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Document publié le Mardi 6 avril 2021 par la commune d'Aiguèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 6 Avril 2021)
Thèmes du document : Tourisme, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Compte rendu du conseil municipal
Du Mardi 6 Avril 2021 à 18h
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 6 Avril 2021 à 18 H 00 sous la Présidence du Maire Charles Bascle. Présents Charles Bascle, Alain Nicolet, Jean Grouwet Christian Marron, Esteben Ranc, Françoise Jadoul-Rietjens, Yvette Grimaud, Christel Sicard Céline Bruguier
Procurations : Sylvain CHABOT donne procuration à Yvette GRIMAUD.
Secrétaire de séance : Christel Sicard
Approbation du compte rendu du précédent conseil à l’unanimité.
Délibérations :
1 Vote du taux des deux taxes après réception du tableau et état 1259
Le conseil décide à l’unanimité suite à réception de l’Etat 1259 (tableau des bases fiscales) notifié par le Préfet de modifier les bases fiscales comme suit :
- Taux TFB 2020 18 % abaissé pour 2021 à 17 %
- Taux TFNB 2020 77.20 % abaissé à 68 %
2 Affectation de résultat modifié
Suite à une erreur de saisie du montant de l’excédent il convient de retirer 2016 Euros reste à réaliser non comptabilisé
Adopté à l’unanimité
3 Ecrasement de la dette Maison Castellas
Il convient d’écraser la dette de la société maison Castellas d’un montant de 4490 Euros. Adopté à la majorité une abstention.
4 Fixation des tarifs produits destinés à la vente et tarifs de droit d’entée Photocopies noir A4 0,20 Euros
Noir A3 0,30 Euros
Couleur A4 0,50 Euros
Couleur A3 1,00 Euros
Enveloppes pré affranchies Euro l’unité
Guide des PBVF 16 Euros 95
Carte des PBVF 6 Euros 95
Tarif de stationnement camping-car 5 Euros par camping-car et véhicule aménagé du premier Avril au 30 octobre
Occupation du domaine public
Terrasses des commerces 34 Euros le M2
Marché du jeudi 1Euro 80 le ML
Marché de Noël forfait de 15 Euros pour 4 ML majoration de 4 Euros par ML supplémentaire Location de la salle communale réservée exclusivement aux Aiguèzois
2021
Mairie d’Aiguèze 30760 AIGUEZE
TEL 04.66.82.14.77
FAX 04.66.82.35.26
mairie.aigueze@orange.fr
Www.aigueze.fr
- R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e - 30 Euros l’après midi
60 Euros la soirée
100 Euros le Weekend
Ces tarifs sont adoptés à l’unanimité.
5 Tableau des élus et versement des indemnités
Suite à la démission du troisième adjoint il convient de délibérer sur le versement des indemnités aux adjoints. Le montant des indemnités est ramené au nombre d’adjoint soit deux. Adopté à l’unanimité
Demande de subvention ASP du Gard
L’association des soins palliatifs du Gard sollicite une subvention qui est refusée à l’unanimité. Informations
Sur le montant des devis
Pour la réalisation d’un escalier d’accès au clocher pour un montant de 69 91 Euros 92 Pour la dépose et le remontage de l’ancienne horloge pour un montant de 1123 Euros 20 Visite des Templiers site de l’ancien couvent
Une visite sur le site a été organisée en présence Mme le Maire de Le Garn et son premier adjoint, l’ingénieur des bâtiments de France R. Benachour, Philippe Galant DRAC Occitanie, Raphaël Raymond ONF, Olivier Peyronel SGGA et Lesly Reynaud directeur de l’OT Provence Occitane. La réhabilitation, la valorisation et l’entretien du site ont étés à l’ordre du jour
Visite de la Grotte Chabot
Organisée par la Mairie avec l’OT Provence occitane, cette visite guidée par Philippe Galant et accompagnée par la confrérie des bateliers, a regroupé plus de vingt personnes dont Jean Christian Rey le président AGGLO, Benoit Trichot vice-président, Lesly Reynaud ainsi que des élus et des représentants des communes et du département. Très bons retours sur cette journée.
Vidéo protection
Les travaux devraient débuter fin Avril
Seuil de Saint Martin
Les services de l’état proposant un arasement du seuil, suite à une réunion à la COMCOM DRAGA, nous sommes à la recherche d’une solution permettant de sauvegarder l’espace baignade de St Martin. Nous avons rencontré C. Serre avec le Maire de Saint Martin.
Point sur les travaux et achats
Fin des travaux du RDC de la mairie ainsi que du presbytère. Poursuite de l’hydro-curage du réseau d’assainissement du village. Achat d’un désherbeur thermique.
Emission TV
Journal antenne 2 avec Esteben Ranc et Voyage et Délices by Chef Kelly avec Yann Fricaud. Journal de la Mairie
Le changement des mots de passe et en cours .Des propositions sont faites par Esteben pour rendre le journal plus attractif, par des interviews mensuelles ou trimestrielles, et des reportages vidéos ciblés.(conseil jardinage , écologie cuisine etc..)
Visite du village
Pour renforcer l’attractivité du village Christian travaille sur des QR codes pour une visite guidée du village.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20Heures
A AIGUEZE le 7 Avril 2021
Le Maire Charles Bascle