Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20260402 liste deliberations examinees
Déliberation - 20260605 liste deliberations examinees
Déliberation - 20260217 liste deliberations examinees
Déliberation - 20260204 liste deliberations examinees
Déliberation - 20251211 liste deliberations examinees
Déliberation - liste deliberations examinees CM 30.09.2025
Déliberation - Liste des deliberations 20260625
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - compte rendu decisions et deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL MUNICIPA
Déliberation - 20260625 liste deliberations examinees
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Dommartin-lès-Remiremont.
Lien du pdf (Déliberation - 20260625 liste deliberations examinees)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Auteur : Maire de Dommartin-les-Remiremont
Date de publication : 29 juin 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 juin 2026
Numéro
d’ordre
Objet Approuvé/Refusé
20260607 OUVERTURE DE SEANCE Approuvé
20260608 OCTROI SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION RADIO COLOR (VOSGES FM) Approuvé
20260609
DEMANDE AIDES A L'INVESTISSEMENT POUR LA RENOVATION
DE L'ECLAIRAGE PUBLIC
Approuvé
20260610
APPROBATION DE LA CONVENTION DE MANDAT POUR
L'ETABLISSEMENT ET L'EMISSION DE LA FACTURATION PAR
l'ONF CONCERNANT LES RECETTES ISSUES DES VENTES DE
BOIS
Approuvé
20260611
AVENANT MARCHE RENOVATION DE L'ORGUE DE
DOMMARTIN-LES-REMIREMONT ET DEMANDE DE
PROROGATION DES SUBVENTIONS OCTROYEES A LA
COMMUNE
Approuvé
20260612 SDIS-APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2025 Approuvé