Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - g1j7j 20240118 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - f7kxt 20220628 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - fafgo 20221006 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - fauni 20221020 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - f9zz1 20220919 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - fa6m4 20221003 LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - fz658 20231026 PROCES VERBAL
Déliberation - fafgd 20221012 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - fe6ba 20230209 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - fy96h 20230928 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - fz659 20231026 Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sommerau.
Lien du pdf (Déliberation - fz659 20231026 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département
du
Bas-Rhin
Arrondissement
de
Saverne
COMMUNE
DE
SOMMERAU
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°6/2023
EN
DATE
DU
26
OCTOBRE
2023
À
19H
Nombre
de
conseillers
en
fonction :
Quorum
:
ue
14
Nombre
de
Votants:
20
dont
6
procurations
Nombre
de
conseillers
présents
en
séance
:.
Date
de
convocation
:
Date
de
publication
sur
le site
internet
communal :
Date
affichage
liste
des
délibérations
:
Date
de
transmission
au
contrôle
de
légalité
18
octobre
2023
par
le maire
LORENTZ
Bruno
31
octobre
2023
31
octobre
2023
30
octobre
2023
L’an
deux
mille
vingt
trois,
le
vingt
six
octobre
à
dix-neuf
heures,
en
application
des
articles
L
2121-7
et
L2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
s’est
réuni
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SOMMERAU,
à
Allenwiller,
salle
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
LORENTZ
Bruno,
Maire. Étaient
présents
:
LORENTZ
Bruno
HEIM
Claude...
JAEGER
Jacquelin:
AUER
Maurice
…
ANTONI
Cathy
….
ANDRES
Jean-Jacques
FRIEDRICH
jean-Louis.…
GUNTEHNER
Patricia
GUTH
Julien...
KIEFFER
Josiane
LORENTZ
Béatrice
PAULEN
René
RENAULT
Stéphane
…
ROTH
Larissa
Absent(s)
excusé(s) :
BART-HECKENBENNER
Aurélie
BRÜNNER
Bruno
De
la HOGUE
Arnaud.
FRIEDERICE
Vanessa.
HUFSCHMITT
Nancy
MOBBEL
Christelle
OSTERMANN
Céline
SCHALL
Véronique
Absent
non
excusé
:
JOCQUEL
Julien...
Maire ler
adjoint
et maire
délégué
de
Birkenwald
2ème
adjointe
et maire
délégué
d’Allenwiller
5ème
adjoint
et maire
délégué
de
Salenthal
4ème
adjoint
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
Conseillère
municipale
Conseiller
municipal
Conseillère
municipale
Conseillère
municipale
et Maire
délégué
de
Singrist
3ème
adjoint
Conseiller
municipal
Conseillère
municipale
Conseillère
municipale
(procuration
à Jean-Jacques
ANDRES)
Conseiller
municipal
(procuration
à Josiane
KIËFFER)
Conseiller
municipal
(procuration
à Béatrice
LORENTZ)
Conseillère
municipale
Conseillère
municipale
(procuration
à Cathy
ANTONI)
Conseillère
municipale
(procuration
à Jacqueline
JAEGER)
Conseillère
municipale
(procuration
à Stéphane
RENAULT)
Conseillère
municipale
Conseiller
municipal
Assistait
en
outre
à la séance
(sans
prendre
part
aux
votes):
KALCK
Pascale...
Attachée
Territoriale
Principale
Secrétaires
de
séance
: JAEGER
Jacqueline
et KALCK
Pascale
La
majorité
des
membres
en
exercice
étant
présents,
l’assemblée
peut
délibérer
valablement.
PV
du
26
octobre
2023 Ordre
du
jour
:
1)
Désignation
secrétaire
de
séance
(article
L
2121-15
du
C.G.C.T.)
2)
Adoption
Procès
verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
—
Séance
du
28/09/2023
3)
Recensement
de
la population
en
2024
- Création
postes
agent
recenseur
et rémunération
4)
Chasse
2024-2033
— Agrément
des
candidats
et Approbation
de
la convention
de
gré
à gré
5)
Urbanisme
Informations
6)
Décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations
consenties
au
maire
7)
Informations
diverses
|DCM
2023-62
:Désignation
secrétaire
de
séance
(article
L
2121-15
du
C.G.C.T.)
|
Point
1
POUR
isa:
unanimité
Contre
: -—-
Abstention
: -—-
DCM
2023-63
: Adoption
Procès
verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
—
Séance
du
28/09/2023 Point
2
Pour
:
rod
Contre:
s'ssssis
3 — Nancy
HUFSCHMITT
(par procuration),
Béatrice
LORENTZ et
Larissa
ROTH
Abstention
:
---
DCM
2023-64
: Recensement
de
la
population
en
2024
- Création
postes
agent
recenseur
et
rémunération Point
3
Pour
: unanimité
Contre
: —
Abstention
: ---
DCM
2023-65
: Chasse
2024-2033
—
Agrément
des
candidats
et Approbation
de
la
convention
de
gré
à gré DCM
2023-65.1.
: Lot
1 — Singrist
Point
4.1.
Pour
:
unanimité
(procédure
Appel
d'offres)
Contre
: —-
Abstention
: ---
DCM
2023-65.2
: Lot
3 — Allenwiller
Nord
|
Point
4.2
Pour
: unanimité
Contre
: -—
Abstention:
---
PV
du
26
octobre
2023 DCM
2023-65.3
: Lot
4
—
Allenwiller
Sud
Point
4.3
Pour
: unanimité
Contre
: ---
Abstention:
---
| DCM
2023-66
: Urbanisme
- Informations
Point
5
Pour
: unanimité
Contre
: —
Abstention
: ---
| DCM
2023-67
: Décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations
consenties
au
Maire
Point
6
1)
Déclarations
d’Intention
d’aliéner
2)
Marchés
Paurrssis
unanimité
Contre
:
Abstention
: ---
DCM
2023-68
: Informations
Diverses
Point
7
Pour
:
unanimité
Contre
:
Abstention
:
L'ordre
du jour
étant
épuisé
(point
2023-62
à point
2023-68)
et aucune
question posée,
Monsieur
le
Maire
lève
la séance
à 20h10.
Les
secrétaires
de
séance
JAËGER
Jacqueline
KALCK
Pascale
Le
Maire
Li V4
Bruno
LORE
B
V 7
PV
du
26
octobre
2023