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Compte-Rendu - ordre jour 15 12 2012
Convocation - Convocation et Ordre du Jour
Convocation - Convocation ordre du jour CM 26.12.2018
Document publié le Mercredi 26 décembre 2018 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ordre du jour CM 26.12.2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Le
Tignet,
le samedi
22
décembre
2018
CONVOCATION
Chères
Mesdames,
Chers
Messieurs,
j’ai
l’honneur
de
vous
inviter
à un
Conseil
Municipal
aura
lieu
le :
Mercredi
26
décembre
2018
À 18H00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
invite
à bien
vouloir
y assister.
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
quorum
n'ayant
pas
été
atteint
lors
de
la séance
publique
du
conseil
municipal
du
samedi
22
décembre
2018,
le conseil
municipal
délibèrera
alors
valablement
sans
condition
de
quorum
pour
cette
2ème
convocation.
ORDRE
DU
JOUR
Appel
des
membres
Nomination
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
précédent.
ADMINISTRATION
GENERALE
RAPPORTEUR
:
M.
LE
MAIRE
DELIBERATION
__N°2018.054:
MOTION
DE
SOUTIEN
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DES
ALPES-MARITIMES
DELIBERATION
N°2018.055
: SIIVU
DE
LA
HAUTE
SIAGNE
-— APPROBATION
DE
LA
DEMANDE
D'ADHESION
AU
SMIAGE
MARALPIN
ET
TRANSFERT
DES
MISSIONS
RELATIVES
AU
SAGE
SIAGNE DELIBERATION
N°2018.056
:
AUTORISATION
D'OUVERTURE
DES
COMMERCES
D'UNE
SURFACE
SUPERIEURE
A 400
M2
SUR
LA
COMMUNE
DE
LE
TIGNET
DELIBERATION
_2018.057:
NOUVEAU
REGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS,
DES
SUJETIONS,
DE
L'EXPERIENCE
ET
DE
L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
FINANCES RAPPORTEUR
:
M.
JOSE
COTTON
DELIBERATION
N°2018.058
: PISTE
PPRIF
« DOURMILLONE
» - AVIS
SUR
L'ÉTABLISSEMENT
D'UNE
SERVITUDE
DE
PASSAGE
ET
D'AMENAGEMENT
DELIBERATION
_N°2018.059
:
DECISION
MODIFICATIVE
N°2
- BUDGET
PRINCIPAL
Le
Maire
François
BALAZUN