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Procès Verbal - 2024 86 Adoption du proces verbal de la seance du Conseil municipal du 2 mai 2024
Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 86 Adoption du proces verbal de la seance du Conseil municipal du 2 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1 ‘ ONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
@NE CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 4 juillet 2024
Nombre de conseillers
en exercice : 33 Les membres du Conseil Municipal de la commune d'Onet-le-Château se sont
Présents : 22 réunis le quatre juillet deux mille vingt-quatre à dix-neuf heures, à la Maison
Absents : 11 des Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le vingt-huit juin
Procurations : 7 deux mille vingt-quatre par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire Votants : 29
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Catherine COUFFIN, Raymond BRALEY, Christine
LATAPIE, Didier PIERRE, Jean-Philippe ABINAL, Gulistan DINCEL, Jean-Louis COSTE, Ludivine CHATELAIN-
NOUIOUA, Michel SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES, Françoise UITIELLO, Jacky MAILLÉ, Rachida EL HAOUARI,
Christian GIRAUD, Stanislas LIPINSKI, Benjamin GOURDON, Elisabeth GUIANCE, Liliane MONTJAUX, Isabelle
COURTIAL
Absents ayant donné pouvoir : Sabine MIRAL (pouvoir à Jean-Philippe KEROSLIAN), Dominique BEC
(pouvoir à Christian MAZUC), Jacques DOUZIECH (pouvoir à Marie-Noëlle TAUZIN), Hakim GACEM (pouvoir à
Christine LATAPIE), Franck TOURNERET (pouvoir à Gulistan DINCEL), Fabienne VERNHES (pouvoir à Jean-
Philippe ABINAL), Jean-Marc LACOMBE (pouvoir à Mathieu GINESTET arrivé à 19H05), Amar GUENDOUZI
(pouvoir à Isabelle COURTIAL)
Absents excusés : Jean-Luc PAULAT, Virginie SEXTO, Mathieu GINESTET (arrivé à 19h05)
Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN
DG/86-2024
Adoption du procès-verbal de la séance
du Conseil municipal du 2 mai 2024
Uu l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Uu l'avis unanimement favorable après examen des commissions en date du 27 juin 2024,
CONSIDERANT que le procès-verbal de la séance du Conseil municipal, qui s’est tenue le jeudi 2 mai 2024, a
été établi par la secrétaire de séance désignée en la personne de Dominique BEC et transmis à l'ensemble
des élus.
ENTENDU que conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient
que les membres du conseil municipal l'approuvent ou demandent à le modifier.
ENTENDU qu'aucune demande de modification n'a été formulée.
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des voix, approuve
le procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 2 mai 2024 tel qu’annexé à la présente
délibération. Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
\ J
\ Marie-NOEISTAUZIN
Cr
La Secrétaire de .
Jean-Philippe KÉROSLIAN
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : { 9 JUIL. 2024
Et de la publication le : { Q JUIL. 2024