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Procès Verbal - Liste DCM 24 06 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Longué-Jumelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DCM 24 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Télécommunications et internet,
Délibérations (06/2024-1) à (06/2024-14) :
• Approbation du procès-verbal de la précédente séance
• Conseil Municipal – Règlement intérieur – modification
• Commissions permanentes – composition - modification
• Régie des EauX de Saumur – télérelève Salle Launay – implantation
• Régie des EauX de Saumur – fin de mise à disposition de bâtiments
• Voies et Réseaux – réseau Mélis@ - convention pour l’installation d’équipements de télécommunications - avenant
• Voies et Réseaux – déploiement de la fibre optique – convention avec Anjou Fibre • Voies et Réseaux – SIEML - Eclairage public – fonds de concours
• Foncier – Vente Ville / SCI LES LAURENT DOUBLES – régularisation cadastrale • Foncier - achat fossé - parcelle AL176
• Finances – projet de parc photovoltaïque sur bâtiments – étude de structure - subvention • Finances – Rénovation city stade – fonds de concours CASVL
• Finances – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – dispositif 2025
• Ressources humaines – tableau des effectifs - modification
• CA Saumur Val de Loire – Rapport d’activité 2023
ont été APPROUVEES.
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 24 JUIN 2024 à 18 H 30