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Compte-Rendu - 07 Compte rendu CM du 10.11.20
Document publié le Mardi 10 novembre 2020 par la commune de Loisy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 07 Compte rendu CM du 10.11.20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
République Française
____________________________________________________________________
Mairie de LOISY
Compte rendu sommaire de la séance du Conseil Municipal
du 10 novembre 2020.
Porté à l’affichage le 13 novembre 2020.
Le Conseil Municipal réuni le 10 novembre 2020, à 20 h, sous la Présidence de Madame Isabelle
BAJARD, Maire :
APPROUVE, à l’unanimité, le compte-rendu du conseil précédent.
PREND CONNAISSANCE des décisions prises par Madame le Maire concernant les RODP 2020
et la location d’un logement.
APPROUVE, à l’unanimité, la dissolution du CPI de Loisy à compter du 1er janvier 2021, DIT que
les sapeurs-pompiers volontaires seront transférés au CIS créé au Roupoix.
DÉCIDE, à l’unanimité, de vendre le véhicule Renault trafic du CPI au prix de 13 500 € tout
équipé ou 6 600 € sans l’équipement, avec une marge de négociation de 10% maximum. DIT qu’une
partie de la vente du trafic sans équipement sera reversée à l’amicale des sapeurs-pompiers de
Loisy, les équipements appartenant aux sapeurs-pompiers.
DÉCOUVRE, le projet de caserne au Roupoix.
DÉCIDE, à l’unanimité, de signer une convention avec le SDIS pour accorder 5 jours d’absence
par an, pour formation auprès du SDIS, par agent sapeur-pompiers de la commune.
PROPOSE, à l’unanimité, d’acheter trois parcelles rue du Puit pour la somme de 200 €.
PREND NOTE de l’évolution du PLUI.
PREND CONNAISSANCE :
o De l’avancée des travaux eau, voirie et fibre sur la commune.
o Des avancées des commissions et syndicats.
o De l’avancée du dossier contentieux avec SIGEC.
o De l’organisation de la cérémonie du 11 novembre.
o Des différents projets envisagés en 2021.
o Des nouvelles dispositions prises dans le cadre de la lutte contre le COVID-19.
La séance est levée à 23h30.
Secrétaire de Séance : Daniel HAUTEVELLE.
Vu par Nous, Isabelle BAJARD, Mme le Maire de la commune de LOISY pour être affiché à la porte de
la Mairie conformément aux prescriptions de l’article 56 de la loi du 5 août 1984.
Madame Le Maire, Isabelle BAJARD.