Procès Verbal - PV 7 juillet 2023

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Procès Verbal - PV 7 juillet 2023 Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Leigné-les-Bois. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 7 juillet 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Handicap et inclusivité, Procès-Verbal de la réunion du conseil municipal

du 7 juillet 2023 à 20 heures 30

Étaient présents : Philippe GUENAIRE, Maire, Alain GEORGES, premier adjoint au maire, Bernard CHARTIER, adjoint au Maire, Bernard MERLE, adjoint au maire, Joël COGNE, adjoint au maire, Christian ADALBERT-

DEMARTAIZE conseiller municipal, Fatima BOUHASSOUN, conseillère municipale.

Absents Excusés : Emilien MEUNIER, conseiller municipal, Damien

NASSERON (pouvoir donné à Christian ADALBERT-DEMARTAIZE), Béatrice DISSAIS, conseillère municipale,

Absents Non Excusés : Adrien RIMBAULT, conseiller municipal, Angie-Laurie STANGHERLIN, conseillère municipale, Philippe MAGNANT, conseiller municipal.

Secrétaire de séance : Fatima BOUHASSOUN, conseillère municipale.

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Début de séance à 20h 30

Rappel de l’ordre du jour :

• Renouvellement contrat à durée déterminée

• Règlement intérieur du service périscolaire 2023-2024

• Approbation circuit Rallye de la Vienne 2024

• Questions diverses.

Monsieur le Maire soumet au vote le compte rendu de la séance du 9 juin 2023 qui est approuvé à l’unanimité.

Il est ensuite procédé à l’examen de l’affaire ci-dessus à l’ordre du jour.

1 – Renouvellement contrat à durée déterminée (surveillance de la cour de l’école et ménage dans la bibliothèque) :

Monsieur le Maire rappelle au conseil :

La délibération du 6 juillet 2001 créant l’emploi permanent à temps non complet inférieur à 17h30 hebdomadaire, pour effectuer les fonctions de surveillance de la cour de l’école et ménage dans la bibliothèque,

La délibération du 17 juin 2022 autorisant le maire à établir un nouveau contrat à durée déterminé à compter du 1er septembre 2022.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité :

AUTORISE le Maire à signer le renouvellement du contrat avec Madame LARCHER Chantal à durée déterminée à compter du 1er septembre 2023 pour une période d’un an.

2 – Règlement intérieur du service périscolaire pour 2023-2024 :

Monsieur CHARTIER Bernard, adjoint procède à la lecture du projet de règlement intérieur concernant le service périscolaire pour 2023-2024 avec les modifications suivantes :

1. Après 19 heures (lundi, mardi, jeudi vendredi) ou après 13 heures trente (mercredi), les enfants présents en garderie et dont les parents n’ont pas prévenu le service communal de tout retard, la mairie préviendra la gendarmerie ainsi que les services sociaux.

2. Le coupons d’acceptation du présent règlement, la fiche d’inscription à la garderie et ou le bulletin d’inscription au restaurant scolaire sont à remettre impérativement avant le 15 septembre de l’année en cours. Passé ce délai tout enfant se verra refuser l’entrée à la garderie et ou au restaurant scolaire. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

ACCEPTE le projet de règlement intérieur du service périscolaire 2023-2024 présenté avec ses deux modifications,

DIT que le règlement intérieur est annexé à la présente délibération.

Département de

la Vienne

Arrondissement de

Châtellerault

Commune de

LEIGNE-LES-BOIS

LEIGNÉ-LES-BOIS3 Approbation circuit Rallye de la vienne 2024 :

Monsieur le Maire explique que suite au retrait de la commune de Vicq, l’organisateur du rallye a procédé à une modification du tracé. Pour notre commune le passage sur la place est maintenu, le nouveau tracé passe par les Lignes, la Forge, le Poirier Rossignol et les Ecoubesses. Ce tracé est celui du Rallye vers les années 2000. Le Conseil accepte à l’unanimité le nouveau tracé.

4- Questions diverses :

Virements de crédits pour allocations de compensation CAGC. : Monsieur le maire informe le Conseil que suite au passage à la M57 et à la délibération appliquant le principe de fongibilité, il a procédé au virement de crédit nécessaire pour l’amortissement et la neutralisation des comptes 204.

Fête du 14 juillet : Joël rappelle le versement de la subvention de 50 euros au comité des Fêtes. Il indique la nécessité d’installer un plancher pour le groupe de musicien. Ces éléments de parquets seront demandés à la commune de Pleumartin. L’installation du site aura lieu vendredi 14 juillet à partir de 9h.

Remerciement versement subventions à des organismes privés :

Monsieur le Maire indique les remerciements, pour versement subvention, des associations Resto du Cœur, Ligue contre le Cancer.

Conseil des Ecoles du mois de juin :

Bernard donne lecture du compte rendu du conseil des écoles :

Effectif prévisionnel de la rentrée scolaire 2023-2024 du RPI :

Ecole Coussay Les Bois : 3 classes 68 élèves, école Leigné Les Bois : 2 classes 43 élèves. Soit un effectif du RPI de 111 élèves, stable par rapport à l’effectif 2022-2023 de 114 élèves. Inscription aux Registres des personnes vulnérables :

Christian rappelle sa demande d’information des habitants concernés au registre. Une information individuelle par communiqué sera distribuée dans les boites aux lettres des habitants. Terra Aventura :

Joël présente l’intérêt pour notre commune de créer un parcours ludique pour s’intégrer au jeu « Terra Aventura ». Le cahier des charges pour réaliser un parcours ludique et les conditions d’adhésion vont être récupérés pour, éventuellement, réaliser une proposition de parcours.

Exposition photos anciennes :

Joël présente l’intérêt le projet d’exposition de photos anciennes retraçant la vie de notre village. Ces photos sur support rigide pourraient être exposées dans notre village. Il va se renseigner sur les coûts de tirages des photos.

Plan prévention des risques :

Christian demande quand est mis à jour ce plan, par rapport aux évènements subis, conséquence du changement climatique.

Le Maire, informe avoir assisté à une réunion des autorités préfectorales à ce sujet, et attend les instructions pour lancer ce chantier de mise à jour.

La séance est levée à 23h 15.