Procès Verbal - PV CM 04112024

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Procès Verbal - PV CM 04112024 Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Saint-Bernard. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 04112024)Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Institutions publiques, PV CM 04/11/2024 - Page 1/8

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-BERNARD du 4 NOVEMBRE 2024 à 20 h 15

Etaient présents : M. Bernard REY, Maire, Mme Emmanuelle CARGNELLI, M. Marc SOLFOROSI, Adjoints au Maire.

MMES Claire ANDRIEUX, Sylvie CHASSAGNE, Brigitte FROMONT, Caroline PFLIEGER- LEGOUGE, Frédérique POINTON-SCHOENAUER, MM Jean-Pierre KLEIN, Jean-Claude LAMBERT, Florent PATIN, Jean-Pierre PILLON, Frédéric VIENOT, Conseillers municipaux.

Absent(s) excusé(s): /

Secrétaire de séance : M. Frédéric VIENOT

Date de la convocation : 28 octobre 2024 Date de l’affichage : 28 octobre 2024

Le Procès-Verbal du conseil municipal du 9 septembre 2024 est approuvé à l’unanimité des présents.

I – Election des adjoints au maire (Délibération n°D2024_047)

et Délibération modifiant le tableau des indemnités des élus (D2024_048)

Suite à la réception en mairie le 25 septembre 2024 de la démission de M. C. COTTAREL

de son mandat d’adjoint et de conseiller municipal, il est proposé au conseil municipal de

procéder à l’élection d’un adjoint pour le remplacer.

Par ailleurs, un poste d’adjoint au maire étant toujours vacant depuis la démission de Mme

Josette GUERRIER, il est proposé au conseil municipal d’élire une adjointe au maire.

Une liste de candidats aux fonctions d’adjoints au maire a été déposée.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin :

Résultats : Votants : 13

Bulletins Blancs ou Nuls : 2

Suffrages Exprimés : 11

Majorité absolue : 6

La liste présentée par Mme Emmanuelle CARGNELLI ayant obtenu la majorité absolue,

sont proclamés élus en qualité d'adjoints au maire, et immédiatement installés :

- Mme Emmanuelle CARGNELLI, 1ère adjointe au Maire

- M. Marc SOLFOROSI, 2e adjoint au Maire

- Mme Brigitte FROMONT, 3e adjointe au Maire

- M. Frédéric VIENOT, 4e adjoint au MairePV CM 04/11/2024 - Page 2/8

Concernant le tableau des indemnités des élus :

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité, et avec effet immédiat :

- D’allouer, une indemnité de fonction au taux de 16.586 % de l’indice brut terminal de la

fonction publique à M. Frédéric VIENOT, ainsi qu’à Mme Brigitte FROMONT, adjoints au

maire.

- De revaloriser, l’indemnité de fonction de M. Jean-Claude LAMBERT, et de la fixer au

taux de 10.2 % de l’indice brut.

Les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l'évolution

de la valeur du point de l'indice. Les crédits correspondants seront prévus et inscrits au

budget.

TABLEAU RECAPITULATIF DES INDEMNITES

I - MONTANT DE L'ENVELOPPE GLOBALE (maximum autorisé)

Soit : indemnité (maximale) du maire + total des indemnités (maximales) des adjoints ayant délégation = 5 376.55 € mensuel

II - INDEMNITES ALLOUEES

A. Maire :

Nom du bénéficiaire Indemnité (allouée en % de

l’indice brut terminal de la

fonction publique)

Majoration éventuelle

Selon le cas :

Canton : 15 %

Arrondissement : 20 %

Département : 25 %

Total en %

Bernard REY 51.6 % maxi + 0 % 51.6 %

B. Adjoints au maire avec délégation (article L 2123-24 du CGCT)

Identité des bénéficiaires

% (19.8 % maxi)

+

%

total

%

1er adjoint : Mme Emmanuelle

CARGNELLI 16.586 % 0 % 16.586 % 2 e adjoint : Marc SOLFOROSI 16.586 % 0 % 16.586 % 3e adjoint :

