Déliberation - Liste des decisions 20.12.2023

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Déliberation - Liste des decisions 20.12.2023 Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Breteil. Lien du pdf (Déliberation - Liste des decisions 20.12.2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Transports, N° ordre Date Objet de la décision Date publication

001 03/01/2023

Abonnement pour connecteur données sociales (Déclaration Sociale Nominative) associés aux logiciels métiers RH (engagement sur 3 années) – Devis de la société BERGER LEVRAULT – Approbation pour un montant HT de 99,00 € pour la mise en service et un montant HT de 59,00 € pour l’abonnement annuel.

18/01/2023

002 03/01/2023 Fourniture de mobiliers urbains : 2 tables, 2 banquettes et 1 banc. Devis de la société CHALLENGER – Approbation pour un montant HT 2 274,00 €. 18/01/2023

003 18/01/2023 Remplacement du caisson de la VMC dans la salle des sports - Devis de la société RM ELEC– Approbation pour un montant HT 774,00 €. 26/01/2023

004 20/01/2023

Travaux jardins du Presbytère – Fourniture et pose d’une main courante et d’un chasse roue sur la passerelle - Devis de la société REGABAT– Approbation pour un montant HT 1 350,00 €.

26/01/2023

005 24/01/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé 4 rue de Rennes (AB 520) 26/01/2023

006 24/01/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé 22 rue de Rennes (AB 74) 26/01/2023

007 25/01/2023

Remplacement du groupe VMC, des bouches et gaines isolantes du logement sis 5 rue Noël du Fail - Devis de la société DECAVELE « MY ELEC » – Approbation pour un montant HT 752,00 €.

26/01/2023

LISTE DES DÉCISIONS

dans le cadre des délégations délivrées par le Conseil Municipal au Maire

Année 2023

Date de mise à jour : 20 décembre 2023008 01/02/2023 Fourniture fertilisant et amendement pour le terrain de football annexe – Devis société HORTALIS – Approbation pour un montant HT de 1 292,64 €. 14/02/2023

009 01/02/2023 Fourniture fertilisant et amendement pour le terrain de football d’honneur – Devis société HORTALIS– Approbation pour un montant HT de 1 889,76 €. 14/02/2023

010 01/02/2023

Travaux de traitement de la mérule et autre champignon au sein du bâtiment du Presbytère - Devis de la société SARL TSH – Approbation pour un montant HT de 5 507,00 €.

14/02/2023

011 08/02/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur une bande de terrain située 20 rue de Rennes (AB 302 et 304) 14/02/2023

012 08/02/2023 Fourniture d’équipements de défense incendie (extincteurs et registres de sécurité) - Devis de la société R2S – Approbation pour un montant HT de 254,55 €. 14/02/2023

013 08/02/2023

Travaux complémentaires de reprise d’étanchéité au restaurant municipal (balconnières) – Devis de la société SOPREMA Entreprises SAS– Approbation pour un montant HT de 1 084,55 €.

14/02/2023

014 14/02/2023

Fourniture et installation d’un vidéoprojecteur interactif à l’école élémentaire publique les Trois Rivières - Devis de la société TERTRONIC - Approbation pour un montant HT de 2 519,00 €.

27/02/2023

015 14/02/2023

Fourniture d’un wello (combiné vélo électrique - remorque) pour le service Jeunesse - Devis de la société WELLO - Approbation pour un montant HT de 14 333,72 €.

27/02/2023

016 14/02/2023 Fourniture de gazon (regarnissage terrains de foot) – Devis de la société HORTALIS– Approbation pour un montant HT de 1 642,90 €. 27/02/2023017 23/02/2023

Contrat de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un local pour sports de précision – Contrat et documents annexes de l’Agence Eric CHENEL ARCHITECTE et la société SNI COORDINATION– Approbation pour un taux d’honoraires de 9% soit 34 200 € HT selon le coût de travaux estimé à 380 000 € HT.

27/02/2023

018 23/02/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé 28 avenue Bertrand Duguesclin (AA 96) 27/02/2023

019 01/03/2023 Traitement des déchets de balayures (tonnage estimatif = 12 T) pour l’année 2023 – Devis de la société THEAUD – Approbation pour un montant HT de 1 824,00 €. 09/03/2023

020 01/03/2023

Sentier d’interprétation du Fresne – Réalisation de supports de balisage de sentier (panneaux, panonceaux, lutrins intéractifs) – Devis de la société SIGMA SYSTEMS– Approbation pour un montant HT de 10 661,00 €.

