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Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Bischoffsheim.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Justice et droit,
Département du Bas-Rhin – Arrondissement de Molsheim
COMMUNE DE BISCHOFFSHEIM
Tél. 03 88 50 41 08
Fax. 03 88 49 20 03
E-mail : mairie@bischoffsheim.fr
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BISCHOFFSHEIM
SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2023
Point 1-11/23 Approbation du procès-verbal de la séance antérieure Approuvé
Point 2-11/23 Budget supplémentaire 2023 – budget général et budgets Approuvé des services forêt, de l’eau et de l’assainissement
Point 3-11/23 Acquisition d’instruments de musique Approuvé
Point 4–11/23 Vente de bois de chauffage stéré – tarifs 2024 Approuvé
Point 5-11/23 Création d’un emploi d’adjoint d’animation non titulaire Approuvé
Point 6-11/23 Révision du tableau des effectifs – suppression de postes Approuvé
Point 7-11/23 Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires Approuvé du CDG 67
Point 8-11/23 DIA 1, rue du Landsberg Approuvé
Point 9-11/23 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service Approuvé d’eau potable