel indésirable dans l’édifice. L’AIIS a été sollicitée pour établir un devis sur des travaux d’obturations du clocher comme préconisé par l’Architecte des bâtiments de France. Leur intervention, chiffrée pour un montant de 460 € sur une période de deux jours, permettrait de résoudre cette nuisance. Le conseil municipal accepte à l’unanimité de consacrer cette somme à l’intervention de l’AIIS.

Concernant la chouette effraie, animal protégé et régulateur de la population de mulots, la LPO, contactée par Martine VOIRIN, viendra identifier sa présence, et, si sa présence est confirmée, faciliter la mise en place d’un nichoir pour rendre compatibles les besoins de la commune à la protection de cet animal.

Avenir du Centre de Première Intervention (CPI) d’Anjeux

Une réunion rassemblant le commandant MOREL, le Capitaine Francis GOLBAIN, le chef de corps des CPI d’Anjeux, Alain PIQUARD, le maire, Sylvain PETITGENET et les adjoints Joël MONNEY et Pascal BARTHELEMY a permis de faire un premier état des lieux du CPI d’Anjeux ainsi que de son avenir. Le corps se compose actuellement de 3 pompiers réellement disponibles qui pourraient être rejoints par 4 à 6 personnes qui se sont récemment portées volontaires. Une réunion technique est à mettre en place pourPage 3

apporter aux personnes intéressées toute l’information précise et détaillée du rôle, des obligations et du but de cet engagement. La remise en route du CPI nécessite également une remise à niveau du matériel minimum obligatoire à détenir par le Centre.

Equipement communal

Pour anticiper la vétusté générale de l’équipement de l’employé communal Pascal BARTHELEMY présente au conseil l’état actuel du matériel utilisé et propose une réflexion sur la pertinence de l’acquisition d’une débroussailleuse tractée capable de couper des sections de 15mm. Cet achat ménagerait le tracteur- tondeuse, tout en permettant à l’employé communal d’effectuer lui-même des travaux d’entretien de chemins de bois plutôt que de solliciter l’intervention d’une entreprise extérieure. Le coût de cet équipement est compris entre 2500 et 3000€ auprès de tous les vendeurs consultés (Robert, Couval, Aubry). La vieille débroussailleuse-tondeuse pourrait faire l’objet d’une reprise à négocier.

Optimisation du réseau d’assainissement

Joël MONNEY, avec l’aide de volontaires, a été chargé de l’optimisation de notre réseau d’assainissement. Le rapport établi par le cabinet WANTZ fait état de plusieurs points à améliorer. Les habitants raccordés au réseau collectif recevront un document pour faciliter la mise en conformité de leur installation.

Point sur la CCHC

La commission finance de la Haute Comté est appelée à se réunir régulièrement durant les semaines qui viennent pour travailler sur un audit réalisé à l’initiative personnelle du Président. Cette démarche, controversée dans sa forme, a donné lieu à un document présenté lors de la commission des maires. La première partie de ce document présente les finances publiques de l’Etat et son désengagement financier progressif et programmé : la dotation globale de fonctionnement baisse de 20 à 17 milliards d’euros. Les communautés de communes qui doivent équilibrer leur dépenses alors que dans le même temps leurs compétences ne cessent d’augmenter n’ont, d’après ce document, qu’un seul levier d’action : l’augmentation d’impôts. Pour soutenir le discours, de nombreux graphiques issus des diverses données INSEE, analysent le budget des communes, leur potentiel fiscal, le salaire moyen des habitants. Des incitations à équilibrer le budget par l’imposition et le regroupement des communes sont mises en place : l’effort fiscal des collectivités est ainsi récompensé par des dotations supplémentaires jusqu’en 2018 et les communes sont incitées à se regrouper en communes nouvelles de plus de 1000 habitants pour prétendre à des aides supplémentaires.

En 2020 la Communauté de Communes de la Haute Comté devra assumer 11 compétences obligatoires sur 12, définies par l’Etat, pour bénéficier d’une augmentation de la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement). A l’heure actuelle elle n’en assume que 6, dont le développement économique, l’aménagement de l’espace communautaire, la politique du logement social d’intérêt communautaire, la collecte et le traitement des déchets, le périscolaire et la petite enfance, le SPANC (assainissement non collectif).

Concernant le syndicat du Morillon, menacé par la loi NOTRe, son implantation sur le territoire de plusieurs intercommunalités en fait un cas dont l’interprétation législative reste imprécise.

Questions diverses

Sylvain PETITGENET informe le conseil concernant les dossiers ADAP déposés en préfecture cet automne. La commission a donné son accord pour une dérogation des travaux d’accessibilité de la salle communale ainsi que de l’ancienne mairie, sous condition d’aménager l’ancienne école. Un courrier, visant à attirer l’attention et à responsabiliser les propriétaires de chiens, à été adressé aux habitants de la Cornée les plus concernés par les nuisances canines pour tenter de faire évoluer favorablement la qualité de vie de leur quartier.