09/03/2023

021 01/03/2023

Sentier d’interprétation du Fresne – Prestation d’une infographiste pour la création d’une identité visuelle et la déclinaison sur 9 panneaux – Devis de la société L’Epicerie Graphique – Approbation pour un montant TTC de 1 200,00 € et une option à 200,00 € si déplacement sur site.

09/03/2023

022 01/03/2023

Sentier d’interprétation du Fresne – Réalisation d’un enregistrement pour une station sonore – Devis de la société Studio du Faune – Approbation pour un montant HT de 440,00 €.

09/03/2023

023 01/03/2023

Sentier d’interprétation du Fresne – Réalisation d’une guérite pour 2 à 3 personnes avec préparation du terrain et implantation – Devis de la société REGABAT– Approbation pour un montant HT de 9 350,00 €.

09/03/2023

024 01/03/2023

Sentier d’interprétation du Fresne – Réalisation d’une sculpture de vannerie – Devis de la société Caroline CHOMY Vannerie – Approbation pour un montant TTC de 1 480,00 €.

09/03/2023

025 01/03/2023

Sentier d’interprétation du Fresne – Fourniture de mobilier (tables, banquettes et banc) – Devis de la société SEMIO – Approbation pour un montant TTC de 2 262,70 €.

09/03/2023026 13/03/2023 Spectacle de pyrotechnique – 17 juin 2023 –– Devis de la société FEERIE ET SPECTACLES – Approbation pour un montant TTC de 2 650,00 €. 17/03/2023

027 14/03/2023

Acquisition de deux bouquillons castrés « chèvres des fossés » (écôpaturage)–– Devis de l’ECOMUSEE DE LA BINTINAIS – Approbation pour un montant TTC de 200,00 €.

17/03/2023

028 14/03/2023 Eclairage public - maintenance, remplacement d’une lanterne LED, Allée du Pressoir - Devis de la société SPIE - Approbation pour un montant HT de 411,02 €. 17/03/2023

029 15/03/2023

Maintenance du chauffage restaurant municipal – remplacement d’une sonde de température extérieure - Devis de la société HERVE THERMIQUE - Approbation pour un montant HT de 177,27 €.

17/03/2023

030 15/03/2023 Fourniture de lampes pour l’éclairage du terrain de football- Devis de la société SONEPAR - Approbation pour un montant HT de 685,50 €. 17/03/2023

031 15/03/2023 Fourniture d’un sèche serviettes pour les vestiaires des ateliers municipaux- Devis de la société BRICOMARCHE - Approbation pour un montant HT de 149,90 €. 17/03/2023

032 15/03/2023

Réparations d’un véhicule du service technique suite contrôle technique (Maxity)- Devis de la société KERTRUCKS SAS PACE - Approbation pour un montant HT de 1 720,35 €.

17/03/2023

033 16/03/2023 Acquisition d'un mini four et d’un réchaud à induction pour le logement d’urgence - Devis de la société DARTY - Approbation pour un montant HT 308,32 €. 17/03/2023

034 21/03/2023 Fournitures d'équipements pour le logement d’urgence - Devis de la société IKEA - Approbation pour un montant HT 1 809,91 €. 23/03/2023035 22/03/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé 17, Les Echanges (ZN 95-96). 23/03/2023

036 23/03/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé 12, route de Bédée (AD 156). 23/03/2023

037 24/03/2023

Sentier d’interprétation du Fresne – Finalisation de la rédaction du scénario du sentier sur la base du travail amorcé par la Maison du Patrimoine – Devis CPIE Forêt de Brocéliande – Approbationpour un montant TTC de 5 937,50 €. 23/03/2023

038 23/03/2023

Maintenance d’un panneau lumineux d’information municipale. Contrat de la société CENTAURE SYSTEMS. Approbation du contrat pour un montant HT de 1 133,33 € de maintenance annuelle

12/04/2023

039 03/04/2023

Annule et remplace la décision n° 032/2023. Réparations d’un véhicule du service technique suite contrôle technique (Maxity )- Devis de la société KERTRUCKS SAS PACE - Approbation pour un montant HT de 2 412,45 €.

