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Ordre du Jour - 679
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Crest.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 679)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
Crest,
le
8
décembre
2025
VILLE
DE
CREST
Direction
Générale
des
Services
Affaire
suivie
par
Olivier
GARNIER
04
75
76
61
18
Madame,
Monsieur,
Je
vous
informe
que
le
Conseil
municipal
est
convoqué
le
:
lundi
15
décembre
2025
à
19H
en
mairie
de
Crest
(Salle
Max
Tabardel
- 3° étage)
Recevez,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
L/
#VilledeCrest
Q
Ville
de
Crest
ÔO
Ville
de
Crest
Hôtel
de
Ville
Place
du
Docteur-Rozier
B.P.
512
-26401
Crest
cedex
O4
75
76
6110
admin@mairie-crest.fr www.ville-crest.fr ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DÉCEMBRE
2025
1 - Vote
des
budgets
primitifs
2026
2 - Attribution
d'une
subvention
au
CCAS
pour
l'année
2026
3 - Attribution
des
subventions
aux
associations
pour
l'année
2026
4 - Convention
de
partenariat
relative
au
soutien
et au
développement
des
activités
cinématographiques
et culturelles
signées
avec
la
SCOP-ARL
le Navire
5 - Durées
et modalités
d'amortissement
du
budget
annexe
réseau
de
chaleur
6 - Admission
en
non
valeur
- budget
de
l'assainissement
- 2025
7 - Décision
modificative
n°
1 sur
le budget
de
la Ville
- 2025
8 - Décision
modificative
n°
2 sur
le budget
annexe
de
l'eau
- 2025
9 - Personnel
communal
: participation
de
la commune
à la mutuelle
santé
10
- Personnel
communal
: mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
11
- Engagement
de
la commune
dans
le cadre
du
programme
Ecodrome
12- Avis
sur
les
dérogations
exceptionnelles
à l'interdiction
de
travail
le dimanche
pour
2026
d
13
- Rapport
annuel
sur
la prix
et la qualité
du
service
de
l'eau
potable
du
syndicat
Drôme-Gervanne
- 2024 14
- Bail
rural
à clause
environnementale
signé
avec
le Gaec
"Choux
patates
!"
15
- Contrat
eau
et climat
de
l'agence
de
l'eau
- délibération
d'engagement
16
- Fixation
de
la redevance
pour
la performance
des
réseaux
d'eau
potable
(agence
de
l'eau)
pour
l'année
2026
17
- Convention
de
servitude
avec
Enedis
pour
l'enfouissement
d'une
ligne
électrique
18
- Convention
entre
les
communes
de
Divajeu,
Eurre,
Vaunaveys-la-Rochette,
Suez
et la Ville
pour
la fourniture
de
l'eau
potable
19
- Convention
entre
les
communes
de
Divajeu,
Chabrillan
et la Ville
pour
la fourniture
de
l'eau
potable