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unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 93.24 Designation des representants de la CCSB a loffice de tourisme intercommunal Sisteron Buech deliberation complementaire
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 93.24 Designation des representants de la CCSB a loffice de tourisme intercommunal Sisteron Buech deliberation complementaire)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Affaires étrangères et coopération,
Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20240625-D93-24-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024
République Française Département des Alpes de Haute Provence
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS BUECH
EXTRAIT N° 93.24 DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Membres du Conseil Communautaire : SEANCE DU 25 JUIN 2024 - En exercice : 89
- Présents : 52
- Votants : 71 (19 procurations)
- Suffrages exprimés : 67 (67 pour et 4 abstentions)
- Secrétaire de séance : M. Florent ARMAND
Le vingt-cinq juin deux mille vingt-quatre, à dix-huit heures, le conseil de communauté dûment convoqué le dix-sept juin deux mille vingt-quatre, s’est réuni en session ordinaire dans la salle des fêtes du Poët (commune du Poët), sous la présidence de M. Daniel SPAGNOU), président de la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch.
Présents ou représentés :
Pour la commune d’Authon : M. Alain RAHON
Pour la commune de Barret-Sur-Méouge : Mme Annick ARMAND
Pour la commune de Bayons : M. Régis RIDTON
Pour la commune de Chanousse : M. Alain MATHIEU représenté par son suppléant, M. Philippe RENOUF
Pour la commune de Châteaufort : Mme Geneviève DEMONTIS
Pour la commune de Clamensane : Mme Emilie VAUTRIN
Pour la commune d’Eourres : Mme Caroline YAFFEE
Pour la commune d’Etoile St-Cyr : Mme Frédérique FRONFREYDE
Pour la commune de Garde-Colombe : M. Damien DURANCEAU représenté par M. Gérard TENOUX à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant
Pour la commune de Gigors : M. Gérard MAGAUD
Pour la commune de La Bâtie Montsaléon : M. Alain D’HEILLY
Pour la commune de La Motte du Caire : M. Jérôme FRANCOU
Pour la commune de La Piarre : Mme Elisabeth DEPEYRE représentée par son supplénat, M. Olivier REYNAUD
Pour la commune de Laborel : Mme Renée MAOUI
Pour la commune de Lachau : M. Philippe MAGNUS représenté par M. Jean-Michel MAGNAN à qui il a donné procuration
e Pour la commune de Laragne-Montéglin :
- M. Maurice BRUN représenté par Mme Renée MAOUI à qui il a donné procuration - M. Jean-Marc DUPRAT
- Mme Martine GARCIN
- M. Michel JOANNET
- Mme Isabelle LAMONTRE-MOULIN
- Mme Michèle MAFFREN
- M. Pierre SEINTURIER
- Mme Anne TRUPHEME représentée par Mme Annick ARMAND à qui elle a donné procuration
Pour la commune de Lazer : M. André GUIEU
Pour la commune du Caire : M. Jean-Michel MAGNAN
Pour la commune du Poët : M. Georges PAPEGAY représenté par son suppléant, M. Alain MONTAY
Pour la commune de Melve : M. Jean-Christian BORCHI représenté par M. Jérôme FRANCOU à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant
Pour la commune de Méreuil : Mme Annick REYNAUD-FREY
e Pour la commune de Mison :
- M. Robert GAY représenté par M. Patrick CLARES à qui il a donné procuration - Mme Maryline RICHAUD représentée par M. Florent MARTIN à qui elle a donné procuration
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e Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20240625-D93-24-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024
Pour la commune de Monêtier-Allemont : Mme Ghislaine OLIVE
Pour la commune de Montclus : Mme Catherine DESREUMAUX représentée par Mme Véronique ARLAUD à qui elle a donné procuration en l’absence de sa suppléante
Pour la commune de Montjay : M. Gilles MOSTACHETTI
Pour la commune de Montrond : M. Alain ROUMIEU
Pour la commune de Moydans : Mme Marie-Josée DUFOUR
Pour la commune de Nibles : M. Jean-Jacques LACHAMP
Pour la commune d’Orpierre : M. Gilles CREMILLIEUX
Pour la commune de Rosans : M. Lionel TARDY
Pour la commune de Saint-André-De-Rosans : Mme Cécile LIDTAR
Pour la commune de Sainte-Colombe : M. Jean-Pierre ROUX représenté par son suppléant, M. Bernard COSSU
Pour la commune de Saint-Pierre-Avez : M. Florent ARMAND
Pour la commune de Saléon : M. Pascal LOMBARD
Pour la commune de Salérans : M. Eric DEGUILLAME
Pour la commune de Savournon : M. Michel ROLLAND représenté par M. Daniel ROUIT à qui il a donné procuration
Pour la commune de Serres :
- Mme Véronique ARLAUD
- Mme Arlette MAYER représentée par M. Gilles CREMILLIEUX à qui elle a donné procuration - M. Daniel ROUIT
Pour la commune de Sigottier : M. Jean DEPEYRE
Pour la commune de Sigoyer : M. Michel HERNANDEZ représenté par son suppléant, M. Thierry GAUDIN
Pour la commune de Sisteron :
- M. Patrick CLARES
- M. Bernard CODOUL
- M. Cyril DERDICHE
- Mme Françoise GARCIN