12/04/2023

040 05/04/2023

Travaux d’entretien des espaces verts et naturels pour l’année 2023 (cimetière, lagunes, rue des Ajoncs , Le Tertron, Pont Liard, Verger au Fresne, site « un arbre une naissance ») – Devis de l’association EUREKA EMPLOIS SERVICES – Approbation pour un montant TTC de 9 723,00 €.

12/04/2023

041 05/04/2023 Travaux de peinture et sols au restaurant municipal (réserve et buanderie) - Devis de la société THEZE PEINTURE - Approbation pour un montant HT de 2 380,45 €. 12/04/2023

042 07/04/2023 Travaux jardins du Presbytère – Fourniture de sable rouge - Devis de la société CARRIERES DE LA TROCHE – Approbation pour un montant HT de 566,70 €. 12/04/2023

043 11/04/2023 Mise en place d’une commande d’éclairage à la médiathèque - Devis de la société MY ELEC – Approbation pour un montant HT de 742,50 €. 12/04/2023044 11/04/2023 Fournitures d'équipements pour le logement d’urgence - Devis de la société IKEA - Approbation pour un montant HT de 172,78 €. 20/04/2023

045 14/04/2023 Etude du cimetière - Etude des inhumés et des concessionnaires - Devis de la société ELABOR - Approbation pour un montant HT de 17 030,00 €. 20/04/2023

046 18/04/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé 11, allée des Pommiers (AB 89) 20/04/2023

047 18/04/2023

Travaux de pose de 5 cavurnes au cimetière communal - Devis de l’entreprise Pompes Funèbres et Marbrerie DANIEL - Approbation pour un montant HT de 900,00 €.

20/04/2023

048 18/04/2023

Travaux de reprises de concessions funéraires dans le cimetière communal - Devis de l’entreprise SARL Marbrerie DEMAY - Approbation pour un montant HT de 1 858,33 € HT.

20/04/2023

049 18/04/2023

Travaux d’entretien annuel (01/06/2023 au 31/05/2024) en espaces verts au lotissement Le Clos Joli - Contrat de la société JOURDANIERE NATURE - Approbation pour un montant HT de 2 520,00 €.

20/04/2023

050 18/04/2023

Travaux d’entretien annuel (01/06/2023 au 31/05/2024) en espaces verts au lotissement Le Pont Liard - Contrat de la société JOURDANIERE NATURE - Approbation pour un montant HT de 2 480,00 €.

20/04/2023

051 18/04/2023

Travaux d’entretien annuel (01/06/2023 au 31/05/2024) en espaces verts au lotissement Le Chesnôt T1 et T2 - Contrat de la société JOURDANIERE NATURE - Approbation pour un montant HT de 13 320,00 €.

20/04/2023

052 24/04/2023

Convention de conseil et d’assistance juridique pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2024. Convention de la société SEBAN ARMORIQUE - Approbation pour un montant HT maximal de 7 925,00 € HT.

26/04/2023053 24/04/2023 Frais de maîtrise d’œuvre – Travaux d’aménagement de la rue des Chauffaux. Devis de la société ATEC OUEST. Approbation pour un montant HT de 2 200,00 €. 26/04/2023

054 24/04/2023 Frais de maîtrise d’œuvre – Travaux d’aménagement de la rue du Chesnôt. Devis de la société ATEC OUEST. Approbation pour un montant HT de 1 040,00 €. 26/04/2023

055 24/04/2023 Frais de maîtrise d’œuvre – Travaux d’aménagement de la rue du Vert Village. Devis de la société ATEC OUEST. Approbation pour un montant HT de 8 400,00 €. 26/04/2023

056 24/04/2023 Construction d’un local pour sports de précision – Mission de bureau de contrôle – Devis de la société DEKRA. Approbation pour un montant HT de 3 680,00 €. 26/04/2023

057 24/04/2023 Construction d’un local pour sports de précision – Mission de coordonnateur SPS – Devis de la société IPAC Conseil. Approbation pour un montant HT de 1 950,00 €. 26/04/2023

058 24/04/2023

Construction d’un local pour sports de précision – Réalisation d’une étude géotechnique – Devis de la société SOL CONSEIL. Approbation pour un montant HT de 2 124,00 €.

26/04/2023

059 24/04/2023

Construction d’un local pour sports de précision – Réalisation d’une étude thermique – Devis de la société TSP Thermique Ingénierie. Approbation pour un montant HT de 425,00 €.

