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Procès Verbal - 2026 90 Adoption du proces verbal de la seance du Conseil municipal du 23 avril 2026
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 90 Adoption du proces verbal de la seance du Conseil municipal du 23 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
A ue E ON ET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
@PE CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 5 juin 2026
Nombre de conseillers . 8 à à Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont
En exercice ….... 33
Présents 30 | réunis le cinq juin deux mille vingt-six à douze heures et quinze minutes à la
Absents 3 | salle l'AULA sur la convocation qui leur a été adressée le Vingt-neuf mai deux Procurations mille vingt-six par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire Votants .…….
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Sabine MIRAL, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL,
Maurice QUATTROPANI, Christine LATAPIE, Mathis VIGUIER, Martine ROUJON, Jean-Louis COSTE, Jacques
DOUZIECH, Françoise VITIELLO, Marie-Noëlle SAGE, Thierry RUSCASSIÉ, Salma BÉNALI, Christian GIRAUD,
Valérie ABADIE-ROQUES, Patrick MÉRAUILLES, Arnaud RAMPLOU, Franck TOURNERET, Benjamin GOURDON,
Jean-François BLANC, Didier ROBLET, Audrey MATHIEU, Benjamin GOUDERGUES, Ludivine CHATELAIN-
NOUIOUS, Julie SAVIGNAC, Laura BOUTONNET, Alexis CÉSAR.
Absents ayant donné pouvoir : Isabelle COURTIAL (pouvoirà Mathis VIGUIER), Rachida EL HAOUARI (pouvoir
à Catherine COUFFIN), Sandrine BUSCAYLET (pouvoir à Alexis CESAR)
Absent excusé :
Secrétaire de séance : Sabine MIRAL
DG/90-2026
Adoption du procès-verbal de la séance
du Conseil municipal du jeudi 23 avril 2026
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-15,
CONSIDERANT que le procès-verbal de la séance du Conseil municipal, qui s'est tenue le jeudi 23 avril 2026, a
été établi par la secrétaire de séance, à savoir Madame Sabine MIRAL, élue en séance, et a été transmis à
l'ensemble des élus.
ENTENDU que conformément à l’article L.2121-15 Code Général des Collectivités Territoriales, il convient que
les membres du Conseil municipal l'approuvent ou demandent à le modifier.
ENTENDU qu'aucune demande de modification n'a été formulée.
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des voix approuve
le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 23 avril 2026 tel qu’annexé à la présente
délibération. Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secfétairé de séance,
Sabine MIRAL
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : { G JUIN 2026
Et de la publication le : 0 9 JUN 2076