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Déliberation - Délibération 2020 042
Document publié le Vendredi 9 octobre 2020 par la commune de Fontaine-sous-Jouy.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 2020 042)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 15/10/2020
Reçu en préfecture le 22/10/2020 oi : £
COMMUNE DE FONTAINE SOUS JOUY asc L61A0|LO 1 EE À) ID : 027-212702542-20201009/42 20 LÈTE
< Délibération du Conseil municipal du 9 octobre 2020 Le Se
Rap AR ORBLIN
Conseil municipal du | 9octobre 2020 | Délibération N°| 2020-0042 |
Étaient présents : Mmes Patricia BRAY, Valérie BRANDIN BEGHIN, Nadège COMORET, MM. Raphaël
NORBLIN, Michel PHILIPPE, Mathieu MARCAL, Jacky CAPEL, Franck LAMBLARDY, Alain MIMEAU, Jean-
Nicolas MASSON,
Absents représentés : Mmes Laurence HUZE, Anne-Maïté TURMEL, Ingrid MARCELPOIL, Déborah
DOMINGUEZ, M. Ludovic SOULARD
Pouvoirs : Mme Déborah DOMINGUEZ a donné pouvoir à M. Jacky CAPEL, Mme Laurence HUZE a donné
pouvoir, M. Ludovic SOULARD a donné pouvoir à M. Raphaël NORBLIN, Mme Anne-Maïté TURMEL a
donné pouvoirà Mme Patricia BRAY
Membres en exercice: 15 Présents 10 Votants 14
Conseil convoqué le 05/10/2020 Secrétaire : M. Alain MIMEAU
Votes Pour: 14
Contre : O
Abstentions : O
Opérations de Travaux - Budget Primitif 2020
1) Tableau électrique Salle communale :
+ Dépense : 1877.40€ HT soit 2252.88€ TTC
+ Recette: 938€
2) Accès PMR (porte et rampe école) :
Coût total : 10 363.60€ TTC
Recette : 2693€ (DSIL) 2693€(DETR) 1795€ (Fond de Concours)
a) maçonnerie : 2050€ HT (non assujettit à la TVA)
b) porte : 6928€ HT soit 8313€ TTC
3) Promenade au fil du XXème siècle:
+ Dépenses : 1490€ HT (4 panneaux et bancs) soit 1818€ TTC
+ Recette : 757€ (Fond de concours)
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à signer les devis correspondants à ces opérations et à inscrire ces montants au Budget primitif 2020.
Pour extrait conforme, LES
Le Maire, ,
j / f f
Raphaël NORELIN NET