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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crest.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 679)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL 1 – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative à la réalisation d’une OPAH 2 – Convention relative à une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) 3 – Attribution d’une subvention au club athlétique crestois 4 – Attribution d’une subvention annuelle au club alpin de Crest 5 – Attribution d’une subvention annuelle à la société des Amis du Vieux Crest 6 – Classement de la commune en zone FRR: France Ruralités Revitalisation - Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâtis 7 – Liste des locaux concernés par la taxe annuelle su r les friches commerciales pour 2024 8 – Admission en non-valeur et créance éteinte – budget annexe de l’assainissement 9 – Admission en non-valeur et créance éteinte – budget de la communes 10 – Régularisation d’écritures comptables non budgétaires – budget de la communes 11 – Personnel municipal : mise à jour du tableau des effectifs 12 – Modification de différents tarifs 13 – Rapport d’activité des services 14 – Rapport d’activités du Territoire d’Energies SDED 15 – Adhésion au dispositif « ENERGIE + » du SDED (performance énergétique) 16 – Rapport annuel du Syndicat départemental de la télévision de la Drôme 17 - Rapport sur le prix et la qualité du SME Drôme-Gervanne 18 – Rapport annuel du délégataire du service de l’eau 19 – Rapport annuel du délégataire du service de l’assainissement 20 – Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau 21 – Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l’assainissement 22 – Commission d’appel d’offres ou de concession : élection des membres 23 - Modification de la structure du comité consultatif sur l’Agenda 21 24 – Convention de partenariat avec la CCCPS pour le chantier loisirs jeunes 25 – Renouvellement de la dénomination de commune touristique 26 – Rapport annuel concernant la concession de service public pour la gestion de la Tour