- M. Nicolas LAUGIER représenté par Mme Christiane TOUCHE à qui il a donné procuration - Mme Nicole PELOUX représentée par Mme Marianne ROUX à qui elle a donné procuration - Mme Christine REYNIER représentée par Mme Françoise GARCIN à qui elle a donné procuration - Mme Emilie SCHMALTZ représentée par M. Bernard CODOUL à qui elle a donné procuration - M. Daniel SPAGNOU
- M. Jean-Pierre TEMPLIER représenté par M. Daniel SPAGNOU à qui il a donné procuration - Mme Christiane TOUCHE
Pour la commune de Sorbiers : M. Yves RABASSE représenté par M. Gilles MOSTACHETTI à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant
Pour la commune de Thèze : M. Gérard DUBUISSON
Pour la commune de Trescléoux : M. Jean SCHÜÛLER
Pour la commune de Turriers : M. Jean-Yves SIGAUD représenté par M. Gérard MAGAUD à qui il a donné procuration en l'absence de sa suppléante
Pour la commune d’Upaix : M. Florent MARTIN
Pour la commune du Val-Buëch-Méouge :
- Mme Béatrice ALLIROL représentée par M. Gérard NICOLAS à qui elle a donné procuration - M. Gérard NICOLAS
Pour la commune de Valavoire ! M. Hervé MIRAN représenté par M. Jean-Jacques LACHAMP à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant
Pour la commune de Valdoule : M. Gérard TENOUX
Pour la commune de Ventavon : M. Juan MORENO
Pour la commune de Villebois-Les-Pins : Mme Marianne ROUX
Absents non représentés :
Pour la commune de Bellafaire : M. Bernard CAVEING
Pour la commune d’Entrepierres : Mme Florence CHEILAN
Pour la commune de Faucon du Caire : M. Robert ZUNINO
Pour la commune du Bersac : Mme Dominique DROUILLARD
Pour la commune de l’Epine : M. Luc DELAUP
Pour la commune de Nossage-Et-Benevent : M. Martial ESPITALLIER
Pour la commune de Ribeyret : Mme Christiane REYNAUD-DELAUP
Pour la commune de Saint-Geniez : M. Olivier CHABRAND
Pour la commune de Sisteron : Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20240625-D93-24-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024
- M. Jean-Pierre BOY
- M. Jean-Louis CLEMENT
- Mme Christiane GHERBI
- M. Sylvain JAFFRE
- Mme Cécilia LOUVION
- M. Franck PERARD
- Mme Stéphanie SEBANI
e Pour la commune du Val-Buëch-Méouge : M. Grégory MOULLET
e Pour la commune de Valernes : M. Jean-Christophe PIK
e Pour la commune de Vaumeilh : Mme Elisabeth COLLOMBON
ORDRE DU JOUR : Désignation des représentants de la CCSB à l’office de tourisme
intercommunal Sisteron Buëch (délibération complémentaire)
Le 26 février 2024, le conseil d’administration de l’office de tourisme des Hautes Terres de Provence
a acté la dissolution de l’association.
Le 25 mars 2024, l’assemblée générale extraordinaire de l’association gestionnaire de l’office de
tourisme Sisteron Buëch a décidé l’élargissement de son périmètre d’intervention à tout le territoire intercommunal et a modifié en conséquence la composition de son conseil d’administration. Concernant le collège des élus communautaire désignés par la CCSB, le nombre est porté à 15 contre 13 auparavant.
Les 15 élus se répartissent dans les 4 collèges suivants :
- 8 élus du 05 et du 26;
- 5 élus du 04 ;
- 1 élu du périmètre de l'UNESCO Géoparc de Haute-Provence ;
- 1 élu du périmètre du Parc naturel régional des Baronnies provençales.
Lors du conseil communautaire du 10 avril 2024, seuls les élus siégeant dans les collèges du 04, de l'UNESCO Géoparc de Haute-Provence et du Parc naturel régional des Baronnies Provençales ont pu être désignés à savoir : Gilles CREMILLIEUX, Emilie VAUTRIN, Nicolas LAUGIER, Jean-Michel MAGNAN, Nicole PELOUX, Jean-Christophe PIK et Alain RAHON
Les élus siégeant dans le collège du 05 et du 26 n’ont pas pu être désignés pour des raisons techniques.
Il est donc proposé au conseil communautaire de désigner les 8 élus du 05 et du 26 afin de compléter la liste des élus de la CCSB siégeant au sein de l’office de tourisme intercommunal Sisteron Buëch.
Huit candidats sont déclarés : Eric DEGUILLAME, Michel JOANNET, Michèle MAFFREN, Gérard
NICOLAS, Daniel ROUIT, Marianne ROUX, Jean SCHÜLER et Lionel TARDY.
Tous les conseillers prennent part au vote électronique à bulletin secret.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
e Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 0
e Suffrages exprimés : 67
e Abstention : 4
Suffrages obtenus :
e Eric DEGUILLAME : 67 voix
e Michel JOANNET : 67 voix
e Michèle MAFFREN : 67 voix
e Gérard NICOLAS : 67 voix Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20240625-D93-24-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024
Daniel ROUIT : 67 voix
Marianne ROUX : 67 voix
Jean SCHÜLER : 67 voix
Lionel TARDY : 67 voix
Après avoir délibéré, le conseil communautaire déclare élus délégués de la CCSB à l’office de tourisme Sisteron Buëch : Eric DEGUILLAME, Michel JOANNET, Michèle MAFFREN, Gérard NICOLAS, Daniel ROUIT, Marianne ROUX, Jean SCHÜLER et Lionel TARDY.
Fait et délibéré les jour, mois, an susdits.
Acte publié et rendu exécutoire,
Le jour de réception en Préfecture.
Pour extrait conforme
Le Président,
Publiée le: ? G JUIN 2024