Manuel AUGUSTO et Joël MONNEY souhaitent aménager un terrain de pétanque à côté de l’ancienne école. Ils ont prévu de réaliser les travaux dans les semaines qui viennent.

Séance levée à 22h40JUDEETS

Page 4

A A s s s s a a i i n n i i s s s s e e m me e n n t t 2 2 0 0 1 1 5 5

EXPLOITATION

DEPENSES RECETTES

Charges à caractère général 10 560 Vente de produits 8 500

Atténuation de produits 0 Autres produits 0

Charges exceptionnelles 210 Opération d’ordre 5 432.92

Charges financières 1 179

Autre charges 20 Résultat reporté 15 761.74

Opération d’ordre 12 876.26

TOTAL 24 845.26 TOTAL 29 694.66

INVESTISSEMENT

DEPENSES RECETTES

Remboursement emprunt 2 650

Immobilisation incorporelle 1 000 Vir section fonctionnement 0

Immobilisation corporelle 16 398.11 Opérations ordre 12 876.26

Opérations d’ordre 5 432.92 Solde positif reporté 12 604.77

TOTAL 25 481.03 TOTAL 25 481.03

B B u u d d g g e e t t c c o o m m m m u u n n a a l l

FONCTIONNEMENT

DEPENSES RECETTES

Charges à caract général 41 550 Produits des services 67 340

Charge de personnel 28 000 Impôts et taxes 18 100

Atténuation de produits 3 500 Dotations et participations 25 700

Autres charges 33 350 Autres produits 3 840

Charges financières 1 850 Produits exceptionnels 1 000

Dépenses imprévues 1 500 Résultat reporté 44 821.98

Vire section inv 44 770

TOTAL 154 520 TOTAL 160 801.98

INVESTISSEMENT

DEPENSES RECETTES

Rembours d’emprunt 9 420 Dotations et réserves 15 000

Immobilisations incorp 5 000 Subventions 7 000

Immobilisations corpor 51 850 Emprunt 0

Dépenses imprévues 500 Affectation 1068 17 202.61

Déficit reporté 17 202.61 Vir section fonct 44 770

Opérations patrimoniales 11 500 Opérations patrimoniales 11 500

TOTAL 95 472.61 Total 95 472.61== 4,5

=

WrOkMATIONS DIVERSES

Page 5

ETAT CIVIL 2015

Vacances de l’employé communal : Jérémy MOUGEOT, notre employé communal, sera en congés du lundi 29 février au vendredi 4 mars.

« Choc de simplification » : le député Jean-Michel VILLAUME, membre du groupe chargé de ce travail à l’Assemblée nationale, souhaite s’appuyer sur sa circonscription pour faire remonter plus spécifiquement les besoins en simplification des ménages et des entreprises. Une fiche de proposition fournie par le ministère est disponible pour toute personne intéressée en mairie mais également sur le site de la commune à l’adresse suivante :

http://anjeux.jimdo.com/services-de-la-mairie/documents-divers/?logout=1

PSA recrute : Manpower a adressé à la mairie une recherche de candidats pour travailler à Peugeot Citroën Automobile SA de Vesoul. Les postes à pourvoir sont : Préparateur de commandes H/F, cariste H/F et manutentionnaire H/F.

NAISSANCES

- Ethan ZABE

le 22 septembre

- Mathéo VINCENT

le 13 novembre

AUCUN MARIAGE EN 2015

DECES

Bernard THERNIER

Le 17 juillet

NOUVEAUX HABITANTS

CARTIAUX Cédric et LEGRAS Sophie

1 rue du Mont‘ontenu/Kit communication/ANFR

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CALENDRIER COMMUNAL

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Page 6

Le passage à la télévision haute définition, ce sera le 5 avril 2016

Il reste quelques semaines pour vérifier que votre téléviseur est bien compatible avec la nouvelle norme HD, sinon, vous ne pourrez plus recevoir la télévision après cette date.

Ce passage concerne les téléspectateurs qui reçoivent la télévision par l’antenne râteau.

Un test simple existe pour vérifier que son téléviseur est compatible TNT HD : allez sur la chaîne 7, puis sur la chaîne 57 et vérifiez que le logo ARTE HD est bien présent en continu sur l’une de ces 2 chaînes, en haut à gauche de l’écran. Si c’est le cas, votre télé est prête pour le 5 avril, sinon, il ne faut pas tarder à s’équiper d’un adaptateur TNT HD à brancher dès maintenant au téléviseur. Il est souhaitable de ne pas attendre le dernier moment pour s’équiper, afin de bénéficier d’un large choix de produits, dont ceux de premier prix (à partir de 25 euros).

http://www.recevoirlatnt.fr/fileadmin/contenu/Kit_communication/ANFR-Imprime-grand-public2.pdf

L’ANFR attribue des aides prévues par l’État pour accompagner les personnes les plus fragiles : - une aide financière de 25 euros pour l’acquisition d’un équipement HD pour les téléspectateurs dégrevés de la contribution à l’audiovisuel public ne recevant la télévision que par l’antenne râteau, - depuis le 28 janvier, une aide gratuite à domicile est ouverte pour les personnes âgées de plus de 70 ans ou ayant un handicap supérieur à 80 %. Elle permet, en partenariat avec La Poste, une intervention par les facteurs pour installer l’équipement TNT HD au domicile des téléspectateurs. Pour en bénéficier, il faut appeler le 0970 818 818.