26/04/2023

060 26/04/2023 Création d’un extracteur (VMC) dans la buanderie du restaurant municipal - Devis de la société RM ELEC – Approbation pour un montant HT de 611,00 €. 26/04/2023

061 26/04/2023 Changement du caisson de VMC des ateliers municipaux - Devis de la société RM ELEC – Approbation pour un montant HT de 592,60 €. 26/04/2023062 26/04/2023 Changement du moteur du groupe VMC des vestiaires foot - Devis de la société RM ELEC – Approbation pour un montant HT de 970,00 €. 26/04/2023

063 26/04/2023

Fourniture d’équipements de défense incendie et de sécurité (coffrets gaz, balisage et coffret registre de sécurité) - Devis de la société R2S – Approbation pour un montant HT de 389,97 €.

26/04/2023

064 26/04/2023

Remplacement de la régulation de la centrale de traitement de l’air (CTA) de la salle polyvalente et restaurant municipal - Devis de la société HERVE THERMIQUE - Approbation pour un montant HT de 3 145,59 €.

26/04/2023

065 02/05/2023

Annule et remplace la décision n° 058/2023 - Construction d’un local pour sports de précision – Réalisation d’une étude géotechnique – Devis de la société APOGEA - Approbation pour un montant HT de 2 100,00 €.

12/05/2023

066 09/05/2023 Acquisition de deux brebis « Landes de Bretagne » pour l'écôpaturage - Devis de l’ECOMUSEE DE LA BINTINAIS - Approbation pour un montant TTC de 200,00 €. 12/05/2023

067 12/05/2023 Changement du tableau électrique aux ateliers municipaux - Devis de la société RM ELEC– Approbation pour un montant HT 3 716,21 €. 22/05/2023

068 16/05/2023

Changement du ballon d’eau chaude du cabinet médical sis 3 place des Courtils - Devis de la société EPCO CAROFF Olivier – Approbation pour un montant HT 544,60 €.

22/05/2023

069 16/05/2023

Acquisition d’une débrousailleuse, d’une tronçonneuse et d’un taille-haies (sur batterie) pour le service technique – Devis de la société ESPACE EMERAUDE - Approbation pour un montant HT 3 154,16 €.

22/05/2023

070 16/05/2023 Acquisition d’une tondeuse pour le service technique – Devis de la société DELOURMEL JARDINAGE - Approbation pour un montant HT 1 750,00 €. 22/05/2023071 16/05/2023 Acquisition d’une scie à bois et ses accessoires pour le service technique – Devis de la société TECHNIC BOIS NOUVELLE - Approbation pour un montant HT 2 856,06 €. 22/05/2023

072 16/05/2023

Acquisition de matériels pour l’entretien des locaux (2 aspirateurs, 1 nettoyeur vapeur et leurs accessoires) – Devis de la société KARCHER - Approbation pour un montant HT 1 480,40 €.

22/05/2023

073 19/05/2023

Mission d'assistance à maîtrise d’ouvrage pour le projet de création d’une médiathèque tiers-lieu – tranche ferme phase 1 (études préalables) et phase 2 (vérification de la faisabilité/pré-programme) – Devis de la société PREPROGRAM AMO - Approbation d'un montant HT de 11 160,00 € réparti avec 7 060,00 € HT pour la phase 1 et 4 100,00 € HT pour la phase 2.

22/05/2023

074 19/05/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé 10 rue du Vert Village (AD 55). 22/05/2023

075 22/05/2023

Fourniture d’une clôture et d’un portillon pour sécuriser l’accès entre l’école publique Les Trois Rivières et le restaurant municipal - Devis de la société CLÔTURES CONCEPT - Approbation pour un montant HT de 963,20 €. 22/05/2023

076 22/05/2023 Fourniture d’un portillon pour l’aire de jeux située au Chesnôt - Devis de la société CLÔTURES CONCEPT - Approbation pour un montant HT de 655,00 €. 22/05/2023

077 24/05/2023 Acquisition d'un lave-linge pour le restaurant municipal - Devis de la société GITEM - Approbation pour un montant HT de 1 124,17 €. 30/05/2023

078 24/05/2023

Acquisition d'une grue d'atelier de 2 tonnes pour les services techniques - Devis de la société SM3 CLAAS - Approbation pour un montant HT de 1 083,00 €.

30/05/2023

079 24/05/2023

Acquisition d'un pack d'outils électroportatif pour les services techniques - Devis de la société SM3 CLAAS - Approbation pour un montant HT de 483,55 € .

30/05/2023080 24/05/2023 Acquisition d'une balayeuse manuelle pour les services techniques - Devis de la société CM DISTRIBUTION - Appobation pour un montant HT de 243,12 €. 30/05/2023

081 31/05/2023

Travaux de peinture du plafond et des murs de la chambre froide du restaurant municipal - Devis de la société THÉZÉ PEINTURE - Approbation pour un montant HT de 481,50 €.

01/06/2023

082 01/06/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé 17 Les Echanges (ZN 95 et ZN 96) 01/06/2023

083 06/06/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé 18 rue des Bruyères (AA 264) 08/06/2023

084 07/06/2023

Contrat de vérifications périodiques des aires de jeux et équipements sportifs - Devis de la société NORMETEC - Approbation pour un montant annuel HT de 697,00€

13/06/2023

085 08/06/2023

Travaux de réfection des plafonds, murs et sols du logement communal 15, rue Noël du Fail - Devis de la société THÉZÉ PEINTURE - Approbation pour un montant HT de 2 630,00€

13/06/2023

086 09/06/2023 Fourniture d'un kit additionnel pour Karcher - Devis de la société AUTO OMNIA INDUSTRIE - Apporbation pour un montant HT de 909,00€ 13/06/2023

087 14/06/2023 Fournitures de panneaux de signalisation - Devis de la société LACROIX - Approbation pour un montant HT de 186,95€ 20/06/2023

088 15/06/2023 Mission d'ingénierie administrative dans le cadre d'une réflexion autour du cimetière - Devis de la société ELABOR pour un montant HT de 18 719,60€. 20/06/2023089 16/06/2023 Acquisition d'un bélier « Lande de Betagne » (écôpaturage)– Devis de FABRICE JAN – Approbation pour un montant TTC de 100,00 €. 20/06/2023

090 20/06/2023

Mission de relevé des coffrets et de rétablissement des limites séparatives Tranche 2 du Chesnôt - Devis du cabinet de géomètre expert DIDIER BUNEL - Approbation pour un montant HT de 3 500,00 €

26/06/2023

091 23/06/2023 Acquisition d'une norvégienne pour maintien au froid - Devis de la société HENRI JULIEN - Approbation pour un montant HT de 282,24 €. 26/06/2023

092 23/06/2023

Réalisation, fourniture et pose d'un plan d'évacuation et plan d'intervention pour l'Unisson - Devis de la société BFI SÉCURITÉ - Approbation pour un montant HT de 196,00 €.

26/06/2023

093 23/06/2023 Fourniture de deux blocs secours et télécommande pour le Point Jeux - Devis de la société RM ELEC - Approbation pour un montant HT de 320,50 € . 26/06/2023

094 23/06/2023 Fourniture et installation complète de blocs secours pour l'Unission - Devis de la société RM ELEC - Approbation pour un montant HT de 1 212,25 €. 26/06/2023

095 23/06/2023 Fourniture et pose d'un ballon d'eau chaude pour le Point Jeux - Devis de la société EPCO CAROFF - Approbation pour un montant HT de 544,56 €. 26/06/2023

096 28/06/2023

Réalisation d'une étude hydrogéologique dans le cadre de la réflexion autour du cimetière - Devis de la société ECR ENVIRONNEMENT pour un montant HT de 7 910,00€.

04/07/2023

097 29/06/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé rue des Chauffaux (ZC 121,122, 123, 124, 125) 04/07/2023098 05/07/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé au 27 rue de Montfort (AA 565) 07/07/2023

099 05/07/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé au 27 rue de Montfort (AA 566) 07/07/2023

100 07/07/2023

Fourniture des matériaux pour le remplacement des pare-ballons et mains courantes des terrains de football - Devis de la société SDU - Approbation pour un montant HT de 5 167,72 €.

10/07/2023

101 07/07/2023

Remplacement des servo-moteurs de la centrale de traitement d'air du restaurant municipal - Devis de la société HERVÉ THERMIQUE - Approbation pour un montant HT de 831,72 €.

10/07/2023

102 10/07/2023

Prestation de maintenance curative de l'éclairage public pour le 4ème trimestre de l'année 2023 - Devis de la société SPIE - Approbation pour un montant HT de 4 050,00 €.

10/07/2023

103 10/07/2023

Réhabilitation d'une salle de classe et de la salle de motricité de l'école maternelle, ainsi que du SAS du centre de loisirs - Devis de la société THÉZÉ PEINTURE - Approbation pour un montant HT de 12 283,28 €.

10/07/2023

104 12/07/2023

Programme 2023 de point à temps automatique pour la voirie communale. Devis de la société PEROTIN TP - Approbation du devis pour un montant HT maximal de 40 000,00 €

18/07/2023

105 12/07/2023

Contrat d'entretien des installations de chauffage, ventilation, et climatisation des équipements publics - Devis de la société IDEX - Approbation pour un montant HT annuel de 2 632,80€.

18/07/2023

106 13/07/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé au 9 rue de Bédée (AA 222) 18/07/2023107 18/07/2023

Acquisition de trois conteneurs pour le stockage du mobilier et œuvres présents dans l'église St Malo dans le cadre des travaux de restauration intérieure et extérieure - Devis de la société TRANSPORTS AUBIN - Approbation pour un montant HT de 9 660,00 €.

01/08/2023

108 25/07/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé au 16 rue du Bouvreuil (AB 354 et 365) 01/08/2023

109 02/08/2023

Prestation de déménagement et réaménagement du mobilier et statues en plâtre de l'église Saint-Malo, pour stockage dans les conteneurs prévus à cet effet aux ateliers techniques, dans le cadre des travaux de restauration intérieure et extérieure de l'édifice - Devis de la société MACÉ DÉMÉNAGEMENT - Approbation pour un montant HT de 9 400,00 €.

03/08/2023

110 07/08/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé au 5 place des Courtils (AA 541) 29/08/2023

111 24/08/2023

Fourniture et installation de trois ordinateurs portables pour l'école maternelle et deux ordinateurs portables pour l'école élémentaire - Devis de la société TERTRONIC - Approbation pour un montant HT de 2 933,00 €

29/08/2023

112 31/08/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un terrain non bâti situé au lieu-dit Les Echanges (ZN 94) 01/09/2023

113 05/09/2023

Protection des câbles du réseau électrique dans le cadre des travaux de restauration intérieure et extérieure de l'église Saint-Malo - Devis de la société ENEDIS - Approbation pour un montant HT de 1 790,40€

07/09/2023

114 07/09/2023 Réparation du lave-vaisselle du resaurant municipal - Devis de la société QUIÉTALIS - Approbation pour un montant HT de 1 466,03 €. 08/09/2023

115 14/09/2023

Acquistion d'une mini station météo pour la gestion contrôlées de l'arrosage des terrains de foot - Devis de la société HORALIS - Approbation pour un montant HT de 1 052,08 €.

18/09/2023116 14/09/2023 Fournitures de panneaux de signalisation et accessoires - Devis de la société SELF SIGNAL - Approbation pour un montant HT de 967,99€ 18/09/2023

117 15/09/2023

Recours à un architecte pour la constitution d'un permis de construire pour l'installation de trois conteneurs de stockage aux ateliers technique, dans le cadre des travaux de restauration intérieure et extérieure de l'église Saint-Malo - Devis de ERIC CHÉNEL ARCHITECTE - Approbation pour un montant HT de 2 000,00 €.

18/09/2023

118 19/09/2023 Fourniture et pose d'un poteau incendie "avenue François Mitterrand" - Devis de la société SAUR - Approbation pour un montant HT de 4 622,00 €. 28/09/2023

119 19/09/2023

Fourniture et pose d'un poteau incendie "route de Bédée - Chemin de la Herdrouais" - Devis de la société SAUR - Approbation pour un montant HT de 5 025,01 €.

28/09/2023

120 20/09/2023

Contrat de renouvellement du logiciel GMA pour le système de badges Salle Yvon Charlès, pour la période 2024-2027 - Devis de la société HORANET - Approbation pour un montant HT annuel de 1 313,00 €.

28/09/2023

121 25/09/2023 Fourniture de mobilier ergonomique pour un aménagement de poste - Devis de la société AZERGO - Approbation pour un montant HT de 2 861,39 €. 28/09/2023

122 06/10/2023 Fourniture de matériaux pour les illuminations de fin d'année - Devis de la société SONEPAR - Approbation pour un montant HT de 744,97 €. 10/10/2023

123 11/10/2023 Acquisition de radiateurs pour deux logements communaux - Devis de la société SONEPAR - Approbation pour un montant HT de 1 994,70 €. 16/10/2023

124 11/10/2023

Fourniture de contreplaqué pour la création des figurines des décors de Noël créés pour les Fêtes de fin d'année - Devis de la société DISPANO - Approbation pour un montant HT de 774,87 €.

16/10/2023125 16/10/2023

Forfait de 5 heures d’assistance informatique pour les installations de la mairie. Devis de la société TERTRONIC. Approbation du devis pour un montant HT de 375,00 €.

16/10/2023

126 18/10/2023

Annule et remplace la décision n° 116/2023 - Fournitures de panneaux de signalisation et accessoires - Devis de la société SELF SIGNAL - Approbation pour un montant HT de 1 017,99 €

19/10/2023

127 18/10/2023 Acquisition et pose de luminaires LED pour la salle de garderie - Devis de la société RM ELEC - Approbation pour un montant HT de 535,20 €. 19/10/2023

128 18/10/2023 Acquisition de matériaux pour la création d'un site d'écopâturage - Devis de la société AJIMATERIAUX - Approbation pour un montant HT de 743,82 €. 19/10/2023

129 19/10/2023 Annule et remplace la décision n°015/2023 - Acquisition d’un triporteur pour le service jeunesse - Approbation pour un montant HT de 12 986,00 €. 31/10/2023

130 20/10/2023 Eclairage public - maintenance, remplacement d’une lanterne, Le Bois Travers - Devis de la société SPIE - Approbation pour un montant HT de 588,65 €. 31/10/2023

131 20/10/2023 Eclairage public - maintenance, remplacement d’une lanterne, rue des Chaumes - Devis de la société SPIE - Approbation pour un montant HT de 1 032,92 €. 31/10/2023

132 20/10/2023 Travaux d’amélioration de la chaudière du Point Jeux - Devis de la société IDEX - Approbation pour un montant HT de 1 125,60 €. 31/10/2023

133 24/10/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé au 18 rue du Pont Liard (AD 199 et 210) 31/10/2023134 24/10/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé au 2 rue du Bouvreuil (AB 358) 31/10/2023

135 24/10/2023

Fourniture de matériels et guirlandes pour les illuminations de fin d’année - Devis de la société LEBLANC ILLUMINATIONS - Approbation pour un montant HT de 330,79 €.

31/10/2023

136 24/10/2023

Fourniture d’arbres pour l’opération un arbre, une naissance et arbres fruitiers pour centre bourg - Devis de la société LAMY FRERES - Approbation pour un montant HT de 965,25 €.

31/10/2023

137 24/10/2023

Mission d'accompagnement dans le cadre du projet de densification pour l’îlot rue du Houx et pour la procédure déclassement - Devis de la consultante en urbanisme Mme BABLEE - Approbation pour un montant HT de 4 650,00 €.

31/10/2023

138 24/10/2023 Remplacement de pièces défectueuses armoire chaude du restaurant municipal - Devis de la société QUIETALIS – Approbation pour un montant HT de 269,20 €. 31/10/2023

139 24/10/2023 Remplacement de pièces défectueuses éplucheuse du restaurant municipal - Devis de la société QUIETALIS – Approbation pour un montant HT de 369,53 €. 31/10/2023

140 24/10/2023 Remplacement de pièces défectueuses coupe légumes du restaurant municipal - Devis de la société QUIETALIS – Approbation pour un montant HT de 681,14 €. 31/10/2023

141 27/10/2023 Fourniture de matériels pour les services communaux (chariots ménage, kit

lavages) – Devis de la société GPLG – Approbation pour un montant HT de 2 292,11 €.

31/10/2023

142 27/10/2023 Fourniture de produits d’hygiène et d’entretien pour les services communaux - Devis de la société GPLG – Approbation pour un montant HT de 579,38 €. 31/10/2023143 31/10/2023 Installation d'un volet roulant électrique au 8, rue de la Chapellenie - Devis de la société LJ MENUISERIE - Approbation pour un montant HT de 662,76 €. 31/10/2023

144 31/10/2023 Remplacement lampadaire 0489 à "La Grande Porte" suite à un sinistre - Devis de la société SPIE - Approbation pour un montant HT de 1 727,08 €. 31/10/2023

145 03/11/2023

Acquisition et installation d'un ordinateur portable et accessoires pour le Responsable des services techniques - Devis de la société Tertronic - Approbation pour un montant HT de 1 364,16 €.

10/11/2023

146 09/11/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé 6 place des Landelles (AA 409) 10/11/2023

147 10/11/2023

Acquisition d'arbres fruitiers et d'embellissement pour les Jardins du Presbytère et le city stade - Devis de la société SAS PEPINIERES JEAN HUCHET - Approbation pour un montant HT de 824,50 €.

16/11/2023

148 15/11/2023 Acquisition de deux radars pédagogiques à alimentation solaire - Devis de la société LACROIX - Approbation pour un montant HT de 3 521,74 €. 16/11/2023

149 21/11/2023 Fourniture d’un téléphone fixe (IP) pour le poste de responsable des services techniques pour un montant HT de 118,00 €. 27/11/2023

150 21/11/2023 Fourniture de matériel d'éco-pâturage - Devis de la société HORTALIS - Apporbation pour un montant HT de 1 689,16 €. 27/11/2023

151 21/11/2023

Acquisition de deux bidons de 20 litres et d'une fontaine pour les ateliers municipaux et l'entretien du matériel - Devis de la société AMPLITUDE SERVICES - Approbation pour un montant HT de 1 686,04 €.

27/11/2023152 28/11/2023

constatation par huissier de l’affichage sur le terrain du permis de

construire délivré à la Commune de BRETEIL pour la construction d’une salle de sports de précision - Devis de la SELARL Stéphane SUIGNARD - Approbation pour un montant HT de 530,01 €.

11/12/2023

153 29/11/2023

Remplacement de pièces défectueuses four du restaurant municipal - Devis de la société QUIETALIS – Approbation pour un montant HT de 742,00 €.

11/12/2023

154 30/11/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé au 1 place des Noisetiers (AC 105) 11/12/2023

155 30/11/2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé au 1 place des Tilleuls (AC 93) 11/12/2023

156 06/12/2023 Fourniture de stores pour l’École des Trois Rivières - Devis de la société FILMATEC – Approbation pour un montant HT de 2 086,95 €. 11/12/2023

157 06/12/2023

Changement de la baignoire dans un logement communal sis 6, rue de la Chapellenie - Devis de la société EPCO CAROFF - Approbation pour un montant HT de 2 120,30 €.

11/12/2023

158 13/12/2023

Fourniture de plants pour le fleurissement de la Commune pour l'année 2024 - Devis de la société SCEA LEPORCHER - Approbation pour un

montant HT de 857,63 €.

15/12/2023

159 13/12/2023

Acquisition de 26 jardinières pour le fleurissement de la Commune - Devis de la société SCEA LEPORCHER - Approbation pour un montant HT de 507,26 €.

15/12/2023

160 15/12/2023

Contrat d'entretien pour la maintenance de l'ascenseur de la mairie pour la période 2026-2028 - Devis de la société OTIS - Approbation pour un

montant annuel HT de 650,00 €, révisable annuellement par une formule de calcul.

20/12/2023161 20/12/2023

Licence annuelle logiciels ADOBE CREATIVE (Photoshop, Illustrator, InDesign, Première Pro...) - Devis de la société PRODWARE – Approbation pour un montant HT de 929,88 €.

20/12/2023

162 20/12/2023

Fourniture et installation de nouveaux appareillages dans les salles multi- activités et motricité de l'école maternelle - Devis de la société RM ELEC - Appropbation pour un montant HT de 652,80 €.

20/12/2023

163 20/12/2023

Fourniture et installation d'une cartouche thermostatique pour une douche dans un vestiaire foot - Devis de la société IDEX - Approbation pour un montant HT de 1 325,19 €.

20/12/2023

164 20/12/2023

Acquisition de 12 poteaux en chêne pour le sentier d'interprétation du Fresne - Devis de la société BOIS EXPO - Approbation pour un montant HT de 310,80 €.

20/12/2023

165 20/12/2023

Fourniture et pose d'équipements de sécurité et d'éclairage suite à la commission de sécurité, à l'école publique des 3 rivières - Devis de la société RM ELEC - Approbation pour un montant HT de 1 813,89 €.

20/12/2023

166 20/12/2023

Annule et remplace la décision n° 114/2021 - Passage à la téléphonie IP au restaurant municipal et à la médiathèque – Devis de la société ENCOM - Approbation pour un montant HT de 615,00 €.

20/12/2023