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Déliberation - delib mad local gresardine
Document publié le Lundi 17 avril 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Déliberation - delib mad local gresardine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Culture et patrimoine,
Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15 L'an deux mille vingt-trois, le lundi 24 avril, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le lundi 17 avril 2023, par Monsieur le Maire qui a Nombre de membres présidé la séance. en exercice : 15 Présents : Nombre de Conseillers Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent Présents : 13 Poncet, Sandrine Boillot, Gaël Marandin, Samuel Péridy, Nicolas Métivier, Nombre de Conseillers Florence Collino, Thierry Rolland, Estelle Remacle, Francis Meuterlos, représentés : 1 Bénédicte Lavier. Début de séance : 20h30 | EXCusés : Hervé Lacroix, Marlène Benoit. Absent : Fin de séance : 21h20 . : . Pouvoirs : Marlène Benoit à Laurent Poncet Secrétaire : Thierry Rolland CONVOCATION M.I LE 17 04 2023 de | e Maire explique que l'association les Jardins de la Gresardine, en charge a gestion des jardins partagés, a sollicité le prêt d'un local communal pour y stocker le matériel de jardinage nécessaire. AFFICHAGE LE La commune a recommandé le petit bâtiment situé en face du Musée de la Meunerie, jouxtant les jardins. Il est proposé de le confier aux Jardins de la 12 MAI 2093 Gresardine. Le projet de convention a été transmis au conseil municipal. Cet exposé entendu, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité - autorise la location, à titre gracieux, de l’ancienne bergerie, face au 36 rue du village, - autorise le Maire à signer les pièces s'y rapportant. Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus. Ont signé au registre les membres présents. Pour extrait certifié conforme Fait à Métabief Maire, Gérad DEQUE Mairie de Métabief 16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél : 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr