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Déliberation - D07 CM260324
Déliberation - D28 CM260324
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - D28 CM260324)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 28/03/2024
Reçu en préfecture le 28/03/2024
Publié le 77 MAR 2024
ID : 084-218400307-20240327-2024CM260328-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE CAROMB N°2024-CM-26/03-28
L’an deux mille vingt-quatre, le Mardi 26 Mars à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la
Ville de CAROMB, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du
Conseil Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER, Maire.
Date de convocation : 22 Mars 2024
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
Présents : (20) MICHELIER Valérie. METZGER Olivier. FROGER-DROZ Daisy. BRAQUET Jean-Pierre.
MASSONNET Christine. BONNAVENTURE Richard. AGNELLI Eva. BELLENGER Elisabeth. MICHELIER
Pierre. BOULON Marc. MONTAGARD Monique. BONNAVENTURE Magali. ENDERLIN François.
MARCELLIN Valérie. AUGIER Magali. JAUME François. DAUTEL Gilles. BRUN Jean-Pierre. MORARD
Christian. VANDENBERGHE RICHARD Séverine.
Absents ayant donné procuration (2) : DAVID-MESSILLIER Patrick (procuration à MICHELIER Valérie).
MEYNARD Delphine {procuration à VANDENBERGHE-RICHARD Séverine).
Absent :(1) LANTENOIS Geoffrey
Assistaient également à la réunion : Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services,
M. André MORALES, Responsable des Services Financiers.
RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION DE LA COMMUNE DE CAROMB
A L'ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DE VAUCLUSE — ANNEE 2024
Monsieur Marc Boulon, rapporteur, expose à l’assemblée :
Notre commune est adhérente depuis plusieurs années de la Fédération nationale des
Communes forestières de Vaucluse.
Compte tenu de l'intérêt pour la commune de continuer à bénéficier de l’accompagnement de cette
association, je vous propose de renouveler l’adhésion pour l’année 2024, pour un montant de 600 €. Envoyé en préfecture le 28/03/2024
Reçu en préfecture le 28/03/2024
Publié le 2 7 MARS 2024
ID : 084-218400307-20240327-2024CM260328-DE
Le conseil municipal,
Entendu l’exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
DECIDE
- de valider le principe d’adhésion de la Commune de Caromb à l'Association des Communes
Forestières de Vaucluse au titre de l’année 2024 ;
- d'autoriser Madame le Maire à signer le bulletin d’adhésion y afférent ainsi que toute pièce
nécessaire à la poursuite de cette affaire ;
- de dire que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l'exercice 2024 ;
- d'autoriser Madame le Maire à régler le montant de 600 €, équivalant au montant de l'adhésion
pour l’année 2024.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus,
Pour expédition certifiée conforme,
à Caromb, transmise et publiée le 27 Mars 2024
La Dit de Séance 127 e
VE
Z/Ælisabeth BELLENGER re,