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Déliberation - D 2023.D.20 soutien equipement sportif kayak nature
Document publié le Lundi 24 avril 2023 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2023.D.20 soutien equipement sportif kayak nature)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Industrie,
Envoyé en préfecture le 02/05/2023
Reçu en préfecture le 02/05/2023
Publié le S L O V4
ID : 047-214701575-20230424-DELIB_2023_D_20-DE
Marwande TERRE G A R O N NE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 24 avril 2023 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents: 26 Votants : 33
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 18 avril 2023 s'esi réuni le Lundi 24 avril 2023 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents: HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian VERDIER Françoise, MILHAC Michel, CARDOIT Patrick, NOSMAS Karen, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, GUILBAUD Valérie, BONNET Gilbert, CALZAVARA Martine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, HAY Florence, DUBOURG Jean-Luc, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés: CHASTAING Séverine, BOULITEAU Bernard, MARCHAND Emmanuelle,
FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, BALLEREAU Marie-Catherine,
Pouvoirs : de CHASTAING Séverine à NOSMAS Karen, BOULITEAU Bernard à HOCQUELET Joël, Maire, de MARCHAND Emmanuelle à VERDIER Françoise, de FIGUEIRA Muriel à CILLIERES Charles, de ROQUES Loréline à CARUHEL Maud, de FEYRIT Pierre à FEYRIT Jean-Claude, de BALLEREAU Marie-Catherine à CALZAVARA Martine.
D.20
Soutien aux équipements sportifs pour Marmande Kayak Nature
Dans le cadre du développement du club, l'association « Marmande Kayak Nature »
souhaite renouveler et remplacer du matériel qui n'est plus adapté à la pratique pour des
jeunes adultes.
A ce litre, l'achat de 10 kayaks polyvalents devient une nécessité.
Le montant total de cette acquisition s'élève à 13 981,30 €, et une participation financière de
la Mairie de Marmande est souhaitée à hauteur de 3 495,32 €.
Le Conseil Départemental 47 subventionne cet achat à hauteur de 6 990,65 €, soit 50 % {acquisition de gros matériel).
Le financement «reste à charge » pour l'association s'élève à 3 495,32 €.
La Commission Pôle 3 a émis un avis favorable pour le versement d'une aide financière complémentaire pour un montant de 3 495,32 €.
— N° 2023 D 20Envoyé en préfecture le 02/05/2023
Reçu en préfecture le 02/05/2023
Publié le S L GO V4
ID : 047-214701575-20230424-DELIB_2023_D_20-DE
Délibération 2023.D.2q
Il convient d'autoriser Monsieur le Maire à verser cette subvention.
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Attribue une subvention de 3 495.32 € à Marmande Kayak Nalure pour l'acquisition de
10 kayaks polyvalents
Dit que les crédits sont prévus au budget primitif 2023, article 20421
Votants : 33 - Abstention : 00 - Exprimés : 33 - Contre : 00 - Pour: 33 -
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 24 avril 2023
Le Maire de Marmande
Joël HOCQUELET
Le secrétaire de séance
Alain LE BRIS
> Fr.
ns
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le.28. {04222
et de sa transmission au © ntrôle de légalité le02/04. {223 SE M
Le Secrétaire de séance
Alain LE BRIS.,
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