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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT
DU
GARD
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
08/04/2025
UZES TPS
Membres
L’'An
Deux
Mille
Vingt
Cinq,
le
8
avril
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
d'UZES
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
En
,
Racine
en
Mairie
d’Uzès,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
CHAPON,
Maire
d’Uzès.
—
Présents
|
Votants
'
exercice
Présent{(e)(s):
M.
Jean-Luc
CHAPON,
M.
Fabrice
VERDIER,
M.
Jacques
CAUNAN,
M.
Thierry
de
29
16
18
SEGUINS
COHORN,
Mme
Fanny
CABOT,
M.
Bernard
POISSONNIER,
Mme
Sophie
MARINOPOULOS,
Mme
Laurence
JACQUEMART,
M.
Olivier
CLEMENT,
Mme
Sylvie
LOPEZ,
Mme
Anne-Sophie
LAUTHIER,
M.
Guy
ATTIGUI,
M.
Julien
HURARD,
M.
Jérôme
MAURIN,
M.
Christophe
CAVARD,
Mme
Date
convocation
Delphine
DEJEAN.
02/04/2025
/
/
’
os
Absent{e)(s)
représenté(e)(s)
: M.
Gérard
BONNEAU
(pouvoirà Mme
Fanny
CABOT),
Mme
Isabelle
Date
d'affichage
VILLEFRANCHE
(pouvoir
à
M.
Fabrice
VERDIER).
02/04/2025
Absent(e)(s)
non
représenté({e)(s)
: Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
Mme
Muriel
BONNEAU,
M.
à
ET
ne
Franck
SEROPIAN,
M.
Jérôme
AUJOULAT,
Mme
Hélène
GILET,
Mme
Sandra
ROLLET
exerçant
des
N°
Délibération
foncti
in
d’
jati
+
ittent
la
sé
2025-02-10-1
onctions
au
sein
d'associations
ne
prenant
pas
part
au
vote
quittent
la séance.
Mme
Séverine
PEUCHERET,
Mme
Amandine
BRUNEL,
Mme
Alexandra
REBOUX,
M.
Romain
Secrétaire
Séance
BETIRAC,
M.
HADJOPOULOS
Grégoire.
Laurence
JACQUEMART
Objet
: Subventions
communales
2025
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
budget
primitif
2025
de
la ville
d'UZES,
Vu
la Commission
de
la Culture
en
date
du
31/03/2025
Vu
la Commission
du
Sport
en
date
du
31/03/2025
Vu
la
Commission
des
affaires
scolaires
et
sociales
en
date
du
31/03/2025
Considérant
l'intérêt
pour
la ville
d’UZES
de
soutenir
les
associations
et
de
maintenir
constante
l’enveloppe
des
subventions
communales
allouées,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
Mme
Muriel
BONNEAU,
M.
Franck
SEROPIAN,
M.
Jérôme
AUJOULAT,
Mme
Hélène
GILET,
Sandra
ROLLET
ne
prennent
pas
part
au
vote
du
fait
de
leur
investissement
au
sein
de
bureaux
d'associations. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés
:
-
Valide
l'octroi
des
subventions
communales
2025,
sous
l'intitulé
« À — SPORT
»,
-
Valide
l'octroi
des
subventions
communales
2025,
sous
l'intitulé
«
B —
ENSEIGNEMENT
»,
-
Valide
l’octroi
des
subventions
communales
2025,
sous
l'intitulé
«
C
- SOCIAL
»,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
d’Uzès,
Laurence
JACQUEMART
FER
Jean-Luc
CHAPON
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et informe
qu'il peut
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal Administratif
de
NIMES
dans
un
délai de
deux
mois
à comter
de
sa publication
et
de
sa
transmission
aux
services
de
l'Etat.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le
site
internet
www.
telerecours.fr
£
|
scutoi
se
télét
à
Préfecture
l
REÇU
EN
PREFECTURE
cte
rendu
exécutoire
après
télétransmission
en
Préfecture
Le
:
le
11/64/2825
et
publication
sur
le site
de
la ville
le :
.
.
L
Application
agrée
È
ka
Com
93 _DE-050-215005346-202504085-0CH2025_02_
11/04/25