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Procès Verbal - Liste DCM 11 09 202320
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Longué-Jumelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DCM 11 09 202320)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Justice et droit,
Délibérations (09/2023-1) à (09/2023-24) :
• Approbation du procès-verbal de la précédente séance
• Aménagement du territoire – réhabilitation de l’ancien centre hospitalier – mission AMO et délégation de maîtrise d’ouvrage
• Aménagement du territoire – création ZAC Les Varencières – modalités de mises à disposition du dossier et des avis recueillis
• Economie – dispositif « Commerce plus » - périmètre
• Economie – règlement local de publicité intercommunal
• Finances – saison culturelle 2024 – subvention départementale
• Finances – Gala de boxe – partenariats financiers
• Finances – CASVL – fonds de concours - rénovation énergétique des bâtiments • Finances – SIEML - fonds de concours – éclairage public
• Finances – tondeuse Kubota - reprise
• Scolaire – classe ULIS – participation financière
• Foncier – Médiathèque – bail emphytéotique administratif
• Foncier – Parc du Puits de Fresnes – cession voirie et réseaux
• Foncier – Lotissement La Petite Roche – rétrocession voirie et réseaux
• Foncier – intégration au domaine public – diverses voies
• Foncier – parcelle XH40 – cession Ville à cst CHUDEAU
• Cimetière – abandon de concession au profit de la Ville
• Ressources humaines – contrat assurance groupe - consultation
• Ressources humaines – Pôle scolaire – création poste AESH
• Ressources humaines – modification tableau des effectifs
ont été APPROUVEES.
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 11 SEPTEMBRE 2023 à 18 H 30