Brigitte FROMONT

16.586 % 0 % 16.586 %

4e adjoint : Frédéric VIENOT 16.586 % 0 % 16.586 %

C. CONSEILLERS MUNICIPAUX avec délégation (art. L 2123-24 -1 du CGCT)

Identité des bénéficiaires % + % Total en % M. Jean-Claude

LAMBERT

10.2 % 0 % 10.2 %

Mme Claire ANDRIEUX 2.57 % 0 % 2.57 %PV CM 04/11/2024 - Page 3/8

II – Modification des commissions communales (Délibérations n°D2024_049 et 050)

Suite à la démission de M. Christophe COTTAREL de son mandat de conseiller municipal,

la composition des commissions communales doit être revue.

Après en avoir délibéré, le Conseil à l’unanimité, décide d’établir la liste des membres des

commissions communales comme suit :

Nom de la commission Membres

(Le Maire est président des commissions, les vice-

présidents apparaissent en gras)

FINANCES, BUDGET,

ACHATS DE MATERIEL,

RESSOURCES HUMAINES,

ADMINISTRATION

GENERALE

M. Florent PATIN, Mme Brigitte FROMONT, Mme

Emmanuelle CARGNELLI, Mme Claire ANDRIEUX,

M. Frédéric VIENOT, Mme Caroline PFLIEGER-

LEGOUGE, M. Jean-Pierre PILLON

AMENAGEMENT DE

L’ESPACE, URBANISME,

GRANDS PROJETS,

DEPLACEMENTS,

SECURITE ROUTIERE

Mme Brigitte FROMONT, M. Jean-Claude LAMBERT,

Mme C. ANDRIEUX, M. Florent PATIN, M. Frédéric

VIENOT, Mme Caroline PFLIEGER-LEGOUGE,

M. Jean-Pierre PILLON

AFFAIRES SCOLAIRES ET

PERISCOLAIRES, CONSEIL

DES JEUNES ET DES ADOS

Mme Emmanuelle CARGNELLI, Mme Claire

ANDRIEUX, Mme Frédérique POINTON-

SCHOENAUER, M. Frédéric VIENOT, M. Marc

SOLFOROSI, Mme Caroline PFLIEGER-LEGOUGE,

M. Jean-Pierre PILLON

LIEN SOCIAL, LOGEMENT,

CIMETIERE, VIE

ASSOCIATIVE ET

ANIMATION, SPORT

M. Frédéric VIENOT, Mme Emmanuelle CARGNELLI,

Mme Frédérique POINTON-SCHOENAUER, M. Jean-

Claude LAMBERT, M. Jean-Pierre KLEIN, Mme

Caroline PFLIEGER-LEGOUGE, M. Jean-Pierre PILLON

CULTURE, PATRIMOINE,

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

Mme Frédérique POINTON-SCHOENAUER,

M. Frédéric VIENOT, Mme Emmanuelle CARGNELLI,

M. Jean-Claude LAMBERT, M. Jean-Pierre KLEIN, Mme

Caroline PFLIEGER-LEGOUGE, M. Jean-Pierre PILLON

ENVIRONNEMENT, CADRE

DE VIE, ESPACES VERTS,

VOIRIE, ECLAIRAGE,

BATIMENTS, TRAVAUX,

PROPRETE, TRI ET

RECYCLAGE DES DECHETS

M. Frédéric VIENOT, Mme Brigitte FROMONT, Mme

Emmanuelle CARGNELLI, M. Marc SOLFOROSI,

M. Jean-Claude LAMBERT, Mme Caroline PFLIEGER-

LEGOUGE, M. Jean-Pierre PILLON

RELATION AVEC

L’HABITANT,

COMMUNICATION, CONSEIL

CITOYENS

M. Marc SOLFOROSI, Mme Brigitte FROMONT,

Mme Frédérique POINTON-SCHOENAUER,

Mme Emmanuelle CARGNELLI, Mme Sylvie

CHASSAGNE, Mme Caroline PFLIEGER-LEGOUGE, M.

