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Conseil Municipal - dcm 11 4 subventions communales 2026 divers et contrat de ville
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 02h34 par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - dcm 11 4 subventions communales 2026 divers et contrat de ville)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT
DU
GARO
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
21/04/2026
UZES
Moiie
M
L'An
Deux
Mille
Vingt
Six,
le
21
Avril
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
d’UZES
embres
nt
n
.
—
.
La
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
En
.
Racine
en
Mairie
d’'Uzès,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
CHAPON,
Maire
d’Uzès.
+,
Présents
Votants
Dee
Présents
: M. Jean-Luc
CHAPON,
Mme
BONNEAU
Muriel,
M. VERDIER
Fabrice,
Mme
CABOT
Fanny,
29
21
27
M.
SEROPIAN
Frank,
Mme
MARINOPOULOS
Sophie,
M.
BECHEAU
LA
FONTA
Cyril,
Mme
VALMALLE
Marie-Françoise,
Mme
LOPEZ
Sylvie,
M.
MAURIN
Jérôme,
Mme
COY
Sylvie,
M.
ATTIGUI
Guy,
Mme
|
BRACKEN
Laetitia,
M.
CLEMENT
Olivier,
Mme
GILET
Hélène,
M.
AUJOULAT
Jérôme,
Mme
Date
convocation
JACQUEMART
Laurence,
M.
ARNAUD
Franck,
M.
GUIBERT
Christian,
Mme
MORENO
Mylène,
M.
15/04/2026
HAMON
Didier.
N°
Délibération
Absent(e)(s)
représenté(e)(s)
: M.
Bernard
POISSONNIER
(pouvoir
à
Mme
Sophie
MARINOPOULOS),
2026-03-11-4
Mme
ROLLET
Sandra
(pouvoir
à
M.
ATTIGUI
Guy),
M.
SIMIAND
Thibaut
(pouvoir
à
Mme
BRACKEN
Laetitia),
M.
HURARD
Julien
(pouvoir
à
M.
CLEMENT
Olivier),
Mme
VILLEFRANCHE
Isabelle
(pouvoir
Secrétaire
Séance
à M. Jean-Luc
CHAPON),
Mme
DUBOIS
Michèle
(pouvoir à M. VERDIER
Fabrice).
Olivier
CLEMENT
Absent{e)(s)
non
représenté(e)(s)
: M.
CAUNAN
Jacques,
M.
FONTUGNE
Marie
Laure
Objet
: Subventions
communales
2026
-— Divers
/ Contrat
de
ville
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le budget
primitif
2026
de
la ville
d’UZES,
Considérant
l’intérêt
pour
la
ville
d’'UZES
de
soutenir
les
associations
et
de
maintenir
constante
l’enveloppe
des
subventions
communales
allouées,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés :
-
Valide
l'octroi
des
subventions
communales
2026
sous
l'intitulé
«
D
- DIVERS
»,
-
Valide
l'octroi
des
subventions
communales
2026
sous
l'intitulé
« G
— CONTRAT
DE
VILLE
»,
Tels
qu’annexés.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
d’Uzès,
Olivier
CLEMENT
Jean-Luc
CHAPON
LT
CZ
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
NIMES
dans
un
délai
de
deux
mois
à
comter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
aux
services
de
l'Etat.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le
site
internet
wumw.telerecours.fr
,
RECU
EN
PREFECTURE
Acte
rendu
exécutoire
après
télétransmission
en
Préfecture
le :
et
publication
sur
Le
site
de
la
villele:
le
28/84/2826
L
Ap£
KA
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1
99 _DE-050-215005346-20260421-0CH_26_
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29/04/26