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Procès Verbal - 2026 02 Adoption du proces verbal de la seance du Conseil municipal du 18 decembre 2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 02 Adoption du proces verbal de la seance du Conseil municipal du 18 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
: ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
@MLE CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 23 février 2026
Nombre de conseillers . : ; .
Enéxerciee Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont 33
23 | réunis le vingt-trois février deux mille vingt-six à dix-neuf heures, à la Maison Présents
Absents … 10 | des Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le dix-sept février
5
Votants... 28
Procurations . deux mille vingt-six par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Raymond BRALEY, Christine
LATAPIE, Didier PIERRE, Sabine MIRAL, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL, Jacky MAILLÉ, Michel SOULIÉ,
Dominique BEC, Jacques DOUZIECH, Françoise UITIELLO, Christian GIRAUD, Valérie ABADIE-ROQUES, Franck
TOURNERET, Rachida EL HAOUARI, Benjamin GOURDON, Liliane MONTJAUX, Isabelle COURTIAL, Grégory
SERIN
Absents ayant donné pouvoir : Jean-Louis COSTE (pouvoir à Jean-Philippe KEROSLIAN), Ludivine
CHATELAIN-NOUIOUA (pouvoir à Catherine COUFFIN), Stanislas LIPINSKI (pouvoir à Sabine MIRAL), Mathieu
GINESTET (pouvoir à Grégory SERIN), Fabien CASTELLA (pouvoir à Liliane MONTJAUX)
Absents excusés : Jean-Luc PAULAT, Hakim GACEM, Fabienne VERNHES, Virginie SEXTO, Emilie LOUBAT
Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN
DG/02-2026
Adoption du procès-verbal de la séance
du Conseil municipal du jeudi 18 décembre 2025
Uu l'avis unanimement favorable après examen des commissions en date du 16 janvier 2026,
CONSIDERANT que le procès-verbal de la séance du Conseil municipal, qui s’est tenue le jeudi 18 décembre
2025, a été établi par la secrétaire de séance Madame Dominique BEC, élue en séance, et a été transmis à
l'ensemble des élus.
ENTENDU que conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient
que les membres du Conseil municipal l’approuvent ou demandentà le modifier.
ENTENDU qu'aucune demande de modification n’a été formulée.
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des voix, approuve
le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 18 décembre 2025 tel qu’annexé à la
présente délibération. Jean-Philippe KÉROSLIAN
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le :
Et de la publication le: ? 5 FEV. 20%
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
Ÿ 7
nan
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25 FEV, 2076