Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 26.05.20
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 09.11.18
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 05.10.18
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 16.12.19
Compte-Rendu - 06 Compte rendu CM du 11.09.20
Compte-Rendu - 04 Compte rendu CM du 30.06.20
Compte-Rendu - 02 Compte rendu CM du 26.02.2021
Compte-Rendu - 07 Compte rendu CM du 10.11.20
Compte-Rendu - Compte rendu CM affichage 1
Compte-Rendu - compte rendu cm n5
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 07.12.18
Document publié le Vendredi 7 décembre 2018 par la commune de Loisy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 07.12.18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
___________________________________________________________________________
Le Conseil Municipal réuni le 7 décembre 2018, à 20 H, sous la Présidence de Madame Isabelle BAJARD,
Maire, secrétaire de séance : Monsieur Nicolas RAVAT (Conseiller Municipal)
ADOPTE, à l’unanimité, le compte rendu de conseil du 9 novembre 2018,
DÉCIDE, à l’unanimité, de reconduire la convention avec la Fondation 30 millions d’amis pour la
stérilisation en prenant en charge 50% des frais générés,
VALIDE, à l’unanimité, le bilan d’activité du SYDESL pour les années 2016 et 2017,
VOTE en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées
ci-dessous.
INVESTISSEMENT : DÉPENSES RECETTES
020 Dépenses imprévues -2000.00
21311 Hôtel de ville 2000.00
TOTAL : 0.00 0.00
TOTAL : 0.00 0.00
PREND CONNAISSANCE :
Des décisions du Maire,
Des changements sur les modalités d’inscriptions sur les listes électorales à compter du 1er
janvier 2019,
Des dates des vœux du Maire
Des avancées des travaux sur le PLUI
Du courrier adressé par le conseil d’Huilly sur l’activité piscine et de la réponse qui a été faite.
La séance est levée à 21h50.
Vu par Nous, Isabelle BAJARD, Mme le Maire de la commune de LOISY pour être affiché à la porte de la
Mairie conformément aux prescriptions de l’article 56 de la loi du 5 août 1984.
Mme Le Maire, Isabelle BAJARD.