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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 08 12 2025 Ordre du Jour n°1 POUR BP Document publié le Lundi 8 décembre 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Conseil du 08 12 2025 Ordre du Jour n°1 POUR BP)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Économie et finances, ORDRE DU JOUR

DU BUDGET PRIMITIF

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU

8 DECEMBRE 2025

__________

TOME I : COMPTE RENDU

 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17-10-2025

 INFORMATION : DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT

TOME II : BUDGET PRIMITIF CC2R POUR L’EXERCICE

2026

 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF CC2R 2026

 SUBVENTION AU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE

 ADOPTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT

 VOTE DES TAUX ET DU PRODUIT DE GEMAPI POUR 2026

 FIXATION DES TAUX 2026 DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES

ORDURES MENAGERES

TOME III : BUDGET ANNEXE SPANC POUR L’EXERCICE

2026 (Service Public d’Assainissement Non Collectif)

 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF SPANC 2026

 DUREE D’AMORTISSEMENTTOME IV : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

DES EAUX USEES POUR L’EXERCICE 2026

 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2026

 ADOPTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT

 SUBVENTION DU BUDGET PRINCIPAL

 AVANCE REMBOURSABLE DU BUDGET PRINCIPAL

TOME V : BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME POUR

L’EXERCICE 2026

 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF OFFICE DE TOURISME 2026

TOME VI-A : DELIBERATIONS A PRENDRE

 VOIRIE COMMUNAUTAIRE

APPROBATION DU PROGRAMME 2026

 BATIMENTS ET STRUCTURES COMMUNAUTAIRES

APPROBATION DU PROGRAMME 2026

 TRAVAUX ET EQUIPEMENTS DES ECOLES

APPROBATION DU PROGRAMME 2026

 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2026

 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE

PERSONNEL POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE OU POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – ANNEE 2026