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Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c42 11 2014 crd convention objectifs entre la can et association musique en vie versement subvention 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 7 novembre 2014
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 18 novembre 2014
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 17 novembre 2014
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL – CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS ET L'ASSOCIATION "MUSIQUE EN VIE" - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Jean-Claude BARRAUD, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Michel BOURUMEAU, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Amaury BREUILLE, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Isabelle GODEAU, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean- François SALANON, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jacques BILLY à Eric PERSAIS, Yamina BOUDAHMANI à Agnès JARRY, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Brigitte COMPETISSA à Dany BREMAUD, Thierry DEVAUTOUR à Véronique HENIN-FERRER, Marie-Chantal GARENNE à Jérôme BALOGE, Alain GRIPPON à Marc THEBAULT, Anne-Lydie HOLTZ à Dominique SIX, Guillaume JUIN à Alain BAUDIN, Rabah LAICHOUR à Alain LIAIGRE, Simon LAPLACE à Romain DUPEYROU, Jacqueline LEFEBVRE à Elmano MARTINS, Rose-Marie NIETO à Marie-Paule MILLASSEAU, Sebastien PARTHENAY à Luc DELAGARDE, Stéphane PIERRON à Anne BAUDOUIN, Alain PIVETEAU à Elodie TRUONG, Adrien PROUST à Jean-Claude FRADIN, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Lucien-Jean LAHOUSSE, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET, Michel VEDIE à Jean-François SALANON
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Sylvie DEBOEUF par Geneviève COUTINOT
Titulaires absents :
Thierry BEAUFILS, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Pascal DUFORESTEL, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Marcel MOINARD, Serge MORIN
Titulaires absents excusés :
Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jacques BROSSARD, Brigitte COMPETISSA, Thierry DEVAUTOUR, Marie-Chantal GARENNE, Alain GRIPPON, Anne-Lydie HOLTZ, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Jacqueline LEFEBVRE, Sophia MARC, Rose-Marie NIETO, Sebastien PARTHENAY, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Michel VEDIE
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Romain DUPEYROU
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20141117-C42-11-2014-DE
Date de télétransmission : 20/11/2014
Date de réception préfecture : 20/11/2014 C- 42-11-2014
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 17 NOVEMBRE 2014
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL – CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NIORTAIS ET L'ASSOCIATION "MUSIQUE EN VIE" - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
L’association « Musique en Vie » est depuis 2003, partenaire de la Communauté d’Agglomération du Niortais au travers d’une convention d’objectifs. Elle propose depuis plusieurs années, au public du territoire des programmes de diffusion dans le domaine du spectacle vivant basés sur la découverte et la création.
Aujourd’hui, l’évolution des contextes institutionnels permet :
de préciser la nature des partenariats qu’un Conservatoire classé par l’Etat est incité à nouer avec le tissu de la pratique amateur locale et des associations qui en assurent la diffusion.
Il apparaît souhaitable :
de reconduire une convention d’objectifs entre cette association et la CAN.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver la convention d’objectifs ci- annexée,
- Autoriser le versement d’une subvention de 11 000 € à l’association « Musique en Vie » pour l’année 2015,
- Autoriser le Président ou la Vice-Présidente Déléguée, à signer la convention ci-annexée.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20141117-C42-11-2014-DE
Date de télétransmission : 20/11/2014
Date de réception préfecture : 20/11/2014