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Compte-Rendu - 1678373355 compte rendu conseil municipal 03 mars 2023 JOURNAUX
Document publié le Vendredi 3 mars 2023 par la commune de Rivarennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1678373355 compte rendu conseil municipal 03 mars 2023 JOURNAUX)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 03-03-2023
PRESENTS : Joël DARNAULT, Sylvain BLUSSEAU, Virginie LEDUC, Chantal LAGARDE, Alexandre ROUET, Jacques LAMBERT, Jean-François FEIGNON, Astrid VERNEAU, Michel LAMOUREUX, Jérôme FIGAROL, Aurélien POIRON
EXCUSÉS : Sylvie COZIC (procuration à Astrid VERNEAU), Vincent CHATONNET (procuration à Chantal LAGARDE)
ABSENT : Annie FOURNET, Didier JOLY
Mme Astrid VERNEAU a été désigné comme secrétaire de séance
Nombre de conseillers : - en exercice : 15 – présents : 11 votants : 13.
- Travaux, achats, urbanisme
- Voirie
- Demande de subventions
- Ressources humaines
- Intercommunalité
- Animations
- Questions diverses
Réuni le 03 mars 2023 ; sous la présidence de Monsieur DARNAULT Joël, le conseil municipal de Rivarennes a pris les décisions suivantes :
I-Travaux, achats, urbanisme
Les travaux d'éclairage public avec la SPIE sont en attente pour la deuxième et troisième tranche, elles seront réalisées cette année.
Syndicat de voirie : les travaux de voirie de l'exercice 2022 ont été mis en restes à réaliser sur l'exercice 2023. Ainsi les travaux regroupés de 2022 et 2023 se feront en même temps, au printemps/ été 2023 afin de pouvoir bénéficier de tarifs plus avantageux.
Suite à l'acquisition du nouveau tracteur (91200€) (emprunt établi) et la facture réglée, les demandes de subventions prévus ont pu être établi : FAR(6075€) et DETR(14400€) (récupération de la TVA 16,404% l'année prochaine).
Panneau au Cimetière : la société Scribeo a effectué les relevés avec un drone. Le panneau du plan du cimetière a été livré. Il ne reste plus qu'à finaliser l'informatisation et la numérisation. Puis, un devis pour installer le panneau a été demandé aux Ets Reignoux.
Le Maire présente le projet fleurissement 2023 : pour un budget de 1386€. Le conseil municipal émet un avis favorable.
Le Département nous a sollicité pour le remplacement des buses des chemins communaux (curage de fossés de la sortie de bourg jusqu'à Oulches) dépense imprévu pour l'acquisition des buses 3600€.
L’écoquartier : Monsieur le Maire a fait un courrier de présentation pour Mme la Sous-Préfète. Notre dossier de demande de subvention DETR est déposé depuis le 15 décembre. (Réponse normalement avant le 15 avril 2023).
II- Demandes de subventions
Le conseil municipal émet un avis favorable et renouvelle les subventions communales habituelles ainsi que les cotisations. Les associations doivent en faire la demande. 2
iii- Intercommunalité
Débat d'orientation budgétaire de la CDC Brenne Val de Creuse.
École : la CDC a engagé les travaux du préau et a commandé une alarme.
IV- Animations Questions diverses
Vol de carburant à l'atelier communal estimé à environ 400 litres.
Monsieur le Maire prends la décision de remettre une autre caméra infrarouge à l'atelier communal : devis 691€ H.T.
Maison RIAUTET Louis : Monsieur le Maire refait un courrier « aux service des Domaines » suite à la mise en péril.