Jean-Pierre PILLONPV CM 04/11/2024 - Page 4/8

COMMISSION

PARTICIPATION CITOYENNE

M. Frédéric VIENOT, M. Marc SOLFOROSI, M. Florent

PATIN, M. Jean-Claude LAMBERT, Mme Frédérique

POINTON-SCHOENAUER, Mme Emmanuelle

CARGNELLI, Mme Caroline PFLIEGER-LEGOUGE,

M. Jean-Pierre PILLON, et les référents voisins vigilants

ELABORATION DU

REGLEMENT LOCAL DE

PUBLICITE

Mme Emmanuelle CARGNELLI, M. Marc SOLFOROSI,

Mme Brigitte FROMONT, M. Frédéric VIENOT, M. Jean-

Claude LAMBERT, Mme Caroline PFLIEGER-

LEGOUGE

Concernant la commission chargée d’élaborer le Règlement Local de Publicité, M. le

Maire indique qu’il a proposé à M. J-P PILLON la vice-présidence de cette commission,

qu’il a décliné.

M. J-P PILLON explique qu’il a refusé car cette proposition du maire ne faisait pas

l’unanimité chez les élus. Il précise que depuis le début de la mandature ils sont raillés, il y

a toujours un commentaire désobligeant. Chaque fois que l’on s’exprime et que cela ne va

pas dans le sens de la municipalité, ils sont cassés.

Mme E. CARGNELLI souligne que le travail réalisé en commun dans la commission ad

hoc sur Tôt ou Tard s’était bien passé.

M. M. SOLFOROSI regrette le choix de M. J-P PILLON, car une majorité d’élus était prête

à travailler avec lui.

M. le Maire explique que s’il a fait cette proposition, c’est parce qu’il estime que M. J-P

PILLON est un élu engagé, qui travaille, au-delà de tout clivage. Il souligne les

propositions intéressantes faites sur la signalétique.

Concernant la CAO (Commission d’Appel d’Offres) :

Sont élus, à l’unanimité, les membres du conseil municipal, dont les noms suivent :

- M. Jean-Claude LAMBERT membre titulaire, Mme Emmanuelle CARGNELLI

suppléante,

- Mme Brigitte FROMONT membre titulaire, Mme Claire ANDRIEUX suppléante,

- M. J-P PILLON membre titulaire, Mme Caroline PFLIEGER-LEGOUGE suppléante.

III – Délibération désignant un nouveau délégué pour siéger au SIEAR (Syndicat

Intercommunal des Eaux d’Anse et Région) (Délibération n°D2024_051)

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de désigner Mme Emmanuelle CARGNELLI en remplacement de M. C. COTTAREL, comme délégué de la commune auprès du Syndicat Intercommunal des Eaux d’Anse et Région. Les deux titulaires de la commune au SIEAR sont : M. Bernard REY et Mme Emmanuelle CARGNELLI.PV CM 04/11/2024 - Page 5/8

IV - Délibération désignant un nouveau délégué pour siéger à la commission

environnement de la CCDSV (Communauté de communes Dombes Saône Vallée)

(Délibération n°D2024_052)

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de proposer à la CCDSV de désigner M. Jean-Claude LAMBERT à la place de M. Christophe COTTAREL, pour siéger à la commission environnement, comme membre titulaire. Et de désigner Mme Brigitte FROMONT comme suppléante.

V – Délibération désignant un nouveau délégué pour siéger au SIAH (Syndicat

Intercommunal de l’Aménagement Hydraulique) (Délibération n°D2024_053)

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de proposer à la

CCDSV de désigner M. Bernard REY et M. Jean-Claude LAMBERT comme titulaires, et

Mme Brigitte FROMONT et M. Jean-Pierre KELIN comme suppléants, pour siéger au

Syndicat Intercommunal de l’Aménagement Hydraulique.

