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Déliberation - DEL20231019 13 Pret de deux oeuvres de la Ville
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune d'Ivry-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - DEL20231019 13 Pret de deux oeuvres de la Ville)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
y Conseil municipal
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 19 OCTOBRE 2023
OBJET : COMMUNICATION
13) Musée d'Histoire Urbaine et Sociale de Suresnes
Collection du service Archives-Patrimoine - Prêt de deux
œuvres
IVRY Mairie Esplanade Georges Marrane
94205 Ivry-sur-Seine Cedex Département du Val-de-Marne
T (33) 01 49 60 25 08 F (33) 01 49 60 25 88 S/ SEINE
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20231027-DEL20231019_13-DE
Date de télétransmission : 27/10/2023
Date de réception préfecture : 27/10/2023 Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20231027-DEL20231019_13-DE
Date de télétransmission : 27/10/2023
Date de réception préfecture : 27/10/2023 L'AN DEUX MILLE VINGT-TROIS, LE DIX NEUF OCTOBRE à MERCI DE SAISIE L HEURE DE LA SEANCE DANS LA FICHE SEANCE, le Conseil Municipal de la Ville d'Tvry-sur-Seine s'est réuni en assemblée sous la présidence de Monsieur Philippe BOUYSSOU, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été adressée le 13 octobre 2023 conformément à la procédure prévue par l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
ETAT DE PRESENCE POINT 13
M. BOUYSSOU, Maire
Mme BERNARD, M. BUCH, Mme CHOUAF, Mme FREIH BENGABOU, M. GASSAMA, Mme KIROUANE, Mme LERUCH, M. MARCHAND, Mme MISSLIN, Mme OUDART, M. OURABAH-BERTOUT, M. PECQUEUX, Mme
PIERON, M. PRIEUR, M. QUINET, M. RHOUMA, M. SPTRO, adjoints au Maire
Mme BOUFALA, Mme DORRA, Mme HALLAF-ISAMBERT, Mme LALANDE, Mme LE FRANC, Mme MACALOU, Mme MEDEVILLE, Mme OUABBAS, Mme PETER, Mme RAER, M. AUBRY, M. BADI, M. BOUILLAUD, M. HARDOUIN, M.
MALHEIRO, M. MASTOURI, M. MRAIDI, conseillers municipaux.
M. SEBKHI, Conseiller municipal, représenté par M. MRAIDIT,
Mme DIARRA, Conseillère municipale, représentée par M. OURABAH-BERTOUT, Mme GILIS, Conseillère municipale, représentée par M. PRIEUR,
Mme BLONDET, Conseillère municipale, représentée par Mme HALLAF-ISAMBERT,
Mme BOULKROUN, Conseillère municipale, représentée par M. HARDOUIN,
Mme MEDDAS, Conseillère municipale, représentée par Mme CHOUAF,
M. KHALED, Conseiller municipal, représenté par Mme LERUCH,
M. FAVIER, Conseiller municipal, représenté par Mme PETER,
M. FOURDRIGNIER, Conseiller municipal, représenté par Mme OUABBAS,
M. GUESMI, Conseiller municipal, représenté par M. MASTOURI,
M. DANSOKO, Conseiller municipal, représenté par M. GASSAMA.
M. BAMBA, Conseiller municipal,
M. MOKRANI, Conseiller municipal.
Mme KAAOUT, Conseillère municipale.
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20231027-DEL20231019_13-DE
Date de télétransmission : 27/10/2023
Date de réception préfecture : 27/10/2023 Lesquels forment la majorité des membre en exercice et peuvent valablement délibérer en
exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20231027-DEL20231019_13-DE
Date de télétransmission : 27/10/2023
Date de réception préfecture : 27/10/2023 IVRY S/ SEINE
COMMUNICATION
13) Musée d'Histoire Urbaine et Sociale de Suresnes
Collection du service Archives-Patrimoine - Prêt de deux œuvres
LE CONSEIL,
vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2121-29,
considérant que la commune d’Ivry-sur-Seine est propriétaire des collections d’archives conservées par le service Archives-Patrimoine,
considérant que le Musée d’Histoire Urbaine et Sociale de Suresnes souhaite emprunter deux œuvres des collections conservées par le service Archives-Patrimoine pour les présenter dans l’exposition « Trésors de décors, façades d’Île-de-France », ayant lieu du 18 octobre 2023 au 23 juin 2024,
considérant l’intérêt culturel suscité par cette manifestation, et la mise en valeur qu’elle
offre aux deux documents prêtés par la Ville d’Ivry-sur-Seine,
vu la convention de prêt, ci-annexée,
DELIBERE
Adopté à l'unanimité
ARTICLE 1 : APPROUVE la convention de prêt de deux œuvres du service Archives-
Patrimoine au profit du Musée d'Histoire Urbaine et Sociale de Suresnes pour l’exposition
« Trésors de décors, façades d’Île-de-France », ayant lieu du 19 octobre 2023 au 23 juin 2024, et
AUTORISE le Maire à la signer.
ARTICLE 2 : INDIQUE que ladite convention est consentie pour une durée de 10 mois,
à compter du retrait du matériel, soit du 26 septembre 2023 au 26 juillet 2024.
ARTICLE 3 : DIT que ce prêt est accordé à titre gratuit.
TRANSMIS EN PREFECTURE
LE ?#0C1. 202 RECU EN PRÉFÉCTURE
LE 2#0CI 20 PUBLIE PAR VOIE D'AFFICHAGE
LE 2#0CT 20%
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20231027-DEL20231019_13-DE
Date de télétransmission : 27/10/2023
Date de réception préfecture : 27/10/2023 Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20231027-DEL20231019_13-DE
Date de télétransmission : 27/10/2023
Date de réception préfecture : 27/10/2023