Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV reunion du CM du 11 12 2023
Procès Verbal - PV reunion du CM du 12 02 2025
Procès Verbal - PV reunion du CM du 12 09 2024
Procès Verbal - PV reunion du CM du 13 11 2023
Procès Verbal - PV reunion du CM du 19 06 2023
Procès Verbal - PV reunion du CM du 21 09 2023
Procès Verbal - PV reunion du CM du 31 08 2023
Procès Verbal - PV reunion du CM du 09 12 2024
Procès Verbal - PV reunion du CM du 12 02 2024
Procès Verbal - PV reunion du CM du 29 06 2023
Procès Verbal - PV reunion du CM du 18 12 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Peyrignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion du CM du 18 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
p. 1
PROCES-VERBAL REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
18 DECEMBRE A 18h00
L'an deux mil vingt-trois, le lundi 18 décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal s'est réuni à Peyrignac, à la salle du conseil municipal, sous la présidence Mme Marie-Claire ADOUX, Maire, à la suite de la convocation parvenue aux membres du Conseil le 14 décembre 2023, laquelle convocation a été affichée en Mairie, conformément à la loi.
Etaient présents : Marie-Claire ADOUX, Alain DURAND, Laurent DOMéJEAN, Michel BOUDY, Emilie PéJOINE, Martine DéFOSSEZ, Jean-Philippe DUBUISSON, Arlette ROULAND, Fabrice VERT, Liliane BLANCHARD.
Etaient absents : Marie-Lys SAUVION.
Etaient absents excusés : Aurélie MIELOT, Arlette ROULAND.
Pouvoirs : Frédéric LAROCHE à Fabrice VERT, Philippe COLLAS à Marie-Claire ADOUX.
Laurent DOMéJEAN est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.
I - INSTUTION ET VIE POLITIQUE
I -1 : Publication bulletins municipaux et newsletters
I - 2 : Repas des aînés 2024
II - FINANCES LOCALES
II - 1 : Tarifs location salle des fêtes
II - 2 : Attribution subvention voyage scolaire
III - QUESTIONS DIVERSES
I - INSTUTION ET VIE POLITIQUE
I -1 : Publication bulletins municipaux et newsletters
Madame le Maire rappelle que ce point avait été mis à l’ordre du jour du conseil municipal du 13 novembre 2023 que des propositions avaient été émises, une réflexion avait été accordée aux membres du conseil municipal sur la décision. Madame le Maire donne la parole à Madame Emilie PéJOINE, responsable de la commission communication, elle réexplique les différentes propositions évoquées, chaque membre s’étant exprimé sur leur choix, après en avoir délibéré le conseil municipal décide à l’unanimité de conserver la publication de deux bulletins municipaux par an, soit un en janvier et le second en juillet, et de supprimer les newsletters. Ils seront édités sous un nouveau format A4 (feuille normale), il sera proposé aux habitants de recevoir celui-ci en version numérique, pour les autres une distribution dans la boîte aux lettres continuera, d’autre part Mr Fabrice VERT demande s’il est possible de changer le nom et propose « La vie Peyrignacoise », cette nouvelle dénomination a été validée. . p. 2
I – 1 : Repas des aînés 2024
Le repas des aînés sera organisé au restaurant le Marquee le dimanche 28 janvier 2024, après discussion le conseil municipal décide de modifier l’âge d’attribution et de le passer à 65 ans Le menu est fixé à 28€. Le restaurant doit envoyer une proposition de menu.
II - FINANCES LOCALES
II - 1 : Tarifs location salle des fêtes
Madame le Maire rappelle que ce point avait été mis à l’ordre du jour du conseil municipal de novembre, les membres du conseil municipal avaient souhaité que l’on demande aux autres communes les tarifs. Madame le Maire explique que c’est chose faite et présente le tableau de comparaison.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à la majorité (11 pour 1 abstention) : - de fixer les tarifs suivants : habitants commune : 180€, hors commune : 250€ - de fixer la caution à 500€
Ces tarifs seront applicables à compter du 01 janvier 2024
II - 2 : Attribution subvention voyage scolaire
Madame le Maire présente une demande de subvention pour une élève en classe de 5ème de la commune au collège de Terrasson pour un voyage scolaire en Italie à Rome.
Madame le Maire rappelle que la commune participe déjà aux voyages scolaires du lycée de Terrasson et propose d’attribuer la même somme qui est de 150€.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à la majorité (9 pour 3 contre) : -d’attribuer la somme de 150€ à l’élève
III - QUESTIONS DIVERSES
Madame le Maire rappelle que lors du conseil municipal du 11 décembre les conseillers présents avaient souhaité racheter le fonds de commerce de l’épicerie pour un montant de total de 25 000€ afin d’y créer une location gérance qui serait effectuée par le gérant du Taravelou, celui-ci doit passer une habilitation pour la vente du tabac, la commune reste dans l’attente d’un retour du mandataire judiciaire sur la proposition.
L’ordre du jour étant terminé et n’ayant plus d’autres questions, la séance est levée à 19h15
Le secrétaire de séance, Madame Le Maire,
Laurent DOMEJEAN Marie-Claire ADOUX