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Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Saint-Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 04112024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Assurance,
Séance du 4 Novembre 2024 à 20 h 15 en mairie, salle du conseil municipal
Etaient présents
: M. Bernard REY, Maire, Mme Emmanuelle CARGNELLI, M. Marc SOLFOROSI, Adjoints au Maire.
MMES
Claire
ANDRIEUX,
Sylvie
CHASSAGNE,
Brigitte
FROMONT,
Caroline
PFLIEGER-LEGOUGE,
Frédérique
POINTON-
SCHOENAUER, MM Jean-Pierre KLEIN, Jean-Claude LAMBERT, Florent PATIN, Jean-Pierre PILLON, Frédéric VIENOT, Conseillers municipaux. Absent(s) excusé(s): / Secrétaire de séance
: M. Frédéric VIENOT
Date de la convocation
: 28 octobre 2024
Date de l’affichage
: 28 octobre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N°
de la
délibération :
Objet
:
Approuvée /
Rejetée
D202
4 _0
4 7
Election des adjoints au maire
Approuvée à la majorité
D2024_0
4 8
Délibération modifiant le tableau des indemnités des élus
Approuvée à l’unanimité
D2024_049
Délibération modifiant les commissions communales
Approuvée à l’unanimité
D2024_050
Délibération modifiant la CAO (commission d’appel d’offres)
Approuvée à l’unanimité
D2024_051
Délibération désignant un nouveau délégué pour siéger au SIEAR
(Syndicat des Eaux d’
Anse et
Région)
Approuvée à l’unanimité
D2024_052
Délibération désignant un nouveau délégué pour siéger à la commission environnement de la CCDSV
(Communauté de communes Dombes Saône Vallée)
Approuvée à l’unanimité
D2024_053
Délibération désignant un nouveau délégué pour siéger au SIAH
(Syndicat Intercommunal
d’Aménagement Hydraulique de Trévoux et ses environs)
Approuvée à l’unanimité
D2024_054
Délibération pour l’adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028 du Centre de Gestion de l’Ain
Approuvée à l’unanimité
D2024_055
Délibération modifiant le tableau des emplois communaux
Approuvée à l’unanimité
D2024_056
Délibération actant l’absence d’obligation de réaliser une évaluation environnementale pour la modification n °3 du PLU
Approuvée à l’unanimité
Affiché et mise en ligne sur le site internet de la commune le 06/11/2024