VI – Délibération pour l’adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028 du

Centre de Gestion de l’Ain (Délibération n°D2024_054)

M. le Maire rappelle la possibilité pour les collectivités de souscrire un contrat d'assurance

les garantissant contre les risques financiers découlant des absences des agents (arrêtés

maladie, congés maternité, paternité, incapacité, invalidité …)

Le Centre de gestion a lancé une procédure de mise en concurrence pour le

renouvellement du contrat groupe d’assurance des risques statutaires à effet du 1er

janvier 2025.

Cette consultation est parvenue à son terme, la proposition présentée par le groupement

CNP assurances / WTW France a été retenue.

Les conditions du contrat sont les mêmes que celles du contrat actuel, sauf le taux de

calcul de la cotisation qui est en hausse (il passe de 5.18 % à 5.75 %) Ce taux est garanti

sur 2 ans. La durée du contrat est de 4 ans.

A l’unanimité, le conseil municipal décide d’adhérer à ce contrat d’assurance statutaire.

VII – Délibération modifiant le tableau des emplois communaux

(Délibération n°D2024_055)

A l’unanimité le conseil municipal décide de modifier le tableau des emplois communaux en créant un emploi d’agent technique chargé de l’entretien des écoles, et du périscolaire. Il s’agit d’un emploi à temps non-complet de 30 h 20, en période scolaire, avec 90 h de ménage pendant les vacances scolaires. Ce temps de travail sera annualisé. Ce poste sera occupé par Mme Odile SIMON, actuellement agent en charge du périscolaire (cantine et garderie)PV CM 04/11/2024 - Page 6/8

VIII – Délibération actant l’absence d’obligation de réaliser une évaluation

environnementale pour la modification n °3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

(Délibération n°D2024_056)

Monsieur le Maire de la commune de Saint-Bernard, rappelle que par arrêté en date du 19

juillet 2024, a été engagée la procédure de modification de droit commun N°3 du Plan

Local d’Urbanisme de la commune, pour intégrer les résultats de l’étude sur

l’aménagement du centre bourg qui a retenu les principes d’aménagement suivants :

• Créer des espaces publics qui permettent d’avoir une vie de cœur de village autour

de la Mairie de l’école et des commerces existants ;

• Créer des locaux de commerces, de services pour des offres complémentaires aux

commerces existants ;

• Transformer la coupure routière actuelle de la RD en traversée de village ;

• Réaliser les parcours agréables pour les piétons et les cycles ;

• Répondre au besoin de logements nouveaux pour accueillir des habitants qui ne

trouvent pas actuellement à se loger sur la commune et qui vont contribuer à renouveler

la population (jeunes primo-accédants, seniors autonomes, logements locatifs aidés…)

Conformément à l’article R104-12 du code de l’urbanisme, lorsque la procédure de

modification du PLU n’est pas soumise à évaluation environnementale de manière

obligatoire, il appartient à l’autorité responsable de l’évolution du PLU de décider de

soumettre ou non cette procédure à évaluation environnementale de manière volontaire

ou de saisir l’autorité environnementale au titre de l’examen au cas par cas ad hoc.

Après analyse des incidences possibles de la modification de droit commun sur

l’environnement, il a été considéré qu’il n’était pas nécessaire de la soumettre à évaluation

environnementale et le dossier a été envoyé à la Mission Régionale de l’Autorité

Environnementale (MRAE) afin de lui demander un avis conforme.

Dans son avis en date du 9 octobre 2024, celle-ci a conclu que la modification n’est pas

susceptible d’avoir des incidences notables sur l’environnement ou sur la santé humaine,

et qu’elle ne requiert pas la réalisation d’une évaluation environnementale.

Le conseil municipal est donc invité à confirmer, au regard de l’avis de l’autorité

environnementale, la décision de ne pas soumettre à évaluation environnementale cette

procédure de modification de droit commun N°3 du PLU.

