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Conseil Municipal - DCM 10 3 Subventions communales 2025 contrat ville
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 10 3 Subventions communales 2025 contrat ville)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT
DU
GARD
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
08/04/2025
UZES
Mokie
Moribros
L’An
Deux
Mille
Vingt
Cinq,
le
8
avril
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
d’UZES
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
En
,
Racine
en
Mairie
d’'Uzès,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
CHAPON,
Maire
d’Uzès.
Er,
Présents
Votants
exercice
|
a
Présent(e)(s):
M.
Jean-Luc
CHAPON,
M.
Fabrice
VERDIER,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
29
21
23
M.
Jacques
CAUNAN,
Mme
Muriel
BONNEAU,
M.
Thierry
de
SEGUINS
COHORN,
Mme
Fanny
CABOT,
M.
Bernard
POISSONNIER,
Mme
Sophie
MARINOPOULOS,
Mme
Laurence
JACQUEMART,
M.
Franck
SEROPIAN,
M.
Jérôme
AUJOULAT,
M.
Olivier
CLEMENT,
Mme
Sylvie
LOPEZ,
Mme
Anne-
Date
convocation
Sophie
LAUTHIER,
M.
Guy
ATTIGUI,
M.
Julien
HURARD,
Mme
Hélène
GILET,
M.
Jérôme
MAURIN,
M.
02/04/2025
Christophe
CAVARD,
Mme
Delphine
DEJEAN.
Date
d'affichage
Absent{e)(s)
représenté(e)(s)
: M.
Gérard
BONNEAU
(pouvoir
à Mme
Fanny
CABOT),
Mme
Isabelle
02/04/2025
VILLEFRANCHE
(pouvoir
à
M.
Fabrice
VERDIER).
Oo
MIUL
Le
Absent{e)(s)
non
représenté(e){(s):
Mme
Sandra
ROLLET
exerçant
des
fonctions
au
sein
N°
Délibération
d'associations
ne
prenant
pas
part
au
vote
quitte
la
séance
2025-02-10-3
|
Mme
Séverine
PEUCHERET,
Mme
Amandine
BRUNEL,
M.
Romain
BETIRAC,
Mme
Alexandra
Secrétaire
Séance
REBOUX,
M.
HADJOPOULOS
Grégoire.
Laurence
JACQUEMART
Objet
: Subventions
communales
2025
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
budget
primitif
2025
de
la ville
d’'UZES,
Vu
la Commission
de
la Culture
en
date
du
31/03/2025
Vu
la Commission
du
Sport
en
date
du
31/03/2025
Vu
la
Commission
des
affaires
scolaires
et
sociales
en
date
du
31/03/2025
Considérant
l'intérêt
pour
la ville
d'UZES
de
soutenir
les
associations
et
de
maintenir
constante
l'enveloppe
des
subventions
communales
allouées,
Mme
Sandra
ROLLET
ne
prend
pas
part
au
vote
du
fait
de
son
investissement
au
sein
de
bureaux
d'associations.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés :
-
Valide
l'octroi
des
subventions
communales
2025
sous
l'intitulé
«
G
— CONTRAT
DE
VILLE
».
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
d’Uzès,
Laurence
JACQU
Jean-Luc
CHAPON
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet acte,
et informe
qu'il peut
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
NIMES
dans
un
délai de
deux
mois
à comter
de
sa publication
et
de
sa
transmission
aux
services
de
l'Etat,
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le
site
internet
www.
telerecours.fr
Le
|
icutot
se
télét
Préfecture
l
:
RECU
EN
PREFECTURE
À
cite
rencu
eXecutoire
apres
teletransmission
en
Frefecture
le
:
P
ne
le
11/84/2625
et
publication
sur
le site
de
La ville
Le :
L
Apf
Kat
ION
aqrése
È
ka
toerom
1
93 _DE-050-215005346-202504085-0CH2025_02_
11/04/25