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Convocation - 23H02 MAD Locaux Massifs
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23H02 MAD Locaux Massifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Collectivités territoriales,
Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de Conseillers Présents : 15 Nombre de Conseillers représentés : Début de séance : 20h30 L'an deux mille vingt-trois, le lundi 16 octobre, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mardi 10 octobre 2023, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance. Présents : Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent Poncet, Sandrine Boillot, Gaël Marandin, Samuel Péridy, Estelle Remacle, Francis Meuterlos, Bénédicte Lavier, Nicolas Métivier, Hervé Lacroix, Marlène Benoit. Excusés : Thierry Rolland, Florence Collino. Absent : Pouvoirs :Thierry Rolland à Francis Meuterlos, Florence Collino à Bénédicte Lavier Fin de séance : 21h30 Secrétaire : Nicolas Métivier CONVOCATION LE 10102023 M. le Maire explique que le Massif-Haut-Doubs a sollicité le prêt du local de communal situé dans le bâtiment des Perrières pour y stocker du matériel. AFFICHAGE LE 2 3 OCT. 2023 Dans le même temps, il est proposé de régulariser la situation pour les vestiaires, déjà mis à disposition du club depuis de nombreuses années. Le projet de convention a été transmis au conseil municipal. Cet exposé entendu, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité - autorise la location, à titre gracieux, des vestiaires et du local de Stockage situés dans la salle des Perrières, - autorise le Maîre à signer les pièces s'y rapportant. Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus. Ont signé au registre les membres présents. Pour extrait certifié conforme Fait à Métabief Le Maire, Gérad Mairie de Métabief 16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 O1 22 Mail : mairie@metabief.fr