Le Conseil municipal,

VU la délibération en date du 7 septembre 2010 qui a approuvé le Plan Local d’Urbanisme

et les délibérations ayant approuvés les modifications simplifiées n° 1, 2, 3 et 4 et les

modifications n°1 et 2,

VU l’arrête du 19 juillet 2024 engageant la procédure de modification de droit commun

N°3,PV CM 04/11/2024 - Page 7/8

VU l’avis conforme de la MRAE en date du 9 octobre 2024 sur le non nécessité d’une

évaluation environnementale,

Entendu l’exposé de Monsieur le Maire

Confirme, à l’unanimité, au regard de l’avis de l’autorité environnementale, que l’objet de

la modification de droit commun N°3 n’est pas susceptible d’affecter de manière

significative l’environnement, et qu’elle ne fera pas l’objet d’une évaluation

environnementale.

IX – Arrêté préfectoral arrêtant la carte départementale des zones d’accélération des

énergies renouvelables (ZAENR)

Suite à l’approbation des ZAENR des communes de l’Ain, les services de la préfecture ont élaboré la carte départementale des ZAENR du département.

L’arrêté préfectoral et la carte de zonage sont conformes à la décision du conseil municipal du 18/12/2023.

M. le Maire précise qu’un travail est lancé avec les services de l’Architecte des Bâtiments de France pour concilier les projets d’énergies renouvelables et la préservation du patrimoine.

X – Information et mise à disposition des rapports 2023

Les rapports 2023 :

- sur le Prix et la Qualité du service public de l’eau potable du SIEAR (Syndicat Intercommunal des Eaux d’Anse et Région)

- sur le Prix et la Qualité du service public de l’assainissement de la CCDSV

- sur le Prix et la Qualité du service public des déchets de la CCDSV

Sont consultables en mairie.

XI – Marché du jeudi : point sur les demandes des commerçants

M. le Maire fait part des demandes d’emplacement reçues pour le marché du jeudi après- midi, qui pourraient faire doublon avec les commerçants actuels.

Pour rappel, se tient de 15h30 à 18h30, un marché sur le parking minute situé à côté de l’école. Actuellement, deux commerces sont présents : un boucher charcutier traiteur et un maraîcher.

Un fromager est intéressé, la clôture devra alors être repoussée.

Un producteur de fruits est recherché.PV CM 04/11/2024 - Page 8/8

XII – Information sur le démarrage des travaux d’entretien des ripisylves

Dans le cadre des actions menées pour l'environnement, des travaux de réparation des ripisylves sur le Formans et le Morbier vont être lancés par l’Etablissement Public Territorial du Bassin Saône Doubs.

Il est souligné qu’un travail est en cours sur St Bernard pour protéger les platis.

XIII – Informations Diverses

- Cérémonie du 11 novembre. RDV à 10h45 en mairie. Présence de soldats du 68e

Régiment d’Artillerie d’Afrique (RAA).

- Prochains conseils municipaux : 16/12/2024, 13/01/2025, 17/02/2025 et

31/03/2025.

- Vœux de la municipalité : 19/01/2025 à 11h au Mille Club

- 68e RAA

Une plaque sera installée à la Valbonne, au sein de la 2e batterie, pour symboliser le jumelage avec la commune. Les élus seront invités à l’inauguration de cette plaque. Une immersion des élus en prévue en février pour assister à des tirs au canon César. Une délégation sera présente pour le 08/12.

En juin, des olympiades seront organisées à la Valbonne.

- Communication

Un glossaire est mis en ligne sur le site internet.

Concernant le site internet, M. M. SOLFOROSI demande aux élus de lui faire des remontées pour mettre à jour et actualiser le site.

SBI : M. M. SOLFOROSI déplore que des annonceurs publicitaires ne jouent pas le jeu cette année.

- Tarification cantine / garderie

Mme C. PFLIEGER-LEGOUGE demande ce qu’il en est du groupe de travail sur la tarification de la cantine et de la garderie qui devait se constituer.

Mme E. CARGNELLI répond qu’elle n’a pas encore réfléchi à cela. M. le Maire indique que la municipalité est toujours attentive à ce qu’il y ait un juste prix.

_________________________

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 10.

Prochain conseil municipal : Lundi 16 décembre 2024 à 19 h 30

Signatures :

Bernard REY, Maire M. Frédéric VIENOT, Secrétaire de séance