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Arrêté - arrete n1512024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bucquoy.
Lien du pdf (Arrêté - arrete n1512024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DU
PAS
DE
CALAIS
Commune
de
BUCQUOY
ARRÊTE
MUNICIPAL
ARRÊTE
MUNICIPAL
n°151/2024
La
Maire
de
la Commune
de
BUCQUOY
(Pas-de-Calais)
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
les
arrêtés
formant
le règlement
général
de
police
de
la commune,
Vu
l’élagage
prévu
par
la
BRIF
sur
la
place
communale
le
mardi
19
novembre
2024,
Considérant
qu’il
convient
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
au
bon
déroulement
de
cet
élagage
en
toute
sécurité,
ARRÊTE
Article
1
: L’élagage
sera
réalisé
par
la
BRIF
le mardi
19
novembre
2024.
Article
2
: Le
mardi
19
novembre
2024
de
08h00
à
17h00,
le
stationnement
sera
interdit
sur
la
place
communale.
Article
3
: Seuls
les
véhicules
de
secours
d'urgence
et
de
gendarmerie
seront
autorisés
à
emprunter
les
voies
interdites.
Article
4:
Les
panneaux
de
signalisation
et
des
barrières
seront
posés
par
les
agents
communaux,
aux
extrémités
des
parties
interdites.
Article
5
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
dans
la
commune
de
BUCQUOY.
Article
6
: Madame
le Maire
de
BUCQUOY
et
le Commandant
de
Gendarmerie
de
BEAUMETZ
LES
LOGES
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
BUCQUOY,
le
18
novembre
2024
La
Maire,
Anne-Marie
BARBIER
La
Maire
certifie
sous
sa
seule
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la
présente
notification.