Ateliers d’optimisation, informatique et nouvelles technologies :

Divers cours, initiation tablette et téléphone, ateliers informatique tous niveaux…, accessibles sur inscription, sont proposés les mardis, mercredis et samedis par la CCHC à Vauvillers, Aillevillers et Lyaumont, Corbenay, Fougerolles, Fontaine-les-Luxeuil et Saint-Loup-sur-Semouse. Pour plus d’informations des brochures détaillées sont à votre disposition en mairie, vous pouvez également contacter directement l’animateur informatique de la CCHC : Fouad Laoufi au 03 84 94 17 93.

Samedi 27 février : Table ronde sur la mise en place d’un Fab Lab en Haute Comté, ouverte à tous, à 14 h au siège de la Haute Comté à Corbenay.

Dimanche 13 mars : Journée grand public de 10h à 18h sur le thème du Fab Lab avec démonstrations d’impression 3D et ateliers pour petits et grands, également au siège de la CCHC. Pour plus de renseignements vous pouvez visiter le site de la CCHC www.cchc.fr ou la page facebook du Cyber HC www.facebook.com\cyberhautecomte

Vue hivernale du Tilleul,

depuis la rue éponyme.

Pour se situer, à droite du tronc, la route menant à

Jasney et le parapet en pierre du pont, au fond la

cabine téléphonique vouée à disparaître d’ici 2017.

Le tilleul, pluri-centenaire, était en cours de

classement lorsqu’un orage a eu raison de sa

résistance. Son tronc, creux et fragilisé, comptait six

mètres de circonférence à deux mètres de haut du

sol.ANJEUX

LA COMMUNE M

2804/2015 à 05:00

inaugurer les 5 3

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LA SOURCE DU PLAN

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| 26/07/2015 à 05:00

ENFIN NETTOŸYÉE

Suite à un violent orage, plusieurs arbres s'étaient abattus dans la source du Planev. Le propriétaire des terrains

était contacté par le maire …

ANJEUX _

Les bénévoles font le grand nettoyage

d'automne de l'église

07/09/2015 à 05:00

Anjeux ccoueillante 8

es hysiques tel que le lavage de:

Su et le nettoyage du plafond.

Après l'effort, le réconfort d'un

café et d'un cake partagés dans

Ja salle de la mairie a Été RRSee

1 ur précié, Ila été offert par MAT

ne

Gr Votrin, j« adjointe au maire

instigatrice de ce nettoyage en remerciement

se sont appliqués à rendre l'église a

intérieur l'église. culte leux de l'intérieur de l'ég

Chiffons, balais, brosses ont

eu raison de la poussière, cha-

avait apporté son maté- coude. Les

Les bénévoles

L'église d'Anjeux, lieu de

des habitants du village et de la

pisseure, s'est refait une beauté,

À l'occasion de chaque EVÈNE-

ment ou cérémonie (messe,

. mariage...) et plus particulié-

rement en prévision de la célé-

Les aînés d'Anjeux se sont

retrouvés à la salle commu-

nale autour d'un goûter pro- cun

posé par le conseil munici- 1] riel et son huile de

bancs ont été cirés

totalité, beaucoup de bras ont mener à €!

pal.

Quelques airs de musette

repris par Lucas, un jeune

du village, ont diverti les i lieu été nécessaires pour k S vil

on de l'office qui a eu k LL dans d'automne, I : participants.

El 24 octobre un groupe bien cette tâche éxécutée aux bénévoles qui ont travaillé à onne humeur et conver- le samedi 24 0€ es umeur. À d'autres al : sations enjoué 6 â naine de volontaires la bonne hume rendre ce lieu accueillant. ; jouées ont donné

d'une quinza occasions, des messieurs sont De DES TE

s'est réuni pour procéder à ut it lus

nettoyage appliqué et métEu- : D M — sallicités pour des (ravaux

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LES CAVALIERS OUVRENT LA ROUTE

C’est sous un soleil radieux que marcheurs, vététistes, cavaliers et meneurs avaient rendez-vous,

Les agapes des aïnés

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pour l'année prochaine cette

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À la fin de la rencontre,

chaque ancien est reparti

avec son colis gourmand,

composé de produits artisa-

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ciaires absents ont reçu la

visite des conseillers pour

leur remettre leur colis.