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Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Peyrignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion du CM du 21 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
p. 1
PROCES-VERBAL REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
21 SEPTEMBRE A 18h00
L'an deux mil vingt trois, le jeudi 21 septembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal s'est réuni à Peyrignac, à la salle du conseil municipal, sous la présidence Mme Marie-Claire ADOUX, Maire, à la suite de la convocation parvenue aux membres du Conseil le 15 septembre 2023, laquelle convocation a été affichée en Mairie, conformément à la loi.
Etaient présents : Arlette ROULAND, Marie-Claire ADOUX, Alain DURAND, Laurent DOMéJEAN, Michel BOUDY, Emilie PéJOINE, Martine DéFOSSEZ, Philippe COLLAS, Liliane BLANCHARD, Jean- Philippe DUBUISSON.
Etaient absents excusés : Aurélie MIELOT.
Etaient absents : Marie-Lys SAUVION, Fabrice VERT.
Pouvoirs : Frédéric LAROCHE à Fabrice VERT.
Laurent DOMéJEAN est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 31 août 2023
Madame le Maire ouvre la séance et demande s’il y a des observations/commentaires sur le procès-verbal du 31 août 2023.
Madame Le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 31 août 2023.
Approuvé à l’unanimité soit 10 voix pour.
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.
I - FINANCES LOCALES
I -1 : Décision modificative (budget principal)
I - 2 : Vote des subventions aux associations
I - 3 : Modalités de calcul de remboursement de prêt
II - DOMAINE ET PATRIMOINE
II - 1 : Rénovation du T4
III - QUESTIONS DIVERSES
I - DOMAINE ET PATRIMOINE
I -1 : Décision modificative (budget principal)
Madame le Maire explique que suite à la souscription du prêt relais, il convient de modifier le montant du crédit alloué des intérêts . La Décision Modificative (DM) doit être approuvée comme suit : Article 6161 – Multirisques (assurances) : - 673 €
Article 66111 – Intérêts : + 673 €
Validé à l'unanimité p. 2
I - 2 : Vote des subventions aux associations
Madame le Maire présente les demandes de subventions reçu pour l’année 2023, la somme votée lors de l'élaboration du budget était de 1 715 €.
Société de chasse : 150€
Ewanews : 100€
Association Prévention Routière : 50€
Coopérative scolaire : 500€
Peyri’Quad : 150€
SOS Chats libres : 150€
Lutte contre le cancer : 50€
ADIL : 65€
La Tirelire du RPI : 150€
FNACA : 50€
Association Lieutenants de Louveterie : 50€
ASPR Running : 100€
Culture sauvage : 150€
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
- D’attribuer les subventions aux associations pour un montant total de 1715 € comme suit :
- Société de chasse : 150€ Unanimité
- Ewanews : 100€ Unanimité
- Association Prévention Routière : 50€ Unanimité
- Coopérative scolaire : 500€ Unanimité
- Peyri’Quad : 150€ Pour : 09, Mme ROULAND s’est retirée sans prendre part au vote
- SOS Chats libres : 150€ Unanimité
- Lutte contre le cancer : 50€ Unanimité
- ADIL : 65€ Unanimité
- La Tirelire du RPI : 150€ Unanimité
- FNACA : 50€ Unanimité
- Association Lieutenants de Louveterie : 50€ Unanimité
- ASPR Running : 100€ Pour : 4, Contre : 1, Abstention : 5 - Culture sauvage : 150€ Unanimité
- D’imputer ces sommes sur le compte 6574 du budget principal
D’autoriser Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires.
Madame le Maire expose au conseil que le lycée St Exupéry de Terrasson a sollicité la commune pour une subvention dans le cadre de l’organisation d’un voyage scolaire à Bilbao (Espagne) pour lequel un élève de la commune est concerné.
Madame le Maire propose d’attribuer la somme de 150€ et de verser la somme directement au lycée.
Validé à l'unanimité
I - 3: Modalités de calcul de remboursement de prêt
Considérant le coût de sortie du SMD3 des 3 communes tel que validé par délibération n°2023/074 du conseil communautaire en date du 28 juin 2023 : celle-ci a adopté les modalités financières liées à la réduction du champ d’intervention du SMD3 sur lesdites communes p. 3
Considérant la réunion de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 11 septembre 2023
VU le rapport évaluant le coût net des charges transférées adopté à l’unanimité par les membres de la CLECT réunis le 11 septembre 2023,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général des Impôts, et notamment son article 1609 nonies C IV,
Considérant que le rapport doit faire l’objet d’une approbation par la majorité qualifiée des deux tiers des communes représentant plus de la moitié de la population ou la moitié des communes représentant les deux tiers de la population et une approbation par les conseils municipaux des communes concernées
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
-APPROUVE le rapport d’évaluation des charges transférées adopté par la CLECT du 11 septembre 2023.
II - DOMAINE ET PATRIMOINE
II - 1 : Rénovation du T4
Madame le Maire souhaite obtenir l’avis de chaque membre du conseil municipal concernant la rénovation du T4 situé au 5 Route de la Brousse. Après le tour de table, le conseil municipal a décidé de demander un diagnostic énergétique des trois logements situés Route de la Brousse afin d’affiner la décision.
V - QUESTIONS DIVERSES
Aucune question.
L’ordre du jour étant terminé et n’ayant plus d’autres questions, la séance est levée à 20h00
Le secrétaire de séance, Madame Le Maire,
Laurent DOMéJEAN Marie-Claire ADOUX