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Déliberation - 3lpgj5jqbd1bmwp
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 03h32 par la commune de Trept.
Lien du pdf (Déliberation - 3lpgj5jqbd1bmwp)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
du
24
avril
2026
sales
SRjet
Vote
2026-04-12 |
Approbation
du
CFU
2025
Approuvée
2026-04-13
|
Affectation
des
résultats
2025
Approuvée
2026-04-14
|
Taux
d'imposition
des
taxes
locales
Approuvée
2026-04-15 |
Vote
du
budget
primitif
2026
Approuvée
2026-04-16
|
Délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
Approuvée
2026-04-17
|
Désignation
des
délégués
auprès
des
structures
Approuvée
2026-04-18
|
Constitution
des
commissions
municipales
Approuvée
2026-04-19
|
Constitution
de
la
Commission
d'Appels
d'Offres
Approuvée
Monsieur
le
Maire
certifie
que
la
liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
la
séance
du
24
avril
2026 a
été
affichée
sur
le
panneau
d'affichage
de
la
Mairie
et
publiée
sur
le
site
de
la
commune
le
25
avril
2026
pour
une
durée
minimum
de
2
mois.
Le
Maire,
Eric
MOREL