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Compte-Rendu - cr du 07 avril
Document publié le Jeudi 7 avril 2016 par la commune de Rieux-Minervois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 07 avril)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL du 07 AVRIL 2016
Le Conseil Municipal de la Commune de Rieux-Minervois dûment convoqué le 31 mars 2016 s’est réuni en session ordinaire, dans le salon d’honneur de la mairie, sous la présidence de Mr Pierre DESTREM, Maire.
17 présents : Mmes et Mrs DESTREM Pierre, DURAND J-Régis, JAMMES Nelly, RIBA Albert, TAILLEFER Bernadette, VARALDA Anne-Marie, ZOCCARATO Jeanine, GUILHAUMON Jean, SAURY Jean-Paul, ROQUE Bento, YAGUES Bernard, de CROZALS Anne, CONTE Yoann, THERET Marion, DESTAINVILLE Alain, VASSAL Didier, CAZANAVE Liliane.
2 absentes : Mmes CARRE Annick et CHAVINIER Anne.
2 procurations : Mme CARRE Annick à Mme TAILLEFER Bernadette Mme CHAVINIER Anne à Mme ZOCCARATO Jeanine.
Total des membres présents : 17 sur 19
Total des membres représentés : 2 sur 19
Le Conseil ayant reconnu que les convocations étaient régulières et que le quorum était atteint,
Monsieur le Président déclare la séance ouverte à 18 H 25 (après présentation du projet de budget par
Lecture du Procès-verbal de la séance du 31 mars 2016 par Mr DURAND Jean-Régis Vote: 18 pour
1 abstention (Mme CAZANAVE ne prend pas de décision car elle était absente le 31/03/2016).
1) Mr CONTE déclare ne pas avoir entendu les paroles de Mr VASSAL par rapport au point n° 7 qui
porte sur la création d’un poste d’adjoint au Maire.
ORDRE DU JOUR : 1 point
1) BUDGET COMMUNAL :
. Approbation du Compte de Gestion 2015
Adopté à lPPunanimité des membres présents.
. Approbation du Compte Administratif 2016
Monsieur le Maire P. DESTREM quitte la salle et Mme VARALDA qui est la plus âgée prend la Présidence et fait procéder au vote. Après le vote, Mr le Maire revient.
Adopté à l’unanimité des personnes présentes.
. Vote du BUDGET PRIMITIF 2016
Adopté à l’unanimité des membres présents
2) BUDGET C.C.A.S. (2°"° point)
- Approbation du Compte de Gestion 2015 : Adopté à l’unanimité des membres présents. - Approbation du Compte Administratif : Adopté à l’unanimité des membres présents. - Vote du BUDGET PRIMITIF CCAS 2016 : Adopté à l’unanimité des membres présents.
3e point : Convention pour la mise à jour et la diffusion des plans cadastraux présentée par Mr DURAND Jean-Régis :Adopté à l’unanimité des membres présents.
4ème point : Convention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité Adopté à l’unanimité des membres présents. 5ème point : Convention pour la participation au marché public du Centre de Gestion pour les assurances couvrant les risques statutaires présentée par Mr DURAND Jean-Régis. Adopté à l’unanimité des membres présents.
6°* point : Vente de la partie de la Mairie déjà utilisée par la famille MUNUERA. Celle-ci prendra à sa charge les frais de notaire et de géomètre. Elle s’engage à acheter au prix de 1 € le m2. Adopté à l’unanimité des membres présents.
7ème point : Aménagement de la Place RAMBAUD (frais d'honoraires Cabinet GAXIEU). Le montant passe de: 43329€ à 33 849.70 € TTC : Adopté à l’unanimité des membres présents.
8°" point: Augmentation du nombre d’heures l’adjoint technique: Adopté à l’unanimité des
membres présents.
9ème point : Approbation amortissement : Transfert de la compétence EAU et ASSAINISSEMENT à Carcassonne Agglo : Adopté à l’unanimité des membres présents.
Points divers + Questions :
Mme Jammes
- Permis piétons école Elementaire
- Demande de local pour exercer des séances éricksonienne (Thérapie alternative) - Légion d'Honneur Minervois Sans Frontières
Mr Yagues
- Agenda 21 : conformité cabinet de kinésithérapie
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 Heures.