Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - pw8efnliiafl3j8
Procès Verbal - x7dwdz95q39svb
Procès Verbal - y73deq9yuobif0h
Déliberation - bc0npxbd5fm4kki
Procès Verbal - o6kqg17vy9wozec
Compte-Rendu - sl0iqv3jhy69qs
Déliberation - 79v8ovrbolnrqsj
Procès Verbal - josiy2h5kdcwima
Déliberation - fxo6mfwoowb2erg
Procès Verbal - l2prs7emzcr0gnl
Déliberation - 8b212ysq4abyna7
Document publié le Samedi 17 janvier 2026 à 06h37 par la commune de Chénas.
Lien du pdf (Déliberation - 8b212ysq4abyna7)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Institutions publiques,
Délibération n°2025-027 du 22/09/2025
+ Modification de l'intérêt communautaire de la CCSB au 1° janvier 2025
et modifications de compétences survenues entre 2017 et 2025 et non
évaluées - Information sur le rapport de la CLECT - Approuvée
Délibération n°2025-028 du 22/09/2025
o Demande de subvention RASED - Année scolaire 2025-2026 -
Approuvée
Délibération n°2025-029 du 22/09/2025
o SPA 2026-2027 - Approuvée
Délibération n°2025-030 du 22/09/2025
o Cimetière - Reprise de concessions funéraires abandonnées -
Approuvée
Délibération n°2025-031 du 22/09/2025
o Création du Plan Départemental des itinéraires de promenade et de
randonnée - PDIPR - Approuvée
Délibération n°2025-032 du 22/09/2025
o Recensement de la population 2026 - Désignation du coordonnateur
communal du recensement pour 2026 - Approuvée
Délibération n°2025-033 du 22/09/2025
o Recensement de la population 2026 - Désignation d'un agent recenseur
- Approuvée
Le Maire, — >
Jacque
LE MAIRE 3
Jacques DUCHET \$2$
MAIRIE de CHENAS « 38 Route du Vieux Bourg » 69840 CHENAS
Tél : 0474044811 - Courriel : mairie@chenas.org — www.chenas.fr