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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (unknown - Plan parcellaire BL 67)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Jeunesse,
1148500 1768900
DIRECTION GENERALE
DES FINANCES PUBLIQUES
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
2276400
2216400
Commune : SAINT CLEMENT DE RIVIERE (247)
Section : BL
Feuille(s) : 000 BL 01
Echelle d'origine : 1/1000
Echelle d'édition : 1/1000 set Date de l'édition : 14/11/2022 D Date de saisie : 01/01/1993
N° d'ordre du document d'arpentage : 1209B
Document vérifié et numéroté le 14/11/2022
AMONTPELLIER
ParM. BELLAMY
Géomètre cadastreur des finances publiques
Signé
achet du service d'origine :
CDIF MONTPELLIER
Le Millénaire
156 rue Alfred NOBEL
34266 MONTPELLIER CEDEX 02
1
22760 2276270 cdif. montpellier @dgfip.finances.gouv.fr
CERTIFICATION &
(Art. 25 du décret n° 55-471 du 30 avril 1958
Le présent document d'arpentage, certifié fêr les
propriétaires sous-signés (3) a été établit ):
A - D'après les indications qu'ils ons fgurnies au
bureau ; À
B - En conformité d'un piquetage?
effectué sur le terrain ; &
C - D'après un plan d'arpegfäge ou de bornage,
dont copie ci-jointe, dresgé“e } /
par >
géomètre à ee?
Les propriétaires gétlarent avoir pris connaissance]
des information$& portées au dos de la chemise
6463. Ÿ A LE , le
a
&
Ÿ
$
D'après le document d'arpentage dressé 2276209
2176200
Par PELORCE (2)
Réf.: 211238
Le 24/10/2022
(1) Rayer les mentions inutiles. La formule A n'est applicable que dans le cas d'une esquisse (plan rénové par voie de mise à jour). Dans la formule B, les propriétaires peuvent avoir effeciué eux mêmes le piquetage.
(2) Qualité de la personne agréée (géomètre expent, inspecteur, géomètre ou technicien retraité du cadastre).
{3) Précisez les noms et qualité du signataire s'il est différent du propriétaire
(mandataire, avoué, représentant qualifié de l'autorité expropriant, elc.…). 